04 Juillet 2008

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jacob (Jean-Paul)
Objet:
président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
president
JORFTEXT000019118226(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gerritsen-Van Schieveen (Pauline)
Objet:
expert auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000019118223(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Lidove (Olivier)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
JORFTEXT000019118221(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Creange (Alain)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
JORFTEXT000019118221(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Beuzeboc (Philippe)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
JORFTEXT000019118221(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Goldschmidt (Pablo)
province de Buenos Aires (Argentine)
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes de microbiologie et d'immunologie dans un laboratoire spécialisé
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes de microbiologie et d'immunologie dans un laboratoire spécialisé
JORFTEXT000019118217(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Siad (Youcef)
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes d'hématologie dans un laboratoire spécialisé
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes d'hématologie dans un laboratoire spécialisé
JORFTEXT000019118217(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Ogier (Agathe, Claude Jean), épouse Desserrey
à Lyon
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes de microbiologie dans un laboratoire spécialisé
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes de microbiologie dans un laboratoire spécialisé
JORFTEXT000019118217(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Cremniter (Julie)
à Paris
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes de microbiologie dans un laboratoire spécialisé
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes de microbiologie dans un laboratoire spécialisé
JORFTEXT000019118217(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Zaklama (Névine), épouse Boutros
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes de microbiologie dans un laboratoire spécialisé
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes de microbiologie dans un laboratoire spécialisé
JORFTEXT000019118217(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bouchet (Céline, Ariane, Marie-Claude), épouse Seraphin
au Blanc-Mesnil
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes de génétique moléculaire dans un laboratoire spécialisé
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes de génétique moléculaire dans un laboratoire spécialisé
JORFTEXT000019118217(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Capoulade (Corinne, Marie-Isabelle), épouse Metay
à Montreuil
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes de génétique moléculaire dans un laboratoire spécialisé
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes de génétique moléculaire dans un laboratoire spécialisé
JORFTEXT000019118217(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Faussart (Delphine, Françoise, Nicole), épouse Mariotte
à Poitiers
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes d'immunologie dans un laboratoire spécialisé
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes d'immunologie dans un laboratoire spécialisé
JORFTEXT000019118217(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Barra (Anne, Isabelle)
à Poitiers
Objet:
fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes d'immunologie dans un laboratoire spécialisé
Groupe:
Direction ou directeur de laboratoire d'analyses de biologie médicale pour un exercice limité aux actes d'immunologie dans un laboratoire spécialisé
JORFTEXT000019118217(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De:
Kim Phuong Dinh Huy Quan Nguyen
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000019118213(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Menouer Djilali Saiah
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000019118213(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Hassan Mecheri
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000019118213(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Samia Adim, épouse Lakroun
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000019118213(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Saadia Mohand Amer, épouse Lassouane
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000019118213(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Rafik Al Hallak
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurochirurgie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurochirurgie"
JORFTEXT000019118209(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Koku Kumotu Karl Doe
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurochirurgie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurochirurgie"
JORFTEXT000019118209(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Mohammed Rabhi
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurochirurgie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurochirurgie"
JORFTEXT000019118209(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Karim Philippe Moubarak
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurochirurgie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurochirurgie"
JORFTEXT000019118209(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Robert Ishac
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurochirurgie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurochirurgie"
JORFTEXT000019118209(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Mohamed Choukri
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurochirurgie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="neurochirurgie"
JORFTEXT000019118209(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Mohammed Gueddi
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique
JORFTEXT000019118206(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Zakia M'Rah, épouse Bekhechi
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique
JORFTEXT000019118206(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Mohammed Maakel
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000019118203(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Karim Krechiem
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000019118203(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Monia Moalla
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000019118203(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Saïda El Wardi, épouse Chaghroun
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000019118203(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Zahira Benabadji
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000019118203(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Régine Suzanne Otto-Trgo
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique
JORFTEXT000019118200(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Raquel Sanjuan Espana, épouse Armengaud
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique
JORFTEXT000019118200(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Casablanca (Maroc)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
Sorina Brassart
née le
31 mars 1977
Hô Chi Minh-Ville (Viêt Nam)
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Oujda (Maroc)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
Sorina Brassart
née le
31 mars 1977
Hô Chi Minh-Ville (Viêt Nam)
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bir Mourad Rais (Algérie)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
Sorina Brassart
née le
31 mars 1977
Hô Chi Minh-Ville (Viêt Nam)
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Tartous (Syrie)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
Sorina Brassart
née le
31 mars 1977
Hô Chi Minh-Ville (Viêt Nam)
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: El Jadida (Maroc)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
Sorina Brassart
née le
31 mars 1977
Hô Chi Minh-Ville (Viêt Nam)
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Casablanca (Maroc)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
Sorina Brassart
née le
31 mars 1977
Hô Chi Minh-Ville (Viêt Nam)
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Fès (Maroc)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
Sorina Brassart
née le
31 mars 1977
Hô Chi Minh-Ville (Viêt Nam)
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Ain Temouchent (Algérie)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
Sorina Brassart
née le
31 mars 1977
Hô Chi Minh-Ville (Viêt Nam)
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Douala (Cameroun)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
Sorina Brassart
née le
