18 Juin 1993

JORFTEXT000000711956 (source JORF)

De:	Duque (Richard) directeur de la presse, de l'information et de la communication au ministère des affaires étrangères
Objet:	représentant de l'Etat et membres du conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion (Sofirad)
Groupe:	Société financière de radiodiffusion (SOFIRAD)

duree="trois ans"
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000711956 (source JORF)

De:	Brun-Buisson (Francis) chef du service juridique et technique de l'information
Objet:	représentant de l'Etat et membres du conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion (Sofirad)
Remplace:	M. Pheline (Christian)
Groupe:	Société financière de radiodiffusion (SOFIRAD)

duree="trois ans"
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000711955 (source JORF)

De:	Sorba Even (Joëlle) administrateur civil à la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie
Objet:	membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
Remplace:	Mme Reisman (Claude)
Groupe:	Institut régional d'administration de Bastia

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000711954 (source JORF)

De:	Lecointre (Gabriel, André)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Sumène (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"

cessation de fonction

JORFTEXT000000711952 (source JORF)

De:	Vasseur (Corinne) adjoint administratif
Objet:	régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Remplace:	Mme Peta
Groupe:	Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer

date_debut="1993-05-03"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
suppleant

nomination

De:	Boutin (Christine)
Objet:	membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence membre suppléant
Remplace:	M. Bayard (Henri)
Groupe:	Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

suppleant

nomination

De:	Ameline (Nicole)
Objet:	membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence membre suppléant
Remplace:	Mme Cacheux (Denise)
Groupe:	Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

suppleant

nomination

De:	Demassieux (Claude)
Objet:	membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence membre titulaire
Remplace:	M. Luppi (Jean-Pierre)
Groupe:	Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

nomination

De:	Chenière (Ernest)
Objet:	membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence membre titulaire
Remplace:	Mme Sauvaigo (Suzanne)
Groupe:	Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

nomination

JORFTEXT000000711894 (source JORF)

De:	Dufour (Annie), épouse Gabin greffier
Objet:	régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Cusset
Remplace:	Mme Viougeas
Groupe:	Tribunal de grande instance de Cusset

tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000530617 (source JORF)

De:	Suze (Florence) agent administratif stagiaire et régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Saint-Dizier
Objet:	régisseur titulaire de cette juridiction
Remplace:	Mme Gandy

nomination

JORFTEXT000000530605 (source JORF)

De:	Prot (Baudouin)
Objet:	inspecteurs généraux des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1993-06-01"
inspecteur_general="Finances"

nomination

JORFTEXT000000530605 (source JORF)

De:	Lemierre (Jean) inspecteurs des finances de 1re classe
Objet:	inspecteurs généraux des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1993-06-01"
inspecteur_general="Finances"

nomination

JORFTEXT000000530605 (source JORF)

De:	Barbot (Gérard)
Objet:	inspecteurs généraux des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1993-06-01"
inspecteur_general="Finances"

nomination

JORFTEXT000000530604 (source JORF)

De:	Mautner (Denise), épouse Leroy »
Objet:	pour exercer au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous « Assesseur suppléant

date_fin="1995-12-31"
suppleant

désignation

JORFTEXT000000530604 (source JORF)

De:	Glacet (Michèle), épouse Martin
Objet:	pour exercer au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous Cour d'appel de Versailles Tribunal pour enfants de Versailles Assesseur titulaire
Remplace:	M. Hemez (Philippe)
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

date_fin="1995-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"

désignation

notaire
notaire_residence="Puttelange-aux-Lacs (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"

De:	Meyer (Roland, Alexandre, Henri)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000530603 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000530602 (source JORF)

De:	Daniel (Marie-Christine), épouse Lepron adjoint administratif
Objet:	régisseur suppléant du tribunal d'instance de Pantin
Groupe:	Tribunal d'instance de Pantin

tribunal
tribunal_instance="Pantin"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000530602 (source JORF)

De:	Guermirlian (Ghislaine), épouse Soares agent administratif stagiaire
Objet:	régisseur titulaire du tribunal d'instance de Pantin
Groupe:	Tribunal d'instance de Pantin

tribunal
tribunal_instance="Pantin"

nomination

date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
corps="Maintes de conférences de l'enseignement supérieur agricole"

