22 Octobre 2008


De: Jérôme Bascher
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2008-11-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019672991(source JORF)
cessation de fonction
22 Octobre 200822/10/2008
De: Siyan (Jin)
professeure des universités
Objet:
examinatrice spéciale pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Chinois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000019672989(source JORF)
désignation
22 Octobre 200822/10/2008
De: Siyan (Jin)
professeure des universités
Objet:
examinatrice spéciale pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Chinois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000019672989(source JORF)
désignation
22 Octobre 200822/10/2008
De: Siyan (Jin)
professeure des universités
Objet:
correctrice pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Chinois
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000019672989(source JORF)
désignation
22 Octobre 200822/10/2008
De: Julien Nizri
Objet:
conseiller technique pour l'administration générale, conseiller budgétaire
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000019672983(source JORF)
cessation de fonction
22 Octobre 200822/10/2008
De: Julien Nizri
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur général du Centre national pour le développement du sport
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
JORFTEXT000019672980(source JORF)
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Tefiani (Sémiani)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Iotua (Heifara, P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Le (Duc-Toan)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Assor (Daick, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Guinchard (Dellangnol-Guinchard)
(Xavier, P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Gaydamour (Tévaiarii, T.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Camberlin (Yvérik, R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Adolphe (Bérard)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: De Miras (Claude)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Casulli (Andréa)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Hamaivao (Etuate, T.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Gestion de ressources humaines
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Lesoualch (Jean Christophe)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Venzac (Romain)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Tournier (Eric)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Szymanski (Grégory)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Sevilla (Nicolas, R., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Ruban (Jérémie, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Llewellyn (Cédric, P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Lemonnier (Audric, A., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Le Gleut (Kévin, L., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Josse (Pierre, Y., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Gonzalez-Luna (Livio, M., F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Gaugain (Mickaël)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Gasselin (Sébastien, G., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Drouet (David, G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Dransart (Thibault, P., R., M., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Dieutre (Louis-Gabriel, M., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Daubrege (Christophe, J., F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Caigniet (Arnaud, H.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Basle (Yannick)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Vega (Thomas)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Toucet (Andy)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Toegino (Christopher, J., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Thaunay (Florian, W., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Schneider (Amaury, J., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Rosemond (Julien, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Poncet (Rémi, J., S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Poidevin (Cyril, Y., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Muller (Romain)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Muller (Nicolas, J., K.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Montelle (Damien)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Millan (Jonathan)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Maurin (Michaël, O.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Mateos (Guillaume, L., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Laigle (Jérémy)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Hufschmitt (Timothée, M., A., B.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Heraud (Cédric)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Guerin (Jonathan, S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Georgeault (Alexis, B., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Fremeau (Kévin, D., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Dupuy (Guillaume, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Delprat (Sylvain, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Chaumain (Martin, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Barbera (Jean-Luc)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Amrani (Abdelhak)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Althabegoity (Jean-Edouard, M., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système informatique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Penez (Clément)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Ogoli-Socin (Nicolas, C., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Lelu (Guillaume, M., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Garuz (Florian, R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Forquet de Dorne (Arnault)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Durant de La Pastelliere (Alban, O., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Collette (Philippe, S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Batlle (Lucas)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Molinari (Jean-Christophe)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option analyste et décodeur
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Maudet (Thibault, N.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option analyste et décodeur
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Sallaz (Philippe, P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Petitjean (Guillaume, H.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Parente (Nelson, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Jousselin (Benjamin, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Jacques (Jérémie)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Charraud (Julien, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Caumont (Lionel)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Bureau (Christophe)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Zami (Jean-Luc)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Syssau (Matthias)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Sorrente (Alexandre, A., S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Sergent (Yannick)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Rocheron (Romain, O., D.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Rigod (Quentin, L., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Pommier (Jérémie, E.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Payet (Florian, G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Pacaud (Romain, E.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Moreno (Thierry)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Mekaouar (Karim)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Matern (Olivier, F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Mao (Alexandre, T.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Le Coeur (Xavier)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Laforet (Patrick, O.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Heyries (Cédric)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Hahn (Geoffrey, G., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Gonidec (Simon, P., B.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Fontaine (Vincent)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Carre (Maxime, R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Baudry (Anthony, J., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Balbusso (Julien, C., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Artaud (Guillaume, G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option technique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Whanhi (Ulrich)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Viegas-Goncalves (Thierry)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Travers (Cédric, D., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Tranty (Glen, S., L.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Texier (Clément, P., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Tavy (Christian, B.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Rouget (David, M., J., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Parisse (Sébastien, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Morieux (Geoffrey, D., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Martel (Alexandre, L., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Leclerc (Gaëtan, B., D.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Lagneux (Aurélien, A., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Lafon (Thomas, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Kersante (Jonathan, L., H.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Jacquet (Yoann)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Jacouty (Brice, F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Humpler (Vincent)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Haudebourg (Nicolas, F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Guillaume (Mathieu, C., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Georgin (Benoît)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Fernandez (Jordan)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Denys (Guillaume, M., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Da Costa (Romain, R., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Crevoisier (Brice, J., B.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Carrie (Mickaël, G., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Caillet (Grégory, R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Bunel (Nicolas)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Brugneaux (Laurent)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Berthaud (Stéphane, W.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Baticle (Jérémy, C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Zacharie (Jonathan, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie, et matériel de parachutage et largage
