Pierre Bodineau - JORFSearch

Pierre Bodineau

De:	Pierre Bodineau titulaire
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

JORFTEXT000000594775 (source JORF)

nomination

11 Février 2003 11/02/2003

De:	Pierre Bodineau
Objet:	membres de la conférence permanente habitat construction développement durable Sur désignation de l'assemblée des conseils économiques, et sociaux régionaux de France Suppléant
Groupe:	Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »

JORFTEXT000000592488 (source JORF)

nomination

04 Mai 2002 04/05/2002

De:	Bodineau (Pierre, René) président d'un centre régional pour l'enfance et l'adolescence inadaptées ; 31 ans de services civils, militaires, de fonctions électives et d'activités sociales
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'emploi et de la solidarité Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000758736 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1999 01/01/1999

De:	Bodineau (Pierre)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de l'Assemblée permanente des présidents de conseils économiques et sociaux régionaux Membre titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

JORFTEXT000000570992 (source JORF)

nomination

21 Mars 1998 21/03/1998

De:	Bodineau (Pierre) président du C.E.S.R. de Bourgogne
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de l'Assemblée permanente des présidents de conseils économiques et sociaux régionaux (A.P.P.C.E.S.R.)
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_fin="1996-10-01"

JORFTEXT000000889306 (source JORF)

nomination

06 Mai 1994 06/05/1994

De:	Bodineau (Pierre) Dijon
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-après indiqués Histoire du droit et des institutions

date_debut="1993-09-01"

JORFTEXT000000365421 (source JORF)

nomination

28 Avril 1994 28/04/1994

De:	Bodineau (Pierre) président du comité économique et social régional
Objet:	membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar) Comité d'orientation de l'Anvar BOURGOGNE Membres de droit M. le délégué régional à la recherche et à la technologie Personnalités
Groupe:	Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)

JORFTEXT000000180080 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1993 28/09/1993

De:	Bodineau (Pierre) Association nationale des centres régionaux de l'enfance et de l'adolescence inadaptées
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative I. - Au titre des représentants d'associations a) Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000529532 (source JORF)

nomination

05 Mars 1993 05/03/1993

De:	Bodineau (Pierre) Association nationale des centres régionaux de l'enfance et de l'adolescence inadaptées
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative Suppléant
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000715771 (source JORF)

nomination

29 Avril 1990 29/04/1990