De:	Le Goffe (Philippe) maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:	dans le corps des maintes de conférences de l'enseignement supérieur agricole

JORFTEXT000000529824 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000348319 (source JORF)

De:	Christian Pourny représentant le ministre chargé de la sécurité civile
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques au titre de représentant de l'Etat
Remplace:	M. Xavier de Font
Groupe:	Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)

conseil_administration

nomination

De:	Vesseron (Philippe) en service détaché
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur général des mines

inscription

De:	Pradinaud (Adolphe)
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur général des mines

inscription

De:	Maillard (Dominique) en service détaché
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur général des mines

inscription

De:	Lavinal (Guy)
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur général des mines

inscription

De:	Hirtzman (Philippe)
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur général des mines

inscription

De:	Ferrier (Michel) en service détaché
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur général des mines

inscription

De:	Defrance (Gustave)
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur général des mines

inscription

De:	Caffet (Marc)
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur général des mines

inscription

De:	Bryden (Alan) en service détaché
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur général des mines

inscription

De:	Appert (Olivier) en service détaché
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur général des mines

inscription

De:	Verlon (Bruno) en service détaché
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur en chef des mines

inscription

De:	Van Anh (Dung)
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur en chef des mines

inscription

De:	Naouri (Jean-Yves)
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur en chef des mines

inscription

De:	Moreau (Robert)
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur en chef des mines

inscription

De:	Moiroud (Philippe)
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur en chef des mines

inscription

De:	Laflèche (Vincent)
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur en chef des mines

inscription

De:	Kaluzny (Yves)
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur en chef des mines

inscription

De:	Follenfant (Philippe)
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur en chef des mines

inscription

De:	Delpech (Jérôme)
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur en chef des mines

inscription

De:	Couronne (Philippe) en service détaché
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur en chef des mines

inscription

De:	Chevet (Pierre-Franck)
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur en chef des mines

inscription

De:	Borztmeyer (Denis) en service détaché
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur en chef des mines

inscription

De:	Bonnafe (Jean-Laurent)
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur en chef des mines

inscription

De:	Bertin (Patrice) en service détaché
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur en chef des mines

inscription

De:	Arnaud (Jean-Marie) en service détaché
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur en chef des mines

inscription

De:	Andries (Olivier)
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur en chef des mines

inscription

De:	Alaterre (Philippe)
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur en chef des mines

inscription

De:	Luc (Jean-Louis)
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour la 1re classe d'ingénieur des mines

inscription

De:	Beaude (Christine)
Objet:	aux tableaux d'avancement 1993 Pour le grade d'ingénieur en chef des mines

inscription

date_debut="1993-01-18"
corps="Administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques"

De:	Giroux (Michel) administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, titularisé contrôleur financier de 2e classe
Objet:	du corps des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

JORFTEXT000000348279 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000348278 (source JORF)

De:	Vouette (Pierre-Jean) commissaire contrôleur-élève des assurances
Objet:	commissaire contrôleur des assurances de 2e classe, 2e échelon, avec une ancienneté de 6 mois dans l'échelon
Groupe:	Commissariat contrôleur des assurances de 2e classe

date_debut="1993-04-01"

nomination

JORFTEXT000000348278 (source JORF)

De:	Soule-Susbielles (Pierre-Xavier) commissaire contrôleur-élève des assurances
Objet:	commissaire contrôleur des assurances de 2e classe, 2e échelon, avec une ancienneté de 6 mois dans l'échelon
Groupe:	Commissariat contrôleur des assurances de 2e classe

date_debut="1993-04-01"

nomination

De:	Raymond (Dominique)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Quesnot (Claude)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Brioude-Relave (Maudire)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Wegner (Stéphane)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Sardenne (Serge)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Saoût (Christian)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Pouderoux (Jean)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Pellicer (Jean-Louis)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Mayne (Patrick)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Marcovici (Laurent)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Mace (Yvon)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Leprince-Granger (André)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Gallouin (Pierre)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Fossorier (Jean-Louis)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Devillers (Pascal)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Brenet (Bernard)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Bergeret (Yves)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Bellin (Richard)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Bachoffer (Bruno)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Attanasio (Alain)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Artus (Didier)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Selles (Magali)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Rousselle (Pascale)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Rolin (Elisabeth)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Lafont-Azam (Anne-Marie)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Josset (Muriel)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Gaube (Ghislaine)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Fabien (Mathilde)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Depret (Corinne)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Chabroux (Véronique)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Busidan (Hélène)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

