Rémy Baert

De: Rémy BAERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Rémy Baert
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Conserveries
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Rémy Baert
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries
Au lieu de
« Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles. - Autres »
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000798947(source JORF)
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Baert (Rémy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière lait
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Baert (Rémy)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la conservation des produits agricoles
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000209109(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Baert (Rémy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
3. Autre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Baert (Rémy)
Objet:
A titre de représentants des chefs d'entreprise de la conservation des produits agricoles
Groupe:
Centre technique de la conservation des produits agricoles
date_debut="1992-10-11"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000178036(source JORF)
renouvellement
15 Décembre 199215/12/1992