28 Juin 2011

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Laurence DE SUZANNE D'EPINAY
greffière
Objet:
à compter de la passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Tarascon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Tarascon
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
suppleant
JUSB1117860A(source BOMJ)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: Florence LOUIS épouse JACQUET
greffière 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Tarascon
Objet:
à compter de la passation des comptes
JUSB1117860A(source BOMJ)
cessation de fonction
28 Juin 201128/06/2011
De: Laurence CAPOCCIA
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grasse
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
JUSB1117849A(source BOMJ)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: Valérie THIBAULT épouse URSULET
secrétaire administrative de classe supérieure, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1117849A(source BOMJ)
cessation de fonction
28 Juin 201128/06/2011
De: Marie-Claude LAURENT
secrétaire administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Valenciennes
Groupe:
Tribunal de grande instance de Valenciennes
tribunal
tribunal_grande_instance="Valenciennes"
JUSB1117841A(source BOMJ)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: Stéphanie DOCO épouse PUYFAUCON
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1117841A(source BOMJ)
cessation de fonction
28 Juin 201128/06/2011
De: Sylvie DRUELLE
Adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif d'Orléans
Remplace:Mme Céline FOULON
Groupe:
Tribunal administratif d'Orléans
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
suppleant
JUSA1118351A(source BOMJ)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: Guillaume BRIMAU
adjoint administratif de 2ème classe
Objet:
régisseur titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif d'Orléans
Remplace:Mme Fabienne DUPONT
Groupe:
Tribunal administratif d'Orléans
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
JUSA1118351A(source BOMJ)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: Florence LOUIS épouse JACQUET
greffière 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Tarascon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Tarascon
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
JUS11178753A(source BOMJ)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: Martial CARTERON
greffier 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Tarascon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUS11178753A(source BOMJ)
cessation de fonction
28 Juin 201128/06/2011
De: Le Grand (Gwendal)
chef du service de l'expertise informatique à la CNIL
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Technologies de l'information et de la communication
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Chaudet (Claude)
enseignant chercheur à l'ENST
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Technologies de l'information et de la communication
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Rouvière (Laurent)
maître de conférences
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Statistique
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Clémençon (Stéphan)
maître de conférences
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Statistique
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Peugny (Camille)
maître de conférences
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Sociologie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Coulmont (Baptiste)
maître de conférences
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Sociologie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Heurtaux (Jérôme)
maître de conférences
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Science politique et administrative
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Contamin (Jean-Gabriel)
professeur des universités
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Science politique et administrative
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Stiker (Julien)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Mathématiques
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Hiegel (Marc)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Mathématiques
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Balcer (Philippe)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Mathématiques
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Kahn (Sylvain)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Histoire
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Clastres (Patrick)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Histoire
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Lepesant (Gilles)
chargé de recherches au CNRS
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Géographie économique et humaine
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Dupuis (Baptiste)
expert-comptable
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Gestion comptable et financière des entreprises
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Doligé (Valentin)
expert-comptable
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Gestion comptable et financière des entreprises
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Lasserre Capdeville (Jérôme)
maître de conférences
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Droit pénal
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Eréséo (Nicolas)
maître de conférences
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Droit des affaires
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Barlow (Daniel)
magistrat à la Cour de Cassation
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Droit des affaires
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Maumy-Bertrand (Myriam)
maître de conférences
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Statistique
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Gervais (Julie)
maître de conférences
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Science politique et administrative
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Gaïti (Brigitte)
professeure des universités
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Science politique et administrative
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Vaucelle (Sandrine)
maître de conférences
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Géographie économique et humaine
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Nisand (Caroline)
procureur de la République
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Droit pénal
