Pierre Piquemal
Autre nom possible de la personne recherchée:
Pierre Piquemal-Lagorre
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
PIQUEMAL (Pierre, François, Michel)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « VITA NOTAIRES », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence
=
"
Tours (Indre-et-Loire)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
37
"
JORFTEXT000052115202
(source JORF)
nomination
19 Août 2025
19/08/2025
De:
PIQUEMAL (Pierre, François, Michel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence
=
"
Tours (Indre-et-Loire)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
37
"
JORFTEXT000052115202
(source JORF)
cessation de fonction
19 Août 2025
19/08/2025
De:
PIQUEMAL (Pierre, François, Michel)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence
=
"
Tours (Indre-et-Loire)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
37
"
JORFTEXT000037226649
(source JORF)
nomination
20 Juillet 2018
20/07/2018
De:
Pierre PIQUEMAL
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 14
Délégué Régional de Paris
Vu, le comptable secondaire
DEC111318DR16
(source BOCNRS)
charge
28 Juin 2011
28/06/2011
De:
Pierre PIQUEMAL
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 4
Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS
Fait à Paris, le
17 juin 2011
Vu, l'Agent comptable secondaire
Groupe:
Agence comptable principale du CNRS
DEC111328DR16
(source BOCNRS)
charge
17 Juin 2011
17/06/2011
De:
Pierre PIQUEMAL
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 3
Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS
Fait à Paris, le
17 juin 2011
Vu, l'Agent Comptable secondaire
Groupe:
Agence comptable principale du CNRS
DEC111326DR16
(source BOCNRS)
charge
17 Juin 2011
17/06/2011
De:
Pierre PIQUEMAL
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 3
Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS
Fait à Paris, le
14 juin 2011
Vu, l'Agent comptable secondaire
Groupe:
Agence comptable principale du CNRS
DEC111325DR16
(source BOCNRS)
charge
14 Juin 2011
14/06/2011
De:
Pierre PIQUEMAL
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 3
Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS
Fait à Paris, le
25 janvier 2011
Vu, le comptable secondaire
Groupe:
Agence comptable principale du CNRS
DEC110263DR16
(source BOCNRS)
charge
25 Janvier 2011
25/01/2011
De:
Piquemal (Pierre)
à Espira-de-l'Agly (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité régional des vins doux naturels
1
représentants du secteur Production
Groupe:
Comité régional des vins doux naturels
date_debut
=
"
1998-07-20
"
duree
=
"
six ans
"
JORFTEXT000000756182
(source JORF)
nomination
31 Juillet 1998
31/07/1998
De:
Piquemal (Pierre)
Espira-de-l'Agly (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication dudit arrêté
Représentants de la production
Membres titulaires
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000565521
(source JORF)
nomination
12 Mars 1997
12/03/1997
De:
Piquemal (Pierre)
à Espira-de-l'Agly (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Comité interprofessionnel des vins doux naturels et vins de liqueur à appellation d'origine contrôlée
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000535094
(source JORF)
nomination
09 Janvier 1991
09/01/1991