13 Juillet 1993

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:
l'Atlantique Nord A.D.L.I.A.N.
(Radio Atlantique)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
23 mars 1993
Catégorie A
Association pour la diffusion des loisirs et de l'information dans
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Association Archipel Demain (Radio Archipel)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
23 mars 1993
Catégorie A
Association pour la diffusion des loisirs et de l'information dans
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Maryvonne Chamboduc de Saint-Pulgent
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur du patrimoine
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Sultan (Yann)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1992-1993, les élèves
Groupe:
ecole
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Legay (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1992-1993, les élèves
Groupe:
ecole
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Feron (Xavier)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1992-1993, les élèves
Groupe:
ecole
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Ageorges (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1992-1993, les élèves
Groupe:
ecole
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Vieux (Emmanuel)
Objet:
au titre de la session 1992-1993
élèves de 3e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Vandycke (François)
Objet:
au titre de la session 1992-1993
élèves de 3e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Hocquet (Hervé)
Objet:
au titre de la session 1992-1993
élèves de 3e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Duval (Luc)
Objet:
au titre de la session 1992-1993
élèves de 3e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Duhez (Laurent)
Objet:
au titre de la session 1992-1993
élèves de 3e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Dondeyne (André)
Objet:
au titre de la session 1992-1993
élèves de 3e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Devienne (Fabrice)
Objet:
au titre de la session 1992-1993
élèves de 3e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Debruyne (Bruno)
Objet:
au titre de la session 1992-1993
élèves de 3e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Dazin (Guillaume)
Objet:
au titre de la session 1992-1993
élèves de 3e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Cochon (Samuel)
Objet:
au titre de la session 1992-1993
élèves de 3e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Choucair (Ziad)
Objet:
au titre de la session 1992-1993
élèves de 3e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Mile Quief (Sylvie)
Objet:
au titre de la session 1992-1993
élèves de 3e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Gérard (Sophie)
Objet:
au titre de la session 1992-1993
élèves de 3e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Guillez (Valérie)
Objet:
au titre de la session 1992-1993
élèves de 3e année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Gérard Moulin
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de la communication au ministère de l'économie et au ministère du budget
Remplace:M. Michel Colin
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Balay (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
au titre de 1993 les candidats
inscription
13 Juillet 199313/07/1993
De: Feulvarc'h (Gwenaëlle)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 2e classe des études et techniques de travaux maritimes
au titre de 1993 les candidats
inscription
13 Juillet 199313/07/1993
De: Brignon (Jean)
sous-directeur à la maison d'arrêt d'Aix-Luynes
Objet:
sur place
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1993-04-01"
promotion
13 Juillet 199313/07/1993
De: Pierre Steinmetz
préfet des Pyrénées-Orientales
Objet:
préfet de la Haute-Savoie
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Bernard Bonnet
préfet hors cadre, directeur central de la police territoriale
Objet:
préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Francis Brun-Buisson
Objet:
haut fonctionnaire de défense auprès du Premier ministre pour l'information
Groupe:
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Morillon (Philippe, Pierre, Lucien)
général de corps d'armée. Commandeur du 5 novembre 1992
Cité
Objet:
à compter de la date de sa réception le militaire appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Grand officier"
citation
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1992-11-05"
élévation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Jacques Franquet
inspecteur général des services actifs de la police nationale, chef du service de coopération technique internationale de police
Objet:
directeur des services actifs de la police nationale, directeur central de la police judiciaire
Groupe:
date_debut="1993-07-30"
conseil_des_ministres
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Falandry (Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des assurés sociaux et
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail Suppléant
Remplace:M. Rotureau (Jean-Luc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Reznicek (Kvetoslav)
attaché militaire à Paris
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
République tchèque
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Major Sedmak (Marias)
chef du bureau des relations extérieures au ministère de la défense
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
République slovaque
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Muresan (Liviui)
directeur adjoint du Collège national de défense
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
Roumanie
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Ionescu (Marias)
du ministère de la défense
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
Roumanie
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Szerdahely (Andras)
attaché de défense à Paris
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
Hongrie
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Sertov (Todor)
attaché militaire à Paris
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
Bulgarie
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Commandant Bogdanov (Nedeltcho)
du département Politique et sécurité du ministère de la défense
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
Bulgarie
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Vondruska (Miroslav)
de la direction de l'enseignement militaire
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
République tchèque
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Kalus (Jaromir)
député
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
République tchèque
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Zigrai (Jozef)
attaché militaire à Paris