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Vrammout (Delphine)
avocate
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Droit civil
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Naudin (Estelle)
professeure des universités
Objet:
correcteurs de la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Droit civil
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267519(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Wackel (Jacques)
administrateur territorial
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Suran (Nicolas)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Staniec (Jacques)
professeur de chaire supérieure
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Rees (Philippe)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Rajohnson (Matthieu)
chargé de cours à l'université
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Munier (Francis)
maître de conférences
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Muller (Laurent)
maître de conférences
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Marchal (Hervé)
maître de conférences
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Le Dorh (Marc)
conseiller des services du Sénat
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Lagrange (Philippe)
maître de conférences
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Lacresse (Emmanuel)
administrateur civil hors classe
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Kovar (Jean-Philippe)
professeur des universités
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Kesler (Stéphane)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Houte (Arnaud)
maître de conférences
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Ghenassia de Ferran (Hugues)
administrateur civil
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Florentin (Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Corbin (Noël)
administrateur civil hors classe
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Causer (Jean-Yves)
maître de conférences
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Cabannes (Xavier)
maître de conférences
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Burger-Helmchen (Thierry)
maître de conférences
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Bruley (Yves)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Bonvillain (Cyrille)
administrateur territorial hors classe
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Allal (Patrick)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Vergnet (Sylvie)
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Taxil (Bérangère)
professeure des universités
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Rozan-Rondé (Anne)
professeure à l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Pizzio-Delaporte (Corinne)
maître de conférences
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Perrin Boulonne (Hélène)
responsable prospective économique et sectorielle à la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: N'Diaye Tidiane (Arielle)
maître de conférences
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Marienstras (Nadine)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Guibé (Céline)
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Dero-Bugny (Delphine)
professeure des universités
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Cammilleri-Subrenat (Anne)
maître de conférences
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Bernard (Elsa)
professeure des universités
Objet:
correcteurs et examinateurs des concours externe, interne et troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267517(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Tremeau (Marcel)
ministre plénipotentiaire
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Russe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Perez (Michel)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Portugais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Noble (Philippe)
maître de conférences hors classe
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Néerlandais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Seizelet (Eric)
professeur des universités
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Japonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Cutinelli-Rendina (Emanuele)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Italien
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Arru (Francesco)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Italien
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Tedghi (Joseph)
professeur des universités
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Hébreu
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Bobas (Constantin)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Grec
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Alivertis (Michael)
médecin
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Grec
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Benitez (Rafael)
directeur du programme, des finances et des services linguistiques du Conseil de l'Europe
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Espagnol
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Raharinaivo (Jacques)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Danois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Bel Lassen (Joël)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Chinois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Saliba (Maurice)
professeur des universités
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Arabe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Manson (David)
consultant associé, Obi-Five Consulting
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Guy (Stéphane)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Assaf (Robert)
président-directeur général de la société Corporate Editions
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Arnold (Marc)
maître de conférences à la retraite
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Tremeau (Marcel)
ministre plénipotentiaire
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Russe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Perez (Michel)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Portugais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Noble (Philippe)
maître de conférences hors classe
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Néerlandais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Seizelet (Eric)
professeur des universités
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Japonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Cutinelli-Rendina (Emanuele)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Italien