31 mars 1977
Hô Chi Minh-Ville (Viêt Nam)
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Alger (Algérie)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
Sorina Brassart
née le
31 mars 1977
Hô Chi Minh-Ville (Viêt Nam)
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Alger (Algérie)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
Sorina Brassart
née le
31 mars 1977
Hô Chi Minh-Ville (Viêt Nam)
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Berkane (Maroc)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
Sorina Brassart
née le
31 mars 1977
Hô Chi Minh-Ville (Viêt Nam)
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Arbaa Dugharb (Maroc)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
Sorina Brassart
née le
31 mars 1977
Hô Chi Minh-Ville (Viêt Nam)
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Enongal (Cameroun)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
Sorina Brassart
née le
31 mars 1977
Hô Chi Minh-Ville (Viêt Nam)
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Tripoli (Liban)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
Sorina Brassart
née le
31 mars 1977
Hô Chi Minh-Ville (Viêt Nam)
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Yaoundé (Cameroun)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
Sorina Brassart
née le
31 mars 1977
Hô Chi Minh-Ville (Viêt Nam)
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Kribi (Cameroun)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
Sorina Brassart
née le
31 mars 1977
Hô Chi Minh-Ville (Viêt Nam)
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bouzareah (Algérie)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Rabat (Maroc)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Ariana (Tunisie)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Port-Louis (Canada)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Ouled Yaïch, Beni Mellal (Maroc)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Alger (Algérie)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Oujda (Maroc)
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
JORFTEXT000019118197(source JORF)
autorisation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Richard Castanet
Objet:
administrateur provisoire de l'Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique et radiocommunications de Bordeaux
Groupe:
École nationale supérieure d'électronique, informatique et radiocommunications de Bordeaux
date_debut="2008-06-13"
ecole="École nationale supérieure d'électronique, informatique et radiocommunications de Bordeaux"
JORFTEXT000019118194(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Denise Tison
inspectrice du travail affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord à Lille
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord - Pas-de-Calais
date_debut="2008-08-01"
JORFTEXT000019118191(source JORF)
promotion
04 Juillet 200804/07/2008
De: Dominique Normand
inspectrice du travail affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Gard
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Gard
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019118189(source JORF)
promotion
04 Juillet 200804/07/2008
De: Alain Fayol
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hautes-Alpes
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône pour exercer ses fonctions sur le pôle travail à Aix-en-Provence
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019118187(source JORF)
promotion
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard Jouan
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
puis radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Finistère
inclus
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Finistère
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2008-12-31"
a_sa_demande
corps="Inspection du travail"
depart_retraite
JORFTEXT000019118185(source JORF)
réintégration
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jacques Paolacci
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
puis radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de secrétaire général de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Corse
inclus
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Corse
date_debut="2009-02-02"
date_fin="2009-02-01"
a_sa_demande
corps="Inspection du travail"
depart_retraite
JORFTEXT000019118183(source JORF)
réintégration
04 Juillet 200804/07/2008
De: Henri Avril
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie
Groupe:
Direction du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie
date_debut="2009-01-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019118181(source JORF)
radiation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Armand Sanseau
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental délégué auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Garonne
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Allier
Remplace:M. Jean-Baptiste Le Hy
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Allier
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019118178(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Baptiste Le Hy
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Allier
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire
Remplace:M. Gilles Pelurson
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Loire
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019118176(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jacques Pomel
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
directeur du travail, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Bretagne
Groupe:
Service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="2008-12-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019118174(source JORF)
radiation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pierre Hivert
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000019118172(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Legris (Jean-François)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Patay (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000019118169(source JORF)
cessation de fonction
04 Juillet 200804/07/2008
De: Mathieu Herondart
directeur de l'administration générale et de l'équipement du ministère de la justice
Objet:
membre suppléant de la commission de classement des fonctionnaires de La Poste
Remplace:M. Rémy Heitz
Groupe:
Commission de classement des fonctionnaires de La Poste
suppleant
JORFTEXT000019118166(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Mathieu Herondart
directeur de l'administration générale et de l'équipement du ministère de la justice
Objet:
membres de la commission de classement des fonctionnaires de France Télécom
Remplace:M. Rémy Heitz
Groupe:
Commission de classement des fonctionnaires de France Télécom
JORFTEXT000019118164(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe Garnier
chef de la mission seconde carrière à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission de classement des fonctionnaires de France Télécom
personnalité qualifiée dans le domaine de la fonction publique
Remplace:M. Claude Bergmann
Groupe:
Commission de classement des fonctionnaires de France Télécom
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019118164(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Moreau (Vincent)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Taiclet (Benoît)
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
conseil_administration
JORFTEXT000019118162(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard Dumont
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2008-06-13"
JORFTEXT000019118159(source JORF)
promotion
04 Juillet 200804/07/2008
De: Domenico Ditaranto
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2008-06-13"
JORFTEXT000019118159(source JORF)
promotion
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bertrand Cahuet
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2008-06-13"
JORFTEXT000019118159(source JORF)
promotion
04 Juillet 200804/07/2008
De: David Ansquer
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2008-06-13"
JORFTEXT000019118159(source JORF)
promotion
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Philippe Techer
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par l'école d'application de sécurité civile au centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains (974)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile au Centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains (974)
ecole="École d'application de sécurité civile au Centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains"
JORFTEXT000019118156(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Emmanuel Taye-Candassamy
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par l'école d'application de sécurité civile au centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains (974)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile au Centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains (974)