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
République slovaque
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Piscociu (Constantin)
attaché militaire à Paris
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
Roumanie
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Dunes (Tudor)
député membre de la commission des affaires étrangères
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
Roumanie
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Zajdzinski (Wieslaw)
professeur à l'Académie de la défense nationale
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
Pologne
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Soloch (Pawel)
du département des études stratégiques
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
Pologne
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Najder (Zdzislaw)
homme politique d'opposition et membre du club Atlantique
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
Pologne
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Gryz (Jerzy)
attaché militaire à Paris
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
Pologne
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Vizi (Ferenc)
chef de section à la direction des relations internationales de l'armée hongroise
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
Hongrie
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Rockenbauer (Zoltan)
député
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
Hongrie
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Gazdac (Ferenc)
directeur adjoint de l'Institut d'études stratégiques et de défense auprès du ministère de la défense
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
Hongrie
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Radev (Alexander)
du département Automatisation et recherche scientifique et militaire
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
Bulgarie
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Cuny (Jean-Luc)
Gendarmerie
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs fiançais
Marine
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Boisson (Christian)
chef de la division Relations internationales
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs fiançais
Marine
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Wallier (Yves)
Etat-major opérations de l'Etat-major de l'armée de l'air
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs fiançais
Armée de l'air
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: de Maupeou (Olivier)
bureau des relations internationales de l'Etat-major de l'armée de terre
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs fiançais
Année de terre
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Commandant Teillaud (Jean-Louis)
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs fiançais
Année de terre
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Laurentin (Jacques)
sous-directeur au secrétariat général de la défense nationale
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs civils
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Droulers (Daniel)
ministère des affaires étrangères
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs civils
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Belohorska (Irena)
docteur en médecine, chef du département des affaires sociales au ministère de la défense
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
République slovaque
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Bojkova (Galia Vassilieva)
rédacteur en chef de la revue militaire bulgare
Objet:
auditeurs de la 1re session internationale Centre Europe de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs étrangers
Bulgarie
Groupe:
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: René-louis Inglebert
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Poitiers
Groupe:
date_debut="1993-07-04"
duree="quatre ans"
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Colin (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Thoma (Georges)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="1993-05-10"
corps="Contrôleurs d'Etat"
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Joubert (Bruno)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du
22 novembre 1990
Membres suppléants
Remplace:M. Cros (Gérard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Bonnaud (Brigitte)
chargée de mission
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du
22 novembre 1990
Membres suppléants
Remplace:M. Le Lidec (Gildas)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Lequertier (Daniel)
ministre plénipotentiaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre des affaires étrangères
en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du
22 novembre 1990
Membre titulaire
Remplace:M. Garcia (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Pierre Merand
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Montpellier
Remplace:M. Georges Mignonat
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Procureur"
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Dorville (Laurent)
Objet:
au titre de l'année scolaire 1991-1992
élèves de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Ales, les élèves
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Dessagne (Marc)
Objet:
au titre de l'année scolaire 1991-1992
élèves de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Ales, les élèves
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Bouteille (David)
Objet:
au titre de l'année scolaire 1991-1992
élèves de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Ales, les élèves
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Bourré (Stéphane)
Objet:
au titre de l'année scolaire 1991-1992
élèves de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Ales, les élèves
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Blanc (Sébastien)
Objet:
au titre de l'année scolaire 1991-1992
élèves de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Ales, les élèves
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Adji (Abdel-Aziz)
Objet:
au titre de l'année scolaire 1991-1992
élèves de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Ales, les élèves
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Masrour (Fatima)
Objet:
au titre de l'année scolaire 1991-1992
élèves de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Ales, les élèves
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Beauvieux (Florence)
Objet:
au titre de l'année scolaire 1991-1992
élèves de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Ales, les élèves
Groupe:
ecole
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Michel Moreau
doyen de la faculté de droit et des sciences sociales de l'université de Poitiers
Objet:
recteur d'académie, directeur du Centre national d'enseignement à distance (C.N.E.D.)