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Tedghi (Joseph)
professeur des universités
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Hébreu
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Bobas (Constantin)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Grec
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Alivertis (Michael)
médecin
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Grec
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Caro (Jacques)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Espagnol
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Raharinaivo (Jacques)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Danois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Bel Lassen (Joël)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Chinois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Saliba (Maurice)
professeur des universités
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Arabe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Guy (Stéphane)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Greciet (Françoise)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Russe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Mendes dos Santos (Ilda)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Portugais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Geber (Barbara)
professeure certifiée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Polonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Bailleux (Alicja)
professeure-traductrice
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Polonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Huisman (Claudia)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Néerlandais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Hallé (Fusako)
professeure certifiée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Japonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Montersino (Isabella)
professeure agrégée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Italien
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Atlan (Gabrielle)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Hébreu
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Velez (Irma)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Espagnol
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Bailly (Amalia)
chargée de mission au ministère des affaires étrangères
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Espagnol
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Overby (Lis)
interprète
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Danois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Siyan (Jin)
professeure des universités
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Chinois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Lorenzin (Marie)
professeure agrégée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Arabe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Schutz (Chantal)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: von Bardeleben (Michèle)
professeure de chaire supérieure
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Allemand
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Strauss-Hiva (Colette)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Allemand
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Martin (Christine)
professeure agrégée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Allemand
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Fetizon-Taureck (Margot)
maître de conférences
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Allemand
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Greciet (Françoise)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Russe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Mendes dos Santos (Ilda)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Portugais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Geber (Barbara)
professeure certifiée
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Polonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Bailleux (Alicja)
professeure-traductrice
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Polonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Huisman (Claudia)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Néerlandais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Hallé (Fusako)
professeure certifiée
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Japonais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Montersino (Isabella)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Italien
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Atlan (Gabrielle)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Hébreu
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Bailly (Amalia)
chargée de mission au ministère des affaires étrangères
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Espagnol
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Overby (Lis)
interprète
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Danois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Siyan (Jin)
professeure des universités
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Chinois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Lorenzin (Marie)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Arabe
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Schutz (Chantal)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Anglais
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Strauss-Hiva (Colette)
maître de conférences
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Allemand
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Martin (Christine)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Allemand
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000024267515(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Françoise JACROT
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024267512(source JORF)
promotion
28 Juin 201128/06/2011
De: Laurent BOISSEROLLES
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne, unité territoriale de la Côte-d'Or
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024267510(source JORF)
promotion
28 Juin 201128/06/2011
De: Noura SELLAMI, épouse DELETANG
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « réanimation médicale »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation_exercice_medecin="réanimation médicale"
JORFTEXT000024267507(source JORF)
autorisation
28 Juin 201128/06/2011
De: Pina (Georges)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