ecole="École d'application de sécurité civile au Centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains"
JORFTEXT000019118156(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pierrot Souprayenmestry
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par l'école d'application de sécurité civile au centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains (974)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile au Centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains (974)
ecole="École d'application de sécurité civile au Centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains"
JORFTEXT000019118156(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Willy Sigismeau
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par l'école d'application de sécurité civile au centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains (974)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile au Centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains (974)
ecole="École d'application de sécurité civile au Centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains"
JORFTEXT000019118156(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian Payet
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par l'école d'application de sécurité civile au centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains (974)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile au Centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains (974)
ecole="École d'application de sécurité civile au Centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains"
JORFTEXT000019118156(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Brice Dupont
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par l'école d'application de sécurité civile au centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains (974)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile au Centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains (974)
ecole="École d'application de sécurité civile au Centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains"
JORFTEXT000019118156(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Fabrice Digonal
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par l'école d'application de sécurité civile au centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains (974)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile au Centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains (974)
ecole="École d'application de sécurité civile au Centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains"
JORFTEXT000019118156(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Daniel Cancrelat
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par l'école d'application de sécurité civile au centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains (974)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile au Centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains (974)
ecole="École d'application de sécurité civile au Centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains"
JORFTEXT000019118156(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Michel Briatte
Réunion
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par l'école d'application de sécurité civile au centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains (974)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
École d'application de sécurité civile au Centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains (974)
ecole="École d'application de sécurité civile au Centre permanent Jacques Tessier, à Saline-les-Bains"
JORFTEXT000019118156(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Diego Rodriguez
Val-de-Marne
Objet:
à Sucy-en-Brie (94)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019118154(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Stéphane Nourrit
Val-de-Marne
Objet:
à Sucy-en-Brie (94)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019118154(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Kamel Mohssni
Paris
Objet:
à Sucy-en-Brie (94)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019118154(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Mickaël Martins
Vosges
Objet:
à Sucy-en-Brie (94)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019118154(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Hervé Lazarus
Bas-Rhin
Objet:
à Sucy-en-Brie (94)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019118154(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Eric Dissais
Haute-Garonne
Objet:
à Sucy-en-Brie (94)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019118154(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Eric Diette
Maine-et-Loire
Objet:
à Sucy-en-Brie (94)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000019118154(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Yannick Tenesi
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris au centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
Centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
JORFTEXT000019118152(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Philippe Risse
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris au centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
Centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
JORFTEXT000019118152(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Julien Ricapet
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris au centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
Centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
JORFTEXT000019118152(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Moana Pacheco
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris au centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
Centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
JORFTEXT000019118152(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Stéphane Letheux
Val-de-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris au centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
Centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
JORFTEXT000019118152(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Sylvain Le Gall
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris au centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
Centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
JORFTEXT000019118152(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Thomas Laurent
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris au centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
Centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
JORFTEXT000019118152(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Yann Jegat
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris au centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
Centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
JORFTEXT000019118152(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Philippe Etienne
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris au centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
Centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
JORFTEXT000019118152(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Sébastien Degroote
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris au centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
Centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
JORFTEXT000019118152(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Laurent Cohen
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris au centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
Centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
JORFTEXT000019118152(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Frédéric Boisadan
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris au centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
Centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
JORFTEXT000019118152(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Freddy Beau
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris au centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
Centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
JORFTEXT000019118152(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Sébastien Batrancourt
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme organisé par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris au centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
Centre de formation de Gurcy-le-Châtel (77)
JORFTEXT000019118152(source JORF)
diplome
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christine Carey
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000019118150(source JORF)
inscription