Remplace:M. Bernard Loing
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Jean-Marie Darde
vice-président du tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
procureur général prés la cour d'appel de Limoges
Remplace:M. Lucien Remplon
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Limoges"
magistrat="Procureur"
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Roger Tacheau
magistrat hors hiérarchie, détaché
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Douai
directeur des services judiciaires
Remplace:
M. Basse
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Lucien Remplon
procureur général près la cour d'appel de Limoges
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Douai
Remplace:
M. Manche
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Titulaire
Remplace:M. Gandonnière (Robert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Hoffbeck (Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Titulaire
Remplace:M. Hoguet (André)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Vignon (Claude)
président de la Confédération nationale de la charcuterie de France
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2° Au litre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Trevet (Claude)
membre de la commission de la formation de la Confédération nationale de l'artisanat, des métiers et des services
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2° Au litre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Fougerit (Jean-Alain)
directeur de la formation à la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment et des branches professionnelles annexes
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2° Au litre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Burban (Pierre)
secrétaire général de l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2° Au litre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Nallet (Germain)
président de la chambre de métiers de la Vienne
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Lefret (Marcel)
président de la chambre de métiers des Hauts-de-Seine
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Gilles (Paul)
président de la chambre de métiers du Vaucluse
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Frelicot (Alain)
président de la chambre de métiers du Morbihan
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Sablayrolles (Brigitte)
attachée d'administration centrale
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3° Au film du ministère du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Gilquin (Alain)
chargé de mission à la délégation à la formation professionnelle
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
5° Au titre du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Bureau (Didier)
directeur adjoint à la direction de l'artisanat
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
4° Au titre du ministère des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Gicquel (Claude)
président de la Fédération nationale des chambres syndicales d'artisans et commerçants professionnels de l'électricité et de l'électronique
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2° Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: De Proost (Marcel)
vice-président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment et des branches professionnelles annexes
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2° Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Chesnaud (Jacques)
président de la Confédération générale de l'alimentation de détail
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2° Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Arianer (Armand)
président de la Fédération nationale des artisans du taxi
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
2° Au titre de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Levallois (Jean)
trésorier de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Legeron (René)
secrétaire-adjoint de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Huteau (Yves)
secrétaire-adjoint de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Buguet (Robert)
vice-président de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Gaudy (Catherine)
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
6° Au titre du ministère du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Neumann (Catherine)
chargée de mission de la direction de l'artisanat
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
4° Au titre du ministère des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Giron (Daniel)
président de la Confédération française des coopératives et groupements d'artisans
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: David (Michel)
président de l'Institut supérieur des métiers
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Michel Bernard
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
directeur général de l'aviation civile
Remplace:M. Pierre-Henri Gourgeon
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Mésère (Eric)
Objet:
au titre de l'année scolaire 1992-1993
élèves de 3e et 4e année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielle et des mines d'Ales, les élèves
3° année (formation initiale)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des techniques industrielle et des mines d'Ales"
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Maizeret (Olivier)
Objet:
au titre de l'année scolaire 1992-1993
élèves de 3e et 4e année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielle et des mines d'Ales, les élèves
3° année (formation initiale)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des techniques industrielle et des mines d'Ales"
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Hamma (Soumana)
Objet:
au titre de l'année scolaire 1992-1993
élèves de 3e et 4e année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielle et des mines d'Ales, les élèves
3° année (formation initiale)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des techniques industrielle et des mines d'Ales"
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Brandy (Juliette)
Objet:
au titre de l'année scolaire 1992-1993
élèves de 3e et 4e année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielle et des mines d'Ales, les élèves
4° année (formation initiale)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des techniques industrielle et des mines d'Ales"
titularisation
13 Juillet 199313/07/1993
De: Pene (José)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
contrôleur financier de 1re classe à l'administration centrale du ministère du budget
date_debut="1993-09-20"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Jean-François Benard
conseiller maître à la Cour des comptes, directeur général de la S.N.C.F
Objet:
directeur des transports par fer au commissariat aux transports terrestres
Remplace:M. Jean Costet
Groupe:
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: André Durand
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1993-10-08"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
admission
13 Juillet 199313/07/1993
De: Philippe Gregoire
préfet de la Haute-Loire
Objet:
préfet de la Nièvre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Jean-Gilbert Martin
préfet du Pas-de-Calais
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Bernard Courtois
préfet hors cadre
Objet:
préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Juillet 199313/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.