sur désignation de la Fédération chimie mines textile énergie CFTC
Remplace:M. Ruffie (Alain)
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000024267505(source JORF)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: Omar BOUHALI
ingénieur des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2010-09-18"
a_sa_demande
corps="Mines"
JORFTEXT000024267502(source JORF)
radiation
28 Juin 201128/06/2011
De: Joël COUSSEAU
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des mines
date_debut="2011-12-01"
depart_retraite
JORFTEXT000024267500(source JORF)
admission
28 Juin 201128/06/2011
De: Rolland (Pierre)
ingénieur des mines
Objet:
dans son corps d'origine et radié du corps des ingénieurs des mines
en vertu des articles L. 4 (1°), L. 25 (1°) et R. 4-I du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2010-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000024267497(source JORF)
réintégration
28 Juin 201128/06/2011
De: RICHARD (Benoît)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000024267495(source JORF)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: LOZET (Philippe)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000024267495(source JORF)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: GIRAUDET (Michel)
direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000024267495(source JORF)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: GARRUS (Christian)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000024267495(source JORF)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: EUVRARD (Philippe)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000024267495(source JORF)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: DEREUMAUX (Patrick)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000024267495(source JORF)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: NAUDIN (Isabelle)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000024267495(source JORF)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: VINCQ Christian
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
JORFTEXT000024267493(source JORF)
promotion
28 Juin 201128/06/2011
De: PARADIS Jean
Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
JORFTEXT000024267493(source JORF)
promotion
28 Juin 201128/06/2011
De: NASS Franck
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
JORFTEXT000024267493(source JORF)
promotion
28 Juin 201128/06/2011
De: JUAN Pierre
direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guadeloupe
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
JORFTEXT000024267493(source JORF)
promotion
28 Juin 201128/06/2011
De: HARDELIN Matthieu
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
JORFTEXT000024267493(source JORF)
promotion
28 Juin 201128/06/2011
De: GARNIER Denis
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
JORFTEXT000024267493(source JORF)
promotion
28 Juin 201128/06/2011
De: FRUQUIERE Jean-Noël
direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
JORFTEXT000024267493(source JORF)
promotion
28 Juin 201128/06/2011
De: CHEMIN Patrice
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
JORFTEXT000024267493(source JORF)
promotion
28 Juin 201128/06/2011
De: CANDIA Fabrice
direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
JORFTEXT000024267493(source JORF)
promotion
28 Juin 201128/06/2011
De: BEAUX Jean-Philippe
direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Réunion
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
JORFTEXT000024267493(source JORF)
promotion
28 Juin 201128/06/2011
De: AMIEL Michel
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
JORFTEXT000024267493(source JORF)
promotion
28 Juin 201128/06/2011
De: LEFEVRE Fantine
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
JORFTEXT000024267493(source JORF)
promotion
28 Juin 201128/06/2011
De: GUERVILLE Céline
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
JORFTEXT000024267493(source JORF)
promotion
28 Juin 201128/06/2011
De: BOUDOUIN Elodie
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
JORFTEXT000024267493(source JORF)
promotion
28 Juin 201128/06/2011
De: Claude Robin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeure de 1re catégorie des écoles supérieures de mines, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024267491(source JORF)
admission
28 Juin 201128/06/2011
De: Luce DAUBA
clerc d'huissier de justice à Paris (10e)
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Caroline FABRE
Groupe:
Commission instituée à l'article 37 du décret n° 75-770 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices
suppleant
JORFTEXT000024267487(source JORF)
désignation
28 Juin 201128/06/2011
De: Caroline FABRE
Objet:
clerc d'huissier de justice à Paris (10e)
membre suppléant au sein de la commission instituée à l'article 37 du décret n° 75-770 du 14 août 1975 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices
instituée par
l'article 37 du décret n° 75-770 du
15 août 1975
modifié, chargée de donner son avis ou d'émettre des recommandations sur la localisation des offices d'huissiers de justice en fonction des besoins du public, de la situation géographique et de l'évolution démographique et économique
Groupe:
Commission instituée à l'article 37 du décret n° 75-770 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices
suppleant
JORFTEXT000024267487(source JORF)
cessation de fonction
28 Juin 201128/06/2011
De: BURTÉ (Jean-Charles, Robert, Edgme)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pascal CLAUDEL, Corinne ABBO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Colombey-les-Belles (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000024267485(source JORF)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: BURTÉ (Jean-Charles, Robert, Edgme)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pascal CLAUDEL, Corinne ABBO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Colombey-les-Belles (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000024267485(source JORF)
cessation de fonction
28 Juin 201128/06/2011
De: CLAUDEL (Pascal, Christian, Jean-Pôl)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pascal CLAUDEL, Corinne ABBO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Colombey-les-Belles (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000024267485(source JORF)
cessation de fonction
28 Juin 201128/06/2011
De: BERTHAUT (Sophie, Marie, Aleth), épouse LOURME
