Richard Metzger
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Richard Metzger
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des conseils en propriété industrielle
Groupe:
Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000801936
(source JORF)
nomination
20 Mai 2004
20/05/2004
De:
Richard Metzger
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des conseils en propriété industrielle
Groupe:
Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000586264
(source JORF)
nomination
03 Janvier 2001
03/01/2001
De:
Metzger (Richard)
Objet:
dans leurs fonctions à la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des conseils en propriété industrielle
Groupe:
Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000751900
(source JORF)
reconduction
24 Septembre 1997
24/09/1997
De:
Metzger (Richard)
conseil en propriété industrielle
Objet:
membres, outre le directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle et le président de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Groupe:
Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000748011
(source JORF)
nomination
23 Avril 1997
23/04/1997
