Robert Fontecave
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Fontecave (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut
=
"
1997-01-17
"
inspecteur_general
=
"
Équipement
"
depart_retraite
JORFTEXT000000746162
(source JORF)
admission
26 Novembre 1996
26/11/1996
De:
Fontecave (Robert)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut
=
"
1990-03-14
"
inspecteur_general
=
"
Équipement
"
corps
=
"
Administrateurs civils
"
JORFTEXT000000708930
(source JORF)
radiation
29 Mai 1990
29/05/1990
De:
Fontecave (Robert)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut
=
"
1990-03-14
"
corps
=
"
Administrateurs civils
"
JORFTEXT000000524952
(source JORF)
réintégration
19 Mai 1990
19/05/1990
De:
Robert Fontecave
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4 (a) du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié (2e tour)
inspecteur_general
=
"
Équipement
"
JORFTEXT000000531745
(source JORF)
nomination
17 Mars 1990
17/03/1990
De:
Fontecave (Robert, Marcel, Edmond)
directeur adjoint de l'Industrie touristique; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
34
"
annees_activite_professionelle
=
"
34
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000343022
(source JORF)
nomination
02 Janvier 1990
02/01/1990