directeur général des services de la Ville et de l'agglomération à Auch
Objet:
comme auditeurs de la 215e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Bordeaux et à Dax du 15 janvier au
directeur général des services de la Ville et de l'agglomération à Auch
Objet:
pour suivre la 215e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se déroulera à Bordeaux et Mont-de-Marsan du 15 janvier au
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal des hospices civils de Lyon - hôpital femme mère enfant, à Bron, appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
ANNEXE À LA DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE
DE LA BIOMÉDECINE DU 20 AVRIL 2012
Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital Femme Mère Enfant (Hospices civils de Lyon), à Bron, appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
au concours spécial TI organisé en 1992 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977 et 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès pour l'année scolaire 1990-1991