17 Juin 2011

JORFTEXT000024192647 (source JORF)

De:	Guyader-Berbigier (Cécile) administratrice civile hors classe, directrice départementale
Objet:	sous-directrice des affaires financières et de la modernisation à la direction générale de la cohésion sociale, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Groupe:	Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)

date_debut="2011-07-01"

nomination

JORFTEXT000024192643 (source JORF)

De:	Frédéric SALLET
Objet:	chef de cabinet

date_debut="2011-06-15"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

nomination

JORFTEXT000024192640 (source JORF)

De:	GUIGNARD (Hélène) inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:	directrice adjointe des territoires, de l'alimentation et de la mer de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:	Direction des territoires, de l'alimentation et de la mer de Saint-Pierre-et-Miquelon

nomination

De:	Didier TRUCHET professeur à l'université Paris-II, président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en droit public pour l'année 2011
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 25 janvier 2011 Droit public
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Rémi PELLET professeur à l'université Lille-II
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 25 janvier 2011 Droit public
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Rostane MEHDI professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 25 janvier 2011 Droit public
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Jean de L'HERMITTE conseiller d'Etat
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 25 janvier 2011 Droit public
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Hervé ASCENSIO professeur à l'université Paris-I
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 25 janvier 2011 Droit public
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Marie-Claire PONTHOREAU professeur à l'université Bordeaux-IV
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 25 janvier 2011 Droit public
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Pascale DEUMIER professeur à l'université Lyon-III
Objet:	membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 25 janvier 2011 Droit public
Groupe:	Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Pierre-Yves VERKINDT professeur à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:	membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 9 mars 2011 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Michel LEVASSEUR professeur à l'université Lille-II, président du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences de gestion pour l'année 2011
Objet:	membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 9 mars 2011 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Michel DIETSCH professeur à l'université de Strasbourg
Objet:	membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 9 mars 2011 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Evelyne LANDE professeure à l'université de Poitiers
Objet:	membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 9 mars 2011 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Nathalie FABBE-COSTES professeure à l'université de la Méditerranée - Aix-Marseille-II
Objet:	membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 9 mars 2011 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Véronique des GARETS professeure à l'université François Rabelais de Tours
Objet:	membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 9 mars 2011 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Julienne BRABET-ADONAJLO professeure à l'université Paris-Est - Créteil
Objet:	membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 9 mars 2011 Sciences de gestion
Groupe:	Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion

nomination

De:	Jean Bouverot
Objet:	membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) représentant de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de la défense membre suppléant
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

De:	Jean-Baptiste Hy
Objet:	membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) représentant de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'économie membre suppléant
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

De:	Emmanuel Aubry
Objet:	membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) représentant de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur membre suppléant
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

De:	Jean-Pierre Liouville
Objet:	membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) En raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement Sur proposition de l'Association des régions de France membre suppléant
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

De:	Pierre de Rus
Objet:	membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) En raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement Sur proposition de l'Association des maires de France membre suppléant
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

De:	Claudine Le Doeuff
Objet:	membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) représentant de l'Etat Sur proposition du ministre chargé du budget membre suppléante
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

De:	Marie-Noëlle Larour
Objet:	membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) représentant de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de la santé membre suppléante
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

De:	Olivia Lemarchand
Objet:	membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) représentant de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale membre suppléante
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

De:	Jacques Barrailler
Objet:	membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) représentant de l'Etat Sur proposition du ministre chargé du budget membre titulaire
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

De:	Gérard Gibot
Objet:	membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) représentant de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de la défense membre titulaire
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

De:	Pierre-Laurent Simoni
Objet:	membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) représentant de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale membre titulaire
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

De:	Noël de Saint Pulgent
Objet:	membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) représentant de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'économie membre titulaire
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

De:	Bernard Sprotti
Objet:	membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) En raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement Sur proposition de l'Association des maires de France membre titulaire
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

De:	Catherine Hourdeaux
Objet:	membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) représentant de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de la santé membre titulaire
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