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Marc RIVOIRE et Jean-Louis MAGNIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000024267483(source JORF)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: MAGNIN (Jean-Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marc RIVOIRE et Jean-Louis MAGNIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000024267483(source JORF)
cessation de fonction
28 Juin 201128/06/2011
De: GASCHIGNARD (Erwan, Marie, Jean-Luc, Joseph)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Héric (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000024267481(source JORF)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: YVEN (Sophie, Isabelle, Gaïd)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre DUPUIS, Yann GRATESAC et Christophe GUINES, notaires associés
notaire
notaire_residence="Betton (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000024267479(source JORF)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: PARENT (David, Jean, Georges)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques JUSOT, Michel GIRAY, Fabrice LUZU, Julien TROKINER, Laurent HOSANA et Olivier DUPARC, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000024267477(source JORF)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: DUBAIL (Rémi, Albert, Norbert)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques JUSOT, Michel GIRAY, Fabrice LUZU, Julien TROKINER, Laurent HOSANA et Olivier DUPARC, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000024267477(source JORF)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: GOUX (Anne-Sophie, Béatrice, Jacqueline), épouse GENET
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques JUSOT, Michel GIRAY, Fabrice LUZU, Julien TROKINER, Laurent HOSANA et Olivier DUPARC, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000024267477(source JORF)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: BODISCO (Marilyn, Germaine, Félicie)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques JUSOT, Michel GIRAY, Fabrice LUZU, Julien TROKINER, Laurent HOSANA et Olivier DUPARC, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000024267477(source JORF)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: Martine Jeansoulin
attachée principale d'administration de l'équipement
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, l'agent de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre provisoire
(prorogation jusqu'au 1er octobre 2011)
Groupe:
Mission interministérielle d'inspection du logement social
JORFTEXT000024267473(source JORF)
habilitation
28 Juin 201128/06/2011
De: Daniel GRENET
inspecteur du Trésor public
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, l'agent de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre provisoire
Groupe:
Mission interministérielle d'inspection du logement social
JORFTEXT000024267470(source JORF)
habilitation
28 Juin 201128/06/2011
De: LAHAYE (Jean-Pierre)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
date_debut="2011-12-31"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite
JORFTEXT000024267463(source JORF)
radiation
28 Juin 201128/06/2011
De: Padioleau, née Baupoil (Annie)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2011-10-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite
JORFTEXT000024267461(source JORF)
radiation
28 Juin 201128/06/2011
De: Jean-Louis Gaillard
ingénieur en chef des travaux publics de l'État au rectorat de l'académie de Paris
Objet:
représentant de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
duree="cinq ans"
conseil_administration
ESRS1100234A(source BOESR)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: Jocelyne CHAGNY
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de l'USR 3456 CNRS-Guyane
Groupe:
USR 3456 CNRS-Guyane
date_debut="2011-07-01"
DEC111958DR16(source BOCNRS)
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: Luc RAVOUX
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 3
Délégué Régional de Paris
Michel-Ange
Vu, l'Agent Comptable Secondaire
DEC111958DR16(source BOCNRS)
charge
28 Juin 201128/06/2011
De: Gilles SENTISE
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 3
Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS
Fait à Paris, le
28 juin 2011
Vu, l'Agent Comptable Principal
Groupe:
Agence comptable principale du CNRS
DEC111958DR16(source BOCNRS)
charge
28 Juin 201128/06/2011
De: Bernard ADANS
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 3
Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS
Fait à Paris, le
28 juin 2011
Vu, l'Agent Comptable Principal
Groupe:
Agence comptable principale du CNRS
DEC111958DR16(source BOCNRS)
charge
28 Juin 201128/06/2011
De: Gilles SENTISE
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 3
Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS
Fait à Paris, le
28 juin 2011
Vu, l'Agent Comptable Secondaire
Groupe:
Agence comptable principale du CNRS
DEC111954DR16(source BOCNRS)
charge
28 Juin 201128/06/2011
De: Luc RAVOUX
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 3
Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS
Fait à Paris, le
28 juin 2011
Vu, l'Agent Comptable Secondaire
Groupe:
Agence comptable principale du CNRS
DEC111954DR16(source BOCNRS)
charge
28 Juin 201128/06/2011
De: Bernard ADANS
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 3
Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS
Fait à Paris, le
28 juin 2011
Vu, l'Agent Comptable Principal
Groupe:
Agence comptable principale du CNRS
DEC111954DR16(source BOCNRS)
charge
28 Juin 201128/06/2011
De: MARCHAND Alain
CRI, INCIA - UMR 5287
Objet:
Art. 1®. - Le Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
prévu par l'article 3 de la décision susvisée du
8 février 1999
membres suivants
Suppléants
Pas de candidat
SNCS - FSU
Titulaire
Groupe:
Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
suppleant
DEC111499DR15(source BOCNRS)
composition
28 Juin 201128/06/2011
De: COUTUREAU Etienne
CRI, INCIA - UMR 5287
Objet:
Art. 1®. - Le Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
prévu par l'article 3 de la décision susvisée du
8 février 1999
membres suivants
Suppléant
Groupe:
Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
suppleant
DEC111499DR15(source BOCNRS)
composition
28 Juin 201128/06/2011
De: DOUAR Touati
AI, CBMN — UMR 5248
Objet:
Art. 1®. - Le Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
prévu par l'article 3 de la décision susvisée du
8 février 1999
membres suivants
SNPTES - UNSA
Titulaire
Pas de candidat
Suppléant
Groupe:
Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
suppleant
DEC111499DR15(source BOCNRS)
composition
28 Juin 201128/06/2011
De: PLANTARD Joël
IRI, LOMA - UMR 5798
Objet:
Art. 1®. - Le Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
prévu par l'article 3 de la décision susvisée du
