21 Mars 1998

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Menager (Thierry)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement des Ardennes
Groupe:
Direction départementale de l'équipement des Ardennes
date_debut="1998-04-01"
JORFTEXT000000753515(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Crochet (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 5e échelon
date_debut="1998-06-21"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000752991(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Herlent (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut="1998-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000752989(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Houssin (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut="1998-05-15"
depart_retraite
JORFTEXT000000752988(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Kuhn (Jean-Loup)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000752987(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Rousseaux (Francis)
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) en fonctions à l'université Paris-IV
date de sa nomination et titularisation
Objet:
professeur des universités
date_debut="1997-09-01"
professeur
JORFTEXT000000752986(source JORF)
cessation de fonction
21 Mars 199821/03/1998
De: Strobel (Pierre)
université de Marne-la-Vallée
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000752875(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Ganvert (Gérard)
université Paris-IV
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000752875(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Fricker (Francis)
Institut polytechnique de Sevenans
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000752875(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Fricker (Francis)
Institut polytechnique de Sevenans
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000752875(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Battier (Marc)
université Paris-IV
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000752875(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Akiri (Preston)
université de Rouen
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000752875(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Dumont (Robert, Jean, Pierre)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Dumont et Ludovic Pauthier, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Besançon (Doubs)
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000000752872(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Vignes (Aline, Martine), épouse Chevalier
Objet:
notaire
Remplace:M. Lauzeral (Marc, Henri, Marie)
notaire
notaire_residence="Cadalen (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
JORFTEXT000000752871(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Deneuvy (Jean-Philippe)
ingénieur, chef du service de l'eau et des milieux aquatiques à la direction régionale de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
membre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France, section des eaux
Remplace:M. Decroix (Jean-Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000752870(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Caen (Jacques)
sur proposition de l'Académie des sciences
Objet:
membre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France, section des maladies transmissibles
Remplace:M. Sansonetti (Philippe)
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JORFTEXT000000752870(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Aucouturier (Frédéric)
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
au titre des représentants des organismes régis par le code de la mutualité
Suppléants
Remplace:
Mme Chomette
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000752869(source JORF)
désignation
21 Mars 199821/03/1998
De: Chomette (Fabienne)
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
au titre des représentants des organismes régis par le code de la mutualité
Suppléants
Remplace:Mme Louzir
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000752869(source JORF)
désignation
21 Mars 199821/03/1998
De: Pieroni-Garcia (Arielle)
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
au titre des représentants des organismes régis par le code de la mutualité
Titulaires
Remplace:M. Calmette (Philippe)
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000752869(source JORF)
désignation
21 Mars 199821/03/1998
De: Louzir (Anne)
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
au titre des représentants des organismes régis par le code de la mutualité
Titulaires
Remplace:M. de Lassus (Henri)
Groupe:
Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000752869(source JORF)
désignation
21 Mars 199821/03/1998
De: Contrault (Emile)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="1998-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000571112(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Laloux (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon
date_debut="1998-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000571111(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Gayet (Alain)
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1998-04-02"
JORFTEXT000000571110(source JORF)
cessation de fonction
21 Mars 199821/03/1998
De: Vernet (Gilles)
Objet:
conseillers commerciaux de 2e classe stagiaires
Groupe:
Conseil commerciaux de 2e classe stagiaires
JORFTEXT000000571109(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Torregrossa (Jacques)
Objet:
conseillers commerciaux de 2e classe stagiaires
Groupe:
Conseil commerciaux de 2e classe stagiaires
JORFTEXT000000571109(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Klein (Dominique)
Objet:
conseillers commerciaux de 2e classe stagiaires
Groupe:
Conseil commerciaux de 2e classe stagiaires
JORFTEXT000000571109(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Fourcaut (Pascal)
Objet:
conseillers commerciaux de 2e classe stagiaires
Groupe:
Conseil commerciaux de 2e classe stagiaires
JORFTEXT000000571109(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Eric Martin
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date de son intégration dans le cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
date_debut="1997-12-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000571108(source JORF)
radiation
21 Mars 199821/03/1998
De: Eugene (Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chiffreur en chef de 2e classe
date_debut="1998-07-03"
depart_retraite
JORFTEXT000000571002(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Perret (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
JORFTEXT000000571001(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Chauzy (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de l'Assemblée permanente des présidents de conseils économiques et sociaux régionaux
Membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
suppleant
JORFTEXT000000570992(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Bodineau (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de l'Assemblée permanente des présidents de conseils économiques et sociaux régionaux
Membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000570992(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Planchou (Jean-Paul)
Objet:
membre du Conseil national de l'information statistique
représentant de l'Association des maires de France
Membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000570992(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: France Gorny-Navazo