De:	Borot (Ghislaine)
Objet:	à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:	Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif

admission

huissier
huissier_residence="Sorgues (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"

De:	Michel (Robert, Edgar)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Bernard Vanel et Hervé Pascal, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000348275 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Carpentras (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"

De:	Blanc (André, Pierre)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000348274 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Carpentras (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"

De:	Aupetitgendre (Georges)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000348274 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Carpentras (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"

De:	Blanc (André, Pierre)
Objet:	huissier de justice

JORFTEXT000000348274 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000348272 (source JORF)

De:	Dubourg (Jacqueline) greffier
Objet:	régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Bordeaux
Remplace:	Mme Graf
Groupe:	Tribunal de grande instance de Bordeaux

tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"

nomination

tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"

De:	Botebol (Simone), épouse Gourde adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel, régisseur titulaire du tribunal d'instance du 3e arrondissement de Paris
Groupe:	Tribunal d'instance de Paris 3ème

JORFTEXT000000348271 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000348271 (source JORF)

De:	Botebol (Simone), épouse Gourde adjoint administratif
Objet:	régisseur intérimaire du tribunal d'instance du 3e arrondissement de Paris
Remplace:	M. Bayle
Groupe:	Tribunal d'instance de Paris 3ème

date_debut="1993-03-23"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"

nomination

JORFTEXT000000348270 (source JORF)

De:	Penven (Monique) adjoint administratif
Objet:	régisseur suppléant du greffe détaché de Flers
Remplace:	Mme Henri

suppleant

nomination

JORFTEXT000000348270 (source JORF)

De:	Thual (Florence), épouse Turmel greffier
Objet:	régisseur titulaire du greffe détaché de Flers
Remplace:	Mme Penven

nomination

JORFTEXT000000348269 (source JORF)

De:	Tormena (Maryse) agent administratif
Objet:	régisseur suppléant du tribunal d'instance de Belfort
Remplace:	Mme Pozza
Groupe:	Tribunal d'instance de Belfort

date_debut="1993-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Belfort"
suppleant

nomination

De:	S.A. Radio Monte-Carlo (Radio Monte-Carlo)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie E S.A. Europe 1 Communication (Europe 1)

admission

De:	S.A.R.L. Vortex (Skyrock)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie D S.A. Sodera (M 40)

admission

De:	S.A.R.L. Cirtes (Radio Montmartre)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie D S.A. Sodera (M 40)

admission

De:	de Radio Finance (B.F.M.)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie D

admission

De:	S.A. NRJ (NRJ)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie D

admission

De:	S.A. S.E.R.C. (Fun Radio)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie D

admission

De:	S.A. Radio Nostalgie (Radio Nostalgie)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie D

admission

De:	S.A. Radio Classique (Radio Classique)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie D

admission

De:	S.A. Performances (RFM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie D

admission

De:	S.A.R.L. Euterpe (Radio Nostalgie)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A.R.L Est Radios Editions (Lorraine FM - Programme Europe 2)

admission

De:	S.A.R.L. Tomawak FM (NRJ Strasbourg)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A.R.L. Thionville diffusion (Skyrock Thionville)

admission

De:	Communication (Pyramide FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A.R.L. Thionville diffusion (Skyrock Thionville)

admission

De:	S.A.R.L. Sorano Strasbourg (Radio Nostalgie Strasbourg)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A.R.L. Société Vosges FM (Radio Vosges FM - Programme M 40)
Groupe:	S.A.R.L. Société Vosges FM (Radio Vosges FM - Programme M 40)

admission

De:	S.A.R.L. Solorad (Radio L)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A.R.L. Société Vosges FM (Radio Vosges FM - Programme M 40)
Groupe:	S.A.R.L. Société Vosges FM (Radio Vosges FM - Programme M 40)

admission

De:	Vallée de la Nied (NRJ Forbach)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A.R.L. Radio Porte Sud (Radio Porte Sud - M 40)

admission

De:	Moselle Est Diffusion (Rockin Chair)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A.R.L. Médianes (Fréquence Vosges - Programme Europe 2)

