SNA/GSO Sud-Ouest


De: Sud-Ouest (SNA-GSO)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Pour les marchés d'un montant supérieur à 90 000 € HT
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
A
Groupe:
délégation de signature
04 Août 202204/08/2022
De: Sud-Ouest (SNA/GSO)
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses, et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
17 Mars 202217/03/2022
De: Sud-Ouest (SNA/GSO)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
2. Pour les marchés d'un montant supérieur à 90 000 € HT
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
A
Groupe:
délégation de signature
05 Mars 202205/03/2022
De: Sud-Ouest (SNA/GSO)
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses, et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Décembre 202130/12/2021
De: Sud-Ouest (SNA/GSO)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
A
Groupe:
délégation de signature
28 Décembre 202128/12/2021
De: Sud-Ouest (SNA/GSO)
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les documents relatifs aux opérations liées à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/DO-EC et de DSNA/SDRH ainsi que des agents qui effectuent des missions pour leur compte dans l'outil financier Chorus-DT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Septembre 202103/09/2021
De: Sud-Ouest (SNA/GSO)
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les documents relatifs aux opérations liées à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/DO-EC et de DSNA/SDRH ainsi que des agents qui effectuent des missions pour leur compte dans l'outil financier Chorus-DT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
06 Juillet 202106/07/2021
De: Sud-Ouest (SNA/GSO)
Objet:
tous les actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
06 Juillet 202106/07/2021
De: Sud-Ouest (SNA/GSO)
Objet:
tous les actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Sud-Ouest (SNA/GSO)
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les documents relatifs aux opérations liées à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/DO-EC et de DSNA/SDRH ainsi que des agents qui effectuent des missions pour leur compte dans l'outil financier Chorus-DT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Juin 202112/06/2021
De: Sud-Ouest (SNA/GSO)
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les documents relatifs aux opérations liées à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/DO-EC et de DSNA/SDRH ainsi que des agents qui effectuent des missions pour leur compte dans l'outil financier Chorus-DT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Mars 202123/03/2021
De: Sud-Ouest (SNA/GSO)
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les documents relatifs aux opérations liées à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/DO-EC et de DSNA/SDRH ainsi que des agents qui effectuent des missions pour leur compte dans l'outil financier Chorus-DT
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Janvier 202109/01/2021
De: Sud-Ouest (SNA/GSO)
Objet:
tous les actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
19 Décembre 202019/12/2020
De: Sud-Ouest (SNA/GSO)
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, dans l'outil financier Chorus-DT, les documents relatifs aux opérations liées à l'exécution des dépenses de déplacements des agents de DSNA/DO-EC et de DSNA/SDRH ainsi que des agents qui effectuent des missions pour leur compte
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, dans l'outil financier Chorus-DT"
délégation de signature
30 Juillet 202030/07/2020
De: Sud-Ouest (SNA-GSO)
Objet:
La direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
d'un échelon central
Groupe:
composition
30 Juillet 201930/07/2019
De: Sud-Ouest (SNA-GSO)
sont constitués d'un secrétariat général, d'un centre en route (le CRNA Sud-Ouest) d'un service de la navigation aérienne (le SNA Sud-Ouest) et de deux services spécialisés : le service de l'information aéronautique (SIA) et le centre d'exploitation des systèmes de la navigation aérienne centraux (CESNAC) La zone de responsabilité des services de la navigation aérienne
Objet:
la gestion des finances de l'échelon central
Art.7
Les services de la navigation aérienne du grand
Groupe:
charge
30 Juillet 201930/07/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.