De:	Sophie Thibault
Objet:	membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) représentant de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur membre titulaire
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

De:	Michèle Sabban
Objet:	membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) En raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement Sur proposition de l'Association des régions de France membre titulaire
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Frédéric Grivôt
Objet:	membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) En raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement personnalités qualifiées
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Antoine Doussaint
Objet:	membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) En raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement personnalités qualifiées
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Alain Borowski
Objet:	membres au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) En raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement personnalités qualifiées
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

nomination

JORFTEXT000024192629 (source JORF)

De:	Anne-Sophie Grave
Objet:	directrice à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

nomination

JORFTEXT000024192629 (source JORF)

De:	Philippe Braidy ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

a_sa_demande

cessation de fonction

conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Salvador Perez administrateur territorial détaché
Objet:	préfet de l'Ariège sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Nord (1re catégorie)
Groupe:	Préfecture d'Ariège

JORFTEXT000024192621 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
prefet

De:	Jacques Billant préfet de l'Ariège
Objet:	préfet de la Dordogne
Groupe:	Préfecture de Dordogne

JORFTEXT000024192614 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
prefet

De:	Béatrice Abollivier préfète de la Dordogne
Objet:	préfète de la Charente-Maritime
Groupe:	Préfecture de Charente-Maritime

JORFTEXT000024192607 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"

De:	LIEBAUT (Patrick, Gilles, Marcel)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Patrick LIEBAUT, Pascal PETITJEAN, Matthieu LEONARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000024192604 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Vigneux-de-Bretagne (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	GUEDÉ (Anne, Rozenn)
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Thierry BUSSON, Eric AUDOIRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000024192602 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Vigneux-de-Bretagne (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	AUDOIRE (Eric)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Thierry BUSSON, Eric AUDOIRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000024192602 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000024192599 (source JORF)

De:	Jean-François Dhainaut
Objet:	président du Haut Conseil des biotechnologies
Remplace:	Mme Catherine Brechignac
Groupe:	Haut Conseil des biotechnologies

president

nomination

JORFTEXT000024192596 (source JORF)

De:	L'Henaff (Jean-Michel) Vice-amiral
Objet:	commandant du bataillon de marins-pompiers de Marseille et de l'école des marins-pompiers
Groupe:	Bataillon de marins-pompiers de Marseille et de l'école des marins-pompiers

date_debut="2011-06-29"
ecole="École des marins-pompiers"

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="République démocratique du Congo"

De:	Luc Hallade conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Union des Comores
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique du Congo
Remplace:	M. Pierre Jacquemot
Groupe:	République démocratique du Congo

JORFTEXT000024192592 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bénin"

De:	Jean-Paul Monchau conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Bénin
Remplace:	M. Hervé Besancenot
Groupe:	République du Bénin

JORFTEXT000024192589 (source JORF)

nomination

De:	Vu Thanh (Hiep) chargé de mission
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Sassiat (Wilfried) directeur des marchés
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Rouget (Michel) responsable pôle expertise
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Robic (Jean-Marc) directeur des affaires générales et de la gestion des risques
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Rizki (Mohamed) directeur général
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Ritt (Arnaud) directeur de projet
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Nury (Jean-Paul) secrétaire général adjoint du syndicat Synergie officiers
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Natale (Stéphane) capitaine de police
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Leclerc (Thierry) président-directeur général
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Laigle (Fabrice) formateur sécurité/sûreté privée
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Douressamy (Lemarchand) responsable des services généraux, de la sécurité et de l'environnement
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Doridot (Jean-Christophe) lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Delacroix (Daniel) chef de projet
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Chambre (François) lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Cadorel (Adrien) reporter national
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Bouteille (Christophe) responsable pôle expertise
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Bohême (Nicolas) gérant d'assurance
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Andriamiantso Herivelo (Xavier) juriste
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Lardin (Pascale) directrice du pôle défense et intérieur
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Henry (Séverine) juriste des collectivités territoriales
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