admission

De:	S.A.R.L. Lorraine Diffusion (Skyrock Lorraine)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A.R.L. Information Fréquence Est (Information Fréquence Est - Programme RFM)

admission

De:	S.A.R.L. Kha (KFM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A.R.L. Information Fréquence Est (Information Fréquence Est - Programme RFM)

admission

De:	S.A.R.L. Jarco (NRJ Colmar)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A.R.L. Information Fréquence Est (Information Fréquence Est - Programme RFM)

admission

De:	Les Arts du Son (Triangle FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A.R.L. Information Fréquence Est (Information Fréquence Est - Programme RFM)

admission

De:	Inter Pôles Communication (Fun Radio Longwy)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A.R.L. Information Fréquence Est (Information Fréquence Est - Programme RFM)

admission

De:	S.A.R.L. Espace FM (Radio Espace FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A.R.L. Aria Nord-Est (Radio Hautes Vosges - Programme Europe 2)

admission

De:	S.A.R.L. Dipra (Equinoxe)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A.R.L. Aria Nord-Est (Radio Hautes Vosges - Programme Europe 2)

admission

De:	S.A.R.L. Arden Radio (N.R.J.)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A.R.L. Aria Nord-Est (Radio Hautes Vosges - Programme Europe 2)

admission

De:	Musique Nancy FM (Fun Nancy)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A.R.L. Aria Nord-Est (Radio Hautes Vosges - Programme Europe 2)

admission

De:	S.A.R.L. Alsamédia (Alsa FM-Programme Chérie FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A. Société strasbourgeoise de communication (Capital - Programme Europe 2)
Groupe:	S.A. Société strasbourgeoise de communication (Capital - Programme Europe 2)

admission

De:	S.A.R.L. Alsace Diffusion (Skyrock Alsace)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A. Société strasbourgeoise de communication (Capital - Programme Europe 2)
Groupe:	S.A. Société strasbourgeoise de communication (Capital - Programme Europe 2)

admission

De:	S.A.R.L. Agora Radio (NRJ Nancy- NRJ Verdun)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A. Société strasbourgeoise de communication (Capital - Programme Europe 2)
Groupe:	S.A. Société strasbourgeoise de communication (Capital - Programme Europe 2)

admission

De:	S.A. JARL (NRJ Mulhouse)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A. FCM (FCM - Programme Chérie FM)

admission

De:	S.A. Sagema (Radio Ligne Bleue)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A. FCM (FCM - Programme Chérie FM)

admission

De:	S.A. Fréquence Sud (NRJ Metz-Thionville)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A. FCM (FCM - Programme Chérie FM)

admission

De:	Edilor Journal Impact (Radio Nostalgie Longwy)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C S.A. Bollwerk Communications (Radio Bollwerk Mulhouse - Programme Europe 2)

admission

De:	E.U.R.L. Radio Activité (Radio Activité)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C Association Radio-télévision vosgienne (Radio-télévision vosgienne R.T.V.)

admission

De:	Association FM Com (Radio Freyming-Merlebach)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C Association ADIR (Radio Tiffenotes - Programme Nostalgie)

admission

De:	Association Fréquence Métal (Radio Nostalgie Nancy)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie C Association ADIR (Radio Tiffenotes - Programme Nostalgie)

admission

De:	S.A.R.L. France-Alsace-Média (Fréquence Mosaïque)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B S.A.R.L

admission

De:	Est Communication (Top Music)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B S.A.R.L

admission

De:	S.A.R.L. R.T.U. (Radio Télé Univers)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B S.A.R.L. Régie des Vosges du Nord (Radio Studio 1)

admission

De:	Rhénane Télé Audio (Rhénane Télé Audio R.T.A.)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B S.A.R.L. Régie des Vosges du Nord (Radio Studio 1)

admission

De:	Horizon FM (Horizon FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B S.A.R.L. Régie des Vosges du Nord (Radio Studio 1)

admission

De:	S.A.R.L. Radio Drops (Radio Drops)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B S.A.R.L. Promédia (Radio 100)

admission

De:	S.A.R.L. R.C.S. (R.C.S.)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B S.A.R.L. Promédia (Radio 100)

admission

De:	Radio Sud Alsace (Radio Sud Alsace R.S.A.)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B S.A.R.L. Promédia (Radio 100)