8 février 1999
membres suivants
SNPTES - UNSA
Suppléantes
Groupe:
Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
suppleant
DEC111499DR15(source BOCNRS)
composition
28 Juin 201128/06/2011
De: BEPOLDIN Laurence
CR, Institut Bergonié INSERM
Objet:
Art. 1®. - Le Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
prévu par l'article 3 de la décision susvisée du
8 février 1999
membres suivants
SNPTES - UNSA
Suppléantes
Groupe:
Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
suppleant
DEC111499DR15(source BOCNRS)
composition
28 Juin 201128/06/2011
De: WATTIAUX Alain
IR1, ICMCB — UPR 9048
Objet:
Art. 1®. - Le Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
prévu par l'article 3 de la décision susvisée du
8 février 1999
membres suivants
SNPTES - UNSA
Titulaires
Groupe:
Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
DEC111499DR15(source BOCNRS)
composition
28 Juin 201128/06/2011
De: TETAUD Emmanuel
CRI à l'IBGC - UMR 5095
Objet:
Art. 1®. - Le Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
prévu par l'article 3 de la décision susvisée du
8 février 1999
membres suivants
PARNIER Florence, adjointe au Délégué Régional pour la région Aquitaine-
Limousin
Groupe:
Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
DEC111499DR15(source BOCNRS)
composition
28 Juin 201128/06/2011
De: LEROUGE Loïc
CRI au COMPTRASEC - UMR 5114
Objet:
Art. 1®. - Le Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
prévu par l'article 3 de la décision susvisée du
8 février 1999
membres suivants
PARNIER Florence, adjointe au Délégué Régional pour la région Aquitaine-
Limousin
Groupe:
Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
DEC111499DR15(source BOCNRS)
composition
28 Juin 201128/06/2011
De: DONARD Olivier
Directeur de l'IPREM - UMR 5254
Objet:
Art. 1®. - Le Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
prévu par l'article 3 de la décision susvisée du
8 février 1999
membres suivants
PARNIER Florence, adjointe au Délégué Régional pour la région Aquitaine-
Limousin
Groupe:
Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
DEC111499DR15(source BOCNRS)
composition
28 Juin 201128/06/2011
De: MAGLIONE Mario
sous-directeur de l'ICMCB — UPR 9048
Objet:
Art. 1®. - Le Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
prévu par l'article 3 de la décision susvisée du
8 février 1999
membres suivants
HAUTREUX Sabine, ingénieur régional de prévention et de sécurité, Délégation
Aquitaine-Limousin
Groupe:
Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
DEC111499DR15(source BOCNRS)
composition
28 Juin 201128/06/2011
De: SAILLANT Pierre-Yves
IEIC, ADES — UMR 5185
Objet:
Art. 1®. - Le Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
prévu par l'article 3 de la décision susvisée du
8 février 1999
membres suivants
DENOIRJEAN Alain, DR2, ACMO et responsable scientifique au SPCTS
2. Sept représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives
SGEN - CFDT
Titulaires
Groupe:
Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
DEC111499DR15(source BOCNRS)
composition
28 Juin 201128/06/2011
De: LECONTE Philippe
Délégué Régional pour la région Aquitaine-Limousin, Président
Objet:
Art. 1®. - Le Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
prévu par l'article 3 de la décision susvisée du
8 février 1999
membres suivants
1. Cinq représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
DEC111499DR15(source BOCNRS)
composition
28 Juin 201128/06/2011
De: VILLARROYA-GIRARD Eaure
Inspectrice Générale de l'Administration de l'Education Nationale et de la Recherche, assiste aux travaux de ce comité avec voix consultative. peuvent prendre part aux votes de
qu'en remplacement des membres titulaires
Objet:
Art. 1®. - Le Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
prévu par l'article 3 de la décision susvisée du
8 février 1999
membres suivants
SUD Recherche EPST
Titulaire
Docteur DELORGE-AUCHE Patricia, Le médecin de prévention - coordonnateur assiste aux travaux de ce comité avec voix consultative
Groupe:
Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
DEC111499DR15(source BOCNRS)
composition
28 Juin 201128/06/2011
De: ELCHINGER Marie-Françoise
IEHC, SPCTS - UMR 6638
Objet:
Art. 1®. - Le Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
prévu par l'article 3 de la décision susvisée du
8 février 1999
membres suivants
SNPTES - UNSA
Titulaires
Groupe:
Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
DEC111499DR15(source BOCNRS)
composition
28 Juin 201128/06/2011
De: LE MOINE Catherine
DR2, PCR à l'INCIA - UMR 5287
Objet:
Art. 1®. - Le Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
prévu par l'article 3 de la décision susvisée du
8 février 1999
membres suivants
HAUTREUX Sabine, ingénieur régional de prévention et de sécurité, Délégation
Aquitaine-Limousin
Groupe:
Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
DEC111499DR15(source BOCNRS)
composition
28 Juin 201128/06/2011
De: LOMPRE Nicole
IR2, SET - UMR 5603
Objet:
Art. 1®. - Le Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
prévu par l'article 3 de la décision susvisée du
8 février 1999
membres suivants
DENOIRJEAN Alain, DR2, ACMO et responsable scientifique au SPCTS
2. Sept représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives
SGEN - CFDT
Titulaires
Groupe:
Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin
DEC111499DR15(source BOCNRS)
composition
28 Juin 201128/06/2011
De: Philippe GAUCHER
Objet:
ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1% cidessus
DEC111412DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Juin 201128/06/2011
De: Anne CORVAL
directrice de l'unité propre de service n°2561 « CNRS-Guyane »
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 20 000 euros hors taxes, soit 23 920 euros TTC, b) les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pout les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange"
DEC111412DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Juin 201128/06/2011
De: Pierre PIQUEMAL
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 14
Délégué Régional de Paris
Vu, le comptable secondaire
DEC111318DR16(source BOCNRS)
charge
28 Juin 201128/06/2011
De: Bernard ADANS
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 14
Délégué Régional de Paris
Michel-Ange
DEC111318DR16(source BOCNRS)
charge
28 Juin 201128/06/2011
De: Gilles SENTISE
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 14
Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS
Fait à Paris, le [4 juin 2011
Groupe:
Agence comptable principale du CNRS
DEC111318DR16(source BOCNRS)
charge
28 Juin 201128/06/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.