04 Juillet 200804/07/2008
De: Daniel BOURRY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe BOISNEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Louis VILAINE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Pierre SIMARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe DEFOSSEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard GRASSET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Organismes de protection des marais Atlantique
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: James GANDRIEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Organismes d'irrigation
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Bernard VOISIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Fabio URSO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian SOUBOUROU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jacques PAINVIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Eric LE DAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Clément LAVIGNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Guillaume HEMOND
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Samuel GUICHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard GOUSSET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Roland GOETZ
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Michel FAUCONNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Max FABRE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Nicolas DIEBOLT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Dominique DHUY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bruno DETANGER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Claude CUSSATLEGRAS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Paul CHEVRIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pierre BUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Claude BOULAY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Rémy BAERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Michel ROMESTAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Michel CARLE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pascal CHELLET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Denis LEGRET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Antoine LARDON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Daniel GANNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Paul DORON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard ROUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: François-Marie PELLERIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gilles HUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian GUINARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christophe DOUGE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Josselin de LESPINAY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian SAQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean PENAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Michel LE MAUFF
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: André GILBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Daniel BIDEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Raymond BESSE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Laurent BOUTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pierre TROUVAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Guy POMMERY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Joseph MENARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe LIROCHON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Louis LAURENT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard GOUPY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard DENIS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pierre CORMIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Yvon BOUTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian AIME
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Michel VENDROT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian AVOCAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Serge MORIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Pierre LE SCORNET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Pays de la Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Bernard DAMIENS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Limousin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Wilfrid SEJEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Yves GUEYDON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Sébastien DUGLEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Yves GARGOUIL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vienne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jacques OUDIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vendée
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Paul DRAPIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Saône-et-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gérard VERON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Sarthe
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard SAUVADE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Puy-de-Dôme
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Robert LOQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Daniel BARBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gérard PIERRE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Morbihan
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Marc BERNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Mayenne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Roger CHEVALIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Maine-et-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Hubert LIBOUREL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Pierre HURTIGER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loiret
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Baptiste GIRAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gilles CLEMENT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loir-et-Cher
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Louis CAMUS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Alain KERBRIAND-POSTIC
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre-et-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian COUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ille-et-Vilaine
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gérard LAMARDELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Vienne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jacques ROUSTIDE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Paul LE ROUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Finistère
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Yani PICHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Louis POTIRON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Deux-Sèvres
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Ange HERVIOU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côtes-d'Armor
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jacky GUILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Creuse
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Paul BERNARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cher
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe GUILLOTEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente-Martime
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Daniel ROUSSAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Allier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-François TURPAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: René REGNAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Eric RAMBAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Michel GUEGAN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Joël FAUQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Serge BOULADE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Claude BLIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Noël BEGUIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Maxime PAUL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Roger LE GOFF
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian GRIMPRET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Marc FERRE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Alain CADEC