admission

De:	S.A.R.L. Planète Pub (Radio Mélodie FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B S.A.R.L. Fréquence Alsace Publicité : F.A.P. (Fréquence Alsace « Elsässer Welle »)

admission

De:	S.A.R.L. Média Storming (Top Music Sélestat)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B S.A.R.L. Fréquence Alsace Publicité : F.A.P. (Fréquence Alsace « Elsässer Welle »)

admission

De:	S.A.R.L. City Radio (Euro City Radio)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B S.A.R.L. Animation musicale radiophonique de l'Est : A.M.R.E. (Micro 7)

admission

De:	S.A.R.L. Alsace-Euro-Médias (Radio Couleur Alsace)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B S.A. (à créer) (RKS)

admission

De:	S.A. Médiastar (Radio Star)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B S.A. (à créer) (RKS)

admission

De:	S.A. M.D.C. (M.D.C. Meuse Diffusion Communication)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B S.A. (à créer) (RKS)

admission

De:	Association Régio Rock (Régio Rock)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B Association Radio Valmont 1 (Radio Valmont 1)

admission

De:	R.V.V. (Radio Vallées-Vosges R.V.V.)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B Association Radio Musique 7 (Radio Musique 7 RM 7)

admission

De:	Association Radio Set (Radio Set Meuse FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B Association Radio Musique 7 (Radio Musique 7 RM 7)

admission

De:	Association Radio Remiremont-Moselle-Moselotte (Radio Remiremont-Moselle-Moselotte)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B Association Radio Musique 7 (Radio Musique 7 RM 7)

admission

De:	Radio Lorraine Nord (Radio Lorraine Nord)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B Association Musique sans frontières (Radio Mélodie)

admission

De:	Association O.M.S.C. (Radio Cigogne)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B Association Musique sans frontières (Radio Mélodie)

admission

De:	B. (Radio Boulot)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B Association Musique sans frontières (Radio Mélodie)

admission

De:	La Voix du Florival (Radio Florival)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B Association Alsace FM, La Radio des Alsaciens : R.T.A. (Alsace FM - La Radio des Alsaciens)

admission

De:	Association Fréquence Magnum (Fréquence Magnum)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B Association Alsace FM, La Radio des Alsaciens : R.T.A. (Alsace FM - La Radio des Alsaciens)

admission

De:	Association Fan Radio (Fan Radio)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie B Association Alsace FM, La Radio des Alsaciens : R.T.A. (Alsace FM - La Radio des Alsaciens)

admission

De:	Communication (A.C. FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie A

admission

De:	Association Alsace Communication (Est-FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie A

admission

De:	Association A.D.R.I.G.E. (Sphère FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Catégorie A

admission

De:	Radio Belle Vue (Association Radio Belle Vue)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association pour une radio interassociative (Radio A.R.I.A.)

admission

De:	Association Radio Cocktail (Radio Cocktail)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association pour une radio interassociative (Radio A.R.I.A.)

admission

De:	Association Radio Activités (Radio Activités)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association pour une radio interassociative (Radio A.R.I.A.)

admission

De:	A.P.A.V.A.T. (Fajet)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association pour la diffusion de l'évangile à Colmar et environs (Radio Alpha)

admission

De:	FM (Virage FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association pour la communication radiophonique entre les universités (Radio Campus)

admission

De:	Toulois (Radio Déclic)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association pour l'animation et la diffusion de l'information (Radio Metz FM)

admission

De:	Alsace (Intercom)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association pour l'animation et la diffusion de l'information (Radio Metz FM)

admission

De:	Télé Animation Loisirs (Radio Télé Est)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association familiale rurale (Radio Rupt de Mad)

admission

De:	Association Fréquence Contact (Radio Contact)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association familiale rurale (Radio Rupt de Mad)

admission

De:	Dynamith FM (Top FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Starest (Star 67)

admission

De:	Radio Saint-Nabor de Saint-Avold (Radio Saint-Nabor)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Radio régionale libre Dreyeckland, antenne locale Sud Alsace (Radio Dreyeckland, antenne Sud Alsace)

admission

De:	Association Radio Soleil (Radio Soleil)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Radio régionale libre Dreyeckland, antenne locale Sud Alsace (Radio Dreyeckland, antenne Sud Alsace)