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Wemaere (David, J., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie, et matériel de parachutage et largage
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Soustre (Hadrien)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie, et matériel de parachutage et largage
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Hubert (Arnaud)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie, et matériel de parachutage et largage
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Henon (Frédérick)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie, et matériel de parachutage et largage
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Coelle (Alexandre)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie, et matériel de parachutage et largage
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Clement (Franck)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie, et matériel de parachutage et largage
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Benchaiba (Steven)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie, et matériel de parachutage et largage
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Aube (Florian)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie, et matériel de parachutage et largage
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Moutien-Cally (Lionel, D., X., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Gestion de ressources humaines
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Savoye (Sylvain, M., C., D.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Pruvot (Aurélien, A., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Nkayilu-Ilako (Hervé)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Nevoltry (Benoît, G., B.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Monceaux (Sébastien, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Marailhac (Cyril, A., D.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Geslin (Franck, J., P., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Garo (Eric)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Fordant (Gérald, G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Charriere (Fabien, C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Calimoutou (Yann)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Buisson (Kévin, P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Broussole (Kévin, H., T.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Bonhoure (Jeffrey, P., D.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Bertrand (Arnaud)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Alberti (Luc, D.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Vigouroux (Mathieu)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Option travaux
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Ducos (Damien, R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Option travaux
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Cazalienski (Simon, D., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Option travaux
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Armirail (Philippe, F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Option travaux
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Sherratt (Richard, A., E.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Option eau et électromécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Nouaux (Arnaud, F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Option eau et électromécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Meric (Nicolas, S., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Option eau et électromécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Matras (Johan, P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Option eau et électromécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Giraudeau (Baptiste, C., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Option eau et électromécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: El Hamadi (Brahim)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Option eau et électromécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Bachelier (Nicolas, F., B.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Option eau et électromécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Valliere (Aurélien)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Mouvements ravitaillement
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Malavaux (Jean, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Mouvements ravitaillement
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Lutz (Jean-Rémi, C., V.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Mouvements ravitaillement
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Jorry (Benjamin, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Mouvements ravitaillement
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Durand (Romain)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Mouvements ravitaillement
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Curulla (Alexandre, D.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Mouvements ravitaillement
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Cantella (Guillaume, D.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Mouvements ravitaillement
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Bel-Lahsen (Fahim)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Mouvements ravitaillement
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Begaud (Rémi, Y.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Mouvements ravitaillement
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Leon (Christophe, S., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Option contrôle sécurité aérienne
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Janson (Yannick)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Option contrôle sécurité aérienne
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Rabin (Thibault, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Défense NBC
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Piazza (Jonathan, R., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Défense NBC
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Luchini (Jonathan)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Défense NBC
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Guy (Gwénaël, P., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Défense NBC
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Sanocki (Frédéric, J., H.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Administration soutien de l'homme
Option restauration hôtellerie loisirs
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Owona (Morgan)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Administration soutien de l'homme
Option restauration hôtellerie loisirs
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Voisin (Pierre, H., S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Administration soutien de l'homme
Entraînement physique militaire et sportif
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Sarochar (Thomas)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Administration soutien de l'homme
Entraînement physique militaire et sportif
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Pointeau (Jonathan)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Administration soutien de l'homme
Entraînement physique militaire et sportif
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Platon (Antoine)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Administration soutien de l'homme
Entraînement physique militaire et sportif
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Papandreou (Cyril)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Administration soutien de l'homme
Entraînement physique militaire et sportif
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Ourselin (Germain, A., K.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Administration soutien de l'homme
Entraînement physique militaire et sportif
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Brissaud (Stéphane)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Administration soutien de l'homme
Entraînement physique militaire et sportif
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Bataille (Yannick, C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Administration soutien de l'homme
Entraînement physique militaire et sportif
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Zerguit (Taoufik)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Administration soutien de l'homme
Bâtiment infrastructure opérationnelle
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Nayrolles (Jean-Christophe, G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Administration soutien de l'homme
Bâtiment infrastructure opérationnelle
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Jean-Pierre (Christophe, L.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Administration soutien de l'homme
Bâtiment infrastructure opérationnelle
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Ubrig (Marc, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Toulza (Guillaume, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Kergourlay (Kévin)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Fauvarque (Pierre-Emmanuel, C., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Desilles (Florent, J., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Bezin (Julien, B., E.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Vidal de Lausun Bezard-Falgas (Eloi)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Toussaint (Stéphane, A., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Thomas (Mathieu)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Sciascia (Alexandre)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Rouchon (Lambert, T.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Pinel (Nicolas, J., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Moallic (Axel, G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Majani (Roland, P., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Leux (Geoffroy, P., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Larcher (Johann)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Joubert (Arnaud, E., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Hachez (Guillaume)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Gautier de Charnace (Jean-Eudes)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Clain (Willy, J., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Camenen (Clément)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Cacelli (Médéric, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Briand (Jérémy, S., L.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Brