Roland Schaeffer


De: Roland Schaeffer
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Metz
Objet:
des cadres de la magistrature
date_debut="1996-05-23"
JORFTEXT000000546985(source JORF)
radiation
19 Juillet 199619/07/1996
De: Schaeffer (Roland)
adjudant-chef, légion étrangère; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
26 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Roland Schaeffer
greffier en chef
Objet:
Cour d'appel de Metz
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Metz
Remplace:
M. Schneider
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal d'instance de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Metz"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Schaeffer (Roland)
tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
au titre de l'année 1992 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès du premier grade
JORFTEXT000000727718(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993
De: Schaeffer (Roland)
tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
au titre de l'année 1993 au tableau d'avancement pour l'accès au premier grade
JORFTEXT000000544003(source JORF)
inscription
27 Mars 199327/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.