Raymond Lopez

De: Raymond LOPEZ
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Avignon
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JUSB1623946A(source BOMJ)
conférés
25 Août 201625/08/2016
De: Lopez (Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1996-07-18"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000177573(source JORF)
admission
26 Octobre 199626/10/1996
De: Lopez (Raymond)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000734081(source JORF)
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lopez (Raymond)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000741572(source JORF)
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Lopez (Raymond)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
Négoce
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000162616(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992