professeur à l'université de Cergy-Pontoise

membres du jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du

Droit public

professeur à l'université de Cergy-Pontoise

membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités

Personnalités désignées

représentants de l'État

professeur à l'université de Cergy-Pontoise

membre du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé

au titre des personnalités désignées

représentants de l'État

membres de sections du Comité national de la recherche scientifique

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

Section 36 « Sociologie - Normes et règles »

université de Cergy-Pontoise

membres du Conseil national des universités

modifié

Professeurs des universités et assimilés

Section 02 : droit public

professeur à la faculté de droit de Cergy-Pontoise

membre des jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats prévus par la loi organique no 98-105 du 24 février 1998 (session de 1999)

les jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats de l'ordre judiciaire, pour la session de 1999

Membres

université du Mans

en cette qualité

affectées

dans les établissements ci-dessous cités

au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du

pour le recrutement de professeurs des universités en droit public