Stéphane Toussaint


De: TOUSSAINT (Stéphane)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 40 et L. 43 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Renouvellement pour
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000047538022(source JORF)
habilitation
12 Mai 202312/05/2023
De: Toussaint (Stéphane)
adjudant ; 28 ans de services. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2020-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
citation
JORFTEXT000043360204(source JORF)
décoration
14 Avril 202114/04/2021
De: Toussaint Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2018-06-01"
INTJ1810788S(source BOMI)
promotion
17 Juillet 201817/07/2018
De: TOUSSAINT (Stéphane)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 40 et L. 43 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000037078908(source JORF)
habilitation
19 Juin 201819/06/2018
De: Toussaint Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 1 000,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1811117S(source BOMI)
prime
18 Juin 201818/06/2018
De: Toussaint, Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
De Crevoisier Gouy
INTJ1415785S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Toussaint Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
De Crevoisier Goy
INTJ1308906S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Toussaint Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre collectif d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade de recherches de Lunéville (54)
IOCJ1124349S(source BOMI)
prime
10 Mai 201210/05/2012
De: Toussaint (Stéphane, A., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.