admission

De:	Association Radio Saint-Dié (Radio Saint-Dié)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Radio régionale libre Dreyeckland, antenne locale Sud Alsace (Radio Dreyeckland, antenne Sud Alsace)

admission

De:	Radio Peltre Loisirs (Radio Peltre Loisirs)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Radio des Trois Vallées (Radio des Trois Vallées)

admission

De:	Radio Gué Mozot (Radio Gué Mozot)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Radio des Trois Vallées (Radio des Trois Vallées)

admission

De:	Moyenne Alsace Strasbourg (Radio Dreyeckland)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Radio des Trois Vallées (Radio des Trois Vallées)

admission

De:	Centre (Radio Dreyeckland Centre Alsace Colmar)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Radio des Trois Vallées (Radio des Trois Vallées)

admission

De:	Association Radio Phare (Radio Phare)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Radio des Trois Vallées (Radio des Trois Vallées)

admission

De:	Association Radio Eval (Radio Eval)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Radio des Trois Vallées (Radio des Trois Vallées)

admission

De:	de Metz (Radio Jérico)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Radio Soleil 3e Age (Radio Soleil 3e Age)

admission

De:	Radio Sud Besançon (Radio Sud Mulhouse)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Radio Soleil 3e Age (Radio Soleil 3e Age)

admission

De:	Association Résonance FM (Résonance FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Radio Soleil 3e Age (Radio Soleil 3e Age)

admission

De:	A.R.T.D.N. (Radio Jérico)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Radio Soleil 3e Age (Radio Soleil 3e Age)

admission

De:	Culture (Radio Cantabile)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Lawe Uf'm Land, Vivre au Pays (Lawe Uf'm Land, Vivre au Pays)

admission

De:	Association Mélody (V.U. FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Lawe Uf'm Land, Vivre au Pays (Lawe Uf'm Land, Vivre au Pays)

admission

De:	Association Médiastar (Médiastar)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Lawe Uf'm Land, Vivre au Pays (Lawe Uf'm Land, Vivre au Pays)

admission

De:	Association Maxicouleurs (Radio Caraïb Nancy R.C.N.)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Lawe Uf'm Land, Vivre au Pays (Lawe Uf'm Land, Vivre au Pays)

admission

De:	Amis de Radio Iris (Radio Iris)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Lawe Uf'm Land, Vivre au Pays (Lawe Uf'm Land, Vivre au Pays)

admission

De:	Association Kheops FM (Kheops FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association International-Scawa System (Karayb n° 1)

admission

De:	Inter Med Assistance (Beur FM)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Institut technique européen de l'audiovisuel et de la communication (Radio Europe C News)
Groupe:	Association Institut technique européen de l'audiovisuel et de la communication (Radio Europe C News)

admission

De:	Association Ephrata (Ephrata)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Culture et expression locale (Radio Azur FM)

admission

De:	Association Canal Myrtille (Canal Myrtille)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Campus Culture/Art. Maniac (Radio MC 2)

admission

De:	Association Mélody (Mélody)
Objet:	à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du 2 février 1993 Association Lawe Uf'm Land, Vivre au Pays (Lawe Uf'm Land, Vivre au Pays)

admission

JORFTEXT000000346631 (source JORF)

De:	Doumenc (Jean-Pierre)
Objet:	administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1993-06-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000165736 (source JORF)

De:	Thibier (Michel)
Objet:	maître-assistant en position de disponibilité

date_debut="1992-09-01"

réintégration

a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"

De:	Thibier (Michel) maître-assistant en position de disponibilité
Objet:	dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole

JORFTEXT000000165736 (source JORF)

intégration

date_debut="1992-11-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"

De:	Di Pietro (Jean-Paul) maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:	dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole

JORFTEXT000000165735 (source JORF)

intégration

date_debut="1992-09-01"
a_sa_demande
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"

De:	Haury (Jacques) maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:	dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole

JORFTEXT000000164434 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000164432 (source JORF)

De:	Seassari (Pierre)
Objet:	membre du Conseil national du crédit au titre des chambres consulaires
Remplace:	M. Gremmel (René)
Groupe:	Conseil national du crédit

nomination

JORFTEXT000000164431 (source JORF)

De:	Foulquier (Gérard, Jean) notaire Saint-Pardoux-la-Rivière (Dordogne)
Objet:	attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:	Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

désignation