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Compiègne (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture de Compiègne
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Compiègne"
sous-prefecture_departement_code="60"
JORFTEXT000000570991(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Sfeir (Abdallah)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté auprès de l'Institut national polytechnique de Nancy
Groupe:
Institut national polytechnique de Nancy
date_debut="1997-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000570990(source JORF)
cessation de fonction
21 Mars 199821/03/1998
De: Belfils (Murielle), épouse Guisiano
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Sigwalt, François Mounier, Christine de Kermadec et Isabelle Leclercq-Mari, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beausoleil (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000570989(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Mounier (François, Marie, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Sigwalt, François Mounier, Christine de Kermadec et Isabelle Leclercq-Mari, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beausoleil (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000570989(source JORF)
cessation de fonction
21 Mars 199821/03/1998
De: Salomon (Laurent, Yves, René)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain Sibuet, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000570988(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Ayache (Jean-Louis, Marcel)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Villepinte (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000570987(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Pascal Chevit
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000570986(source JORF)
cessation de fonction
21 Mars 199821/03/1998
De: Jacques Belle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1998-03-02"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000570797(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Fabre (Paul)
comme membres titulaires
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités
représentants des instances régionales de concertation sur l'information statistique
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000388400(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Dubois (Paul)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités
représentants des instances régionales de concertation sur l'information statistique
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000388400(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Brun (Raphaël)
comme membres suppléants
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités
représentants des instances régionales de concertation sur l'information statistique
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000388400(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Demartial (Dominique)
comme membre suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités
membres de chambre régionale de commerce et d'industrie
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000388400(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Capelle (Philippe-Georges)
comme membre titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités
membres de chambre régionale de commerce et d'industrie
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000388400(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Turpin (Etienne)
comme membre titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités
appartenant à une entreprise publique
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000388400(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Berlioz (Claude)
comme membre suppléant
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités
appartenant à une entreprise publique
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000388400(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Gout (Hélène)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités
représentants des instances régionales de concertation sur l'information statistique
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000388400(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Varoqueaux (Claude, Marie, Marguerite)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1998-04-09"
JORFTEXT000000388223(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Soubra (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="1998-08-19"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000388222(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Credeville (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
à l'emploi d'administrateur de l'Institution de gestion sociale des armées
Groupe:
Institution de gestion sociale des armées
date_debut="1998-04-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000388221(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Schwartz (Marc)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
administrateur civil auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
date_debut="1997-06-25"
duree="trois ans"
cabinet="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
JORFTEXT000000388216(source JORF)
détachement
21 Mars 199821/03/1998
De: Piquet (Hervé)
administrateur civil hors classe, en instance de détachement
Objet:
à Riyad
chef des services d'expansion économique en Arabie saoudite
conseiller commercial hors classe
Groupe:
Expansion économique en Arabie saoudite
JORFTEXT000000388215(source JORF)
affectation
21 Mars 199821/03/1998
De: Pellegri (Paul)
Objet:
administrateur adjoint de l'Institution de gestion sociale des armées
Groupe:
Institution de gestion sociale des armées
JORFTEXT000000388185(source JORF)
cessation de fonction
21 Mars 199821/03/1998
De: Puig (Pierre)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1997-12-31"
JORFTEXT000000388074(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Le Goff (Jean-Pierre)
admis à l'examen professionnel pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications organisé
au titre de l'année 1997
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1997-12-31"
JORFTEXT000000388074(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Bournier (Pascal)
Objet:
ingénieurs des télécommunications de 2e classe
date_debut="1997-12-31"
JORFTEXT000000388074(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Marc Schwartz
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
chef de poste de l'agence financière près l'ambassade de France à Singapour
Groupe:
Cour des comptes
La Poste
date_debut="1997-06-25"
cour_comptes
JORFTEXT000000388073(source JORF)
réintégration
21 Mars 199821/03/1998
De: Castex (Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Mouton et Colette Piquet, épouse Cappa, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000388072(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Caille (Sophie, Bernadette)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Bourgeac, Franck Szenik et Philippe Martin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000388071(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Moritz (Pascal, Jean-Jacques)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Westermann (Romain, Richard, Charles)
huissier
huissier_residence="Soultz-sous-Forêts (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000388070(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Le Levier (Yann, René, Marie, Yves, Henri)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office notarial
