Pierre Debons


De: Pierre Debons
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° du décret du
9 décembre 2005
2. Au titre des associations ou organismes
oeuvrant dans le domaine du handicap
Union nationale des associations d'aide à domicile en milieu rural (UNADMR)
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
date_fin="2006-06-30"
suppleant
JORFTEXT000000420764(source JORF)
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Debons (Pierre)
directeur adjoint de l'ADMR
Objet:
membres du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
Outre les représentants de l'Etat
prévus à
l'article 2 (1°) du décret n° 2003-1134 du
26 novembre 2003
Au titre de l'article 2 (8°) du décret du
26 novembre 2003
précité et comme personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000809409(source JORF)
nomination
01 Décembre 200401/12/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.