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Iwan MAYET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean DIGONNET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Michel BRAVARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Frédéric TRICOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pierre-Alain ROIRON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Noël ROCHER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Serge LEPELTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pierre LEFORT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Luc GODEFROY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Marc GIBEY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gilles BOURDOULEIX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe BONNIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe BODARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gilbert BEAUJANEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Philippe ALBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard WITASSE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christophe ROUILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Djamel IBRAHIM-OUALI
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Nicolas GAUTREAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian COUTURIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Daniel BLUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-François BARNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Raoul CHAUVET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Gérald VIAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Poitou-Charentes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Georges PLESSIS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Pays de la Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bernard VALADAS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Limousin
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Pierre BARNAGAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Centre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Paul GUYOMARC'H
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Bretagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Eric TAUFFLIEB
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Marc SAUMUREAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Auvergne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Florence QUIOC
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christine OLLIVIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Nathalie LE CLEZIO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Véronique GOUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Catherine BELLOIR
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Léanick LE FAOU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Nino-Anne DUPIEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Agnès THIBAL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pascale LOGET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bretagne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Françoise VERCHERE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire-Atlantique
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Laure DEROCHE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Annie DAVY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Mireille COULON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Anne d'AUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Joël PELICOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Claude GAULANDEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Pascale BRIAND
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Tiphine (Julien)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Raimbault (Gaël)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bourdais (Jean-François)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Lagane (Guillaume)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la défense
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Steinbock (Francis)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la culture et de la communication
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Postel-Vinay (Ivan)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Marinet (Vincent)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Ginésy (Eric)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Cumenge (Gabriel)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bonherbe (Jérôme)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Barbéris (Jean-Jacques)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Aïdara (Alexandre)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Landais (Martin)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Diefenbacher (Tristan)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Zannotti (Antoine)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Vercruysse (Laurent)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Lime (Sébastien)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Georgin (Franck-Philippe)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Duhamel (Mathieu)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Douheret (Guillaume)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Devouge (Victor)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Salgado (Séverine)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Lambert (Cécile)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Joubert (Anne)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Commin (Amandine)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Mercier (Julie)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la défense
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Lombard (Françoise)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la défense
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Babaud de Monvallier (Mariam)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de la défense
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Waluga (Coralie)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'éducation nationale, et ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Rigal (Véronique)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Oechsli (Marion)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Juranville (Irène)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Delaury (Virginie)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bui-Khoi-Hung (Isabelle)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Bouillon (Anne-Hélène)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Boschetto (Valérie)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Trignat (Juliette)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Charbonneau (Magali)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Boucherie (Violaine)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000019118144(source JORF)
affectation
04 Juillet 200804/07/2008
De: Serge Daël
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la commission d'accès aux documents administratifs
président suppléant
Remplace:M. Jean-Marie Delarue
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
suppleant
JORFTEXT000019118141(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Olivier Mazel
conseiller d'administration
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'action régionale et au nom du ministre chargé du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
JORFTEXT000019118051(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200804/07/2008
De: Jean-Edmond Beyssier
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et financières et au nom du ministre chargé du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
JORFTEXT000019118051(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200804/07/2008
De: Marie-Pierre Sfiotti
attachée d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et de la logistique et au nom du ministre chargé du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
JORFTEXT000019118051(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200804/07/2008
De: Evelyne Bughin
contractuelle
Objet:
dans la limite de ses attributions de chargée de mission auprès du directeur et de la chef de service et au nom du ministre chargé du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
JORFTEXT000019118051(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200804/07/2008
De: Frédéric Desagneaux
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé des fonctions de directeur adjoint à la direction de la communication et de l'information et de porte-parole adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000019117754(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200804/07/2008
De: Romain Nadal
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la presse, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000019117754(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200804/07/2008
De: Caroline Bélot
secrétaire des affaires étrangères, chargée de la sous-direction de la communication, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000019117754(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200804/07/2008
De: Sylvie Bachelot
conseillère des affaires étrangères, chargée de la sous-direction de l'information et de la documentation
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000019117754(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200804/07/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.