notaire
notaire_residence="Moncontour (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000388069(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Chaussavoine (Charles)
Objet:
à l'université de Perpignan (institut universitaire professionnalisé de Perpignan)
Groupe:
Université de Perpignan, Institut universitaire de technologie de Perpignan
JORFTEXT000000205056(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Ternoy (Michel)
université de Reims
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000205055(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Remetean (Paul)
université Toulouse-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000205055(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Malavoi (Jean-René)
université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000205055(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Gheorghita (Corneliu)
université Toulouse-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000205055(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Claramunt-Casamiquela (Marc)
Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000205055(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Buisson (Jean-Claude)
université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000205055(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Bailly (Jean-Christophe)
Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000205055(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Fourguette (Viviane), épouse Nahama
université de Reims
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000205055(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Binet (Frédérique)
université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000205055(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Le Pichon (Alain)
Objet:
profeseur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à l'université de Cergy-Pontoise
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise
date_debut="1997-05-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000205055(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Birs (Thierry)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Moritz (Pascal, Jean-Jacques)
huissier
huissier_residence="Molliens-Dreuil (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000000205053(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Pujol (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les communes
Titulaire
Remplace:M. Juppé (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000204979(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Pinsard (André)
Molina (Raphaël) ; Bonneau (Claude) ; Chedeville (Marc) ; Gachet (Jean-Noël)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000204978(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Lambrecht (Vincent, Denis, Maurice)
Objet:
notaire
Remplace:M. Steinmetz (Claude, Jean, Emile)
notaire
notaire_residence="Bligny-sur-Ouche (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000000204678(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Brochet (Lucie), épouse Amouroux
secrétaire administratif de classe exceptionnelle de l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
attaché
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000204677(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Chevalier (Pierre)
Docteur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Julien (Henri)
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000204676(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Chevit (Pascal)
médecin général de santé publique
Objet:
directeur de l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000204675(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Tourneux (Philippe)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1997
JORFTEXT000000204602(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Rochas (Jean-Philippe)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1997
JORFTEXT000000204602(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Mollé (Gilbert)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1997
JORFTEXT000000204602(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Loué (Franck)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1997
JORFTEXT000000204602(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Liszkowski (Pascal)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1997
JORFTEXT000000204602(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Dhif (Salim)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1997
JORFTEXT000000204602(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Toral (Marinette), épouse Talou
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1997
JORFTEXT000000204602(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Stojkovic (Claire)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1997
JORFTEXT000000204602(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Blanquart (Nelly)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1997
JORFTEXT000000204602(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Raige Verger (Gérald)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 10e échelon
date_debut="1998-09-14"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000204601(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Labbe (Marie-Françoise)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
attaché d'administration centrale
date_debut="1997-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
JORFTEXT000000204600(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Treuil (Nicolas)
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000204599(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Meneret (Thierry)
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000204599(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Julia (Jean-Paul)
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000204599(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Lorthioir (Isabelle)
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000204599(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Fabrizi (Nicole)
Objet:
attaché d'administration centrale
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000204599(source JORF)
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Ducasse (André)
capitaine de l'armée de l'air
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie)
attaché d'administration centrale
en application du décret no 70-1097 du
23 novembre 1970
relatif à l'application aux corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics, autres que les corps d'enseignants du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, des dispositions de l'article 3 de la loi no 70-2 du
2 janvier 1970
tendant à faciliter l'accès des officiers à des emplois civils
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie)"
JORFTEXT000000204598(source JORF)
intégration
21 Mars 199821/03/1998
De: Gavois (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1998-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite
JORFTEXT000000204341(source JORF)
admission
21 Mars 199821/03/1998
De: Dominique Vian
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1998-02-03"
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000204340(source JORF)
titularisation
21 Mars 199821/03/1998
De: Jean-Pierre Musso
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1998-02-24"
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000204339(source JORF)
titularisation
21 Mars 199821/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.