Philippe Panel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Philippe PANEL
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de la confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000051667075
(source JORF)
nomination
28 Mai 2025
28/05/2025
De:
Philippe PANEL
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
au titre des représentants de la Mutualité sociale agricole
Groupe:
Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA)
JORFTEXT000046266999
(source JORF)
nomination
08 Septembre 2022
08/09/2022
De:
Philippe PANEL
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de la confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
Conseil national de la montagne
date_debut
=
"
2018-09-01
"
duree
=
"
six ans
"
JORFTEXT000037554340
(source JORF)
nomination
04 Novembre 2018
04/11/2018
De:
Philippe PANEL
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de la confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
Conseil national de la montagne
date_debut
=
"
2018-09-01
"
duree
=
"
6 ans
"
JORFTEXT000037436881
(source JORF)
nomination
27 Septembre 2018
27/09/2018
De:
Philippe Panel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000033106082
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2016
11/09/2016
De:
Philippe PANEL
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
Remplace:
M. Jean-Gilles CHOCHEYRAS
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000031175122
(source JORF)
nomination
16 Septembre 2015
16/09/2015