De:	Fougerat (Anne) lieutenante-colonelle de gendarmerie
Objet:	auditeur à l'issue de la quatorzième session nationale spécialisée « management et stratégie en sécurité/sûreté des entreprises et intelligence économique » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:	Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)

admission

JORFTEXT000024192584 (source JORF)

De:	Jocelyne MADEJ directrice de préfecture
Objet:	directrice départementale adjointe de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine

nomination

JORFTEXT000024192582 (source JORF)

De:	Bertrand Schwerer conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	président de la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="2011-06-26"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president

cessation de fonction

JORFTEXT000024192582 (source JORF)

De:	Schwerer
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite

date_debut="2011-09-30"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite

admission

JORFTEXT000024192580 (source JORF)

De:	Danièle Lamarque conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:	présidente de chambre régionale des comptes et affectée à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="2011-06-26"
magistrat="Président de chambre"
president

nomination

autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"

De:	Frédéric Sallet chef de cabinet
Objet:	au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000024192567 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000024192324 (source JORF)

De:	PVC/Aluminium) (B/100) (laboratoires SCHERING-PLOUGH)
Objet:	sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics 34009 578 176 9 5, EDICIS 2 mg, trousse pour préparation radiopharmaceutique, 46, 15 mg de poudre lyophilisée en flacon verre + 60, 2 mg d'agent réducteur + 30, 2 mg de tampon (B/4) (laboratoires CIS BIO INTERNATIONAL)

inscription

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"

De:	Adolphine Hongois attachée principale d'administration, adjointe au chef du bureau de l'immigration familiale
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions qui lui sont confiées

JORFTEXT000024192167 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000024192121 (source JORF)

De:	L'aérodrome de Lyon-Corbas (Rhône)
Objet:	à titre unique au ministère chargé de l'aviation civile, pour les besoins de l'aviation légère et sportive

affectation

ecole="École interne de l'université de Poitiers"

De:	Mario Cottron
Objet:	administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de Poitou-Charentes, école interne de l'université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

ESRS1100022Z (source BOESR)

nomination

ESRS1100022Z (source BOESR)

De:	Mario Cottron professeur des universités
Objet:	directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université de Poitiers
Groupe:	Université de Poitiers

date_debut="2011-01-01"
duree="cinq ans"

nomination

ESRS1100022Z (source BOESR)

De:	Mario Cottron
Objet:	administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université de Poitiers exercées par
Groupe:	Université de Poitiers

date_debut="2010-12-31"

cessation de fonction

DEC940006DR10 (source BOCNRS)

De:	Patrick MASSON dans l'unité du CNRS n' UMR7504
Objet:	agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)

date_debut="2011-06-16"

cessation de fonction

DEC112153DR10 (source BOCNRS)

De:	COUZIGNE Emilie technicienne de classe normale
Objet:	agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° UMR 7504
Groupe:	Unité du CNRS n° UMR 7504

date_debut="2011-06-17"

nomination

DEC112152DR10 (source BOCNRS)

De:	Fabien CHEVRIER
Objet:	agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° UMR 7504
Groupe:	Unité du CNRS n° UMR 7504

date_debut="2011-06-17"

nomination

DEC111476INSIS (source BOCNRS)

De:	Michel ROBERT professeur
Objet:	jusqu'au 31/12/2013 au sein du groupement de recherche n°2995 intitulé « System On Chip System In Package (SOCSIP) » directeur du groupement de recherche susvisé
Groupe:	Groupement de recherche n°2995 intitulé « System On Chip System In Package

date_debut="2011-07-01"

nomination

DEC111476INSIS (source BOCNRS)

De:	Yann DEVAL professeur
Objet:	jusqu'au 31/12/2013 au sein du groupement de recherche n°2995 intitulé « System On Chip System In Package (SOCSIP) » directeur adjoint par intérim du groupement de recherche susvisé
Groupe:	Groupement de recherche n°2995 intitulé « System On Chip System In Package

date_debut="2011-07-01"

nomination

autorite_delegation="Délégué régional"

De:	Marc SANQUER directeur de la FR N°2601
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC111442DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC111438DR11 (source BOCNRS)

De:	Mile Céline DELEVAL
Objet:	Technicienne aux fins mentionnées à l'article 4er

délégation de signature

DEC111438DR11 (source BOCNRS)

De:	Roberto CALEMCZUXK
Objet:	Directeur de recherche aux fins mentionnées à l'article 1e, et à

délégation de signature

autorite_delegation="Délégué régional"

De:	Jean-Pierre TRAVERS directeur de l'UMR N°5819
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC111438DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC111391DR11 (source BOCNRS)

De:	Mile Marie-Dominique BERNARDINIS
Objet:	Assistant ingénieur aux fins mentionnées à l'article ter

délégation de signature

DEC111391DR11 (source BOCNRS)

De:	Sophie RIVOIRARD
Objet:	ingénieur de recherches aux fins mentionnées à l'article 4er {excepté les missions)

délégation de signature

autorite_delegation="Délégué régional"

De:	André SULPICE directeur du laboratoire « Consortium de recherches pour l'émergence de technologies avancées »
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC111391DR11 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC111343DR10 (source BOCNRS)

De:	Manuel ACOSTA dans l'unité du CNRS n° UMR 7504
Objet:	agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)

date_debut="2011-06-16"

cessation de fonction

DEC111342DR10 (source BOCNRS)

De:	Patrick MASSON dans l'unité du CNRS n° UMR7504
Objet:	agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)

date_debut="2011-06-16"

cessation de fonction

DEC111337DR10 (source BOCNRS)

De:	Olivier FEVRE Ingénieur de recherche
Objet:	agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° UMR 7550 à compter du 17 Juin
Groupe:	Unité du CNRS n° UMR 7550

nomination

DEC111331DR10 (source BOCNRS)

De:	POCHON Gaëtan – Assistant Ingénieur
Objet:	agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° UPR 2357 à compter du 17 Juin
Groupe:	Unité du CNRS n° UPR 2357

nomination

DEC111328DR16 (source BOCNRS)

De:	Pierre PIQUEMAL
Objet:	chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision Article 4 Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS Fait à Paris, le 17 juin 2011 Vu, l'Agent comptable secondaire
Groupe:	Agence comptable principale du CNRS

charge

DEC111328DR16 (source BOCNRS)

De:	Bernard ADANS
Objet:	chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision Article 4 Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS Fait à Paris, le 17 juin 2011 Vu, l'Agent Comptable Principal Gilles SENTISE Délégué Régional de Paris Michel-Ange
Groupe:	Agence comptable principale du CNRS

charge

DEC111326DR16 (source BOCNRS)

De:	Gilles SENTISE
Objet:	chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision Article 3 Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS Fait à Paris, le 17 juin 2011 Vu, l'Agent Comptable secondaire
Groupe:	Agence comptable principale du CNRS

charge

DEC111326DR16 (source BOCNRS)

De:	Pierre PIQUEMAL
Objet:	chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision Article 3 Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS Fait à Paris, le 17 juin 2011 Vu, l'Agent Comptable secondaire
Groupe:	Agence comptable principale du CNRS

charge

DEC111326DR16 (source BOCNRS)

De:	Bernard ADANS
Objet:	chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision Article 3 Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS Fait à Paris, le 17 juin 2011 Vu, l'Agent Comptable Principal
Groupe:	Agence comptable principale du CNRS

charge

DEC111307DR02 (source BOCNRS)

De:	Mathieu Bernard ingénieur d'études de 2°" classe
Objet:	agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n°7588 à compter du 13/05/2011
Groupe:	Unité du CNRS n°7588

nomination

DEC111224DR02 (source BOCNRS)

De:	Patrick Sassiat assistant ingénieur
Objet:	agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 7195 à compter du 01/01/2009
Groupe:	Unité du CNRS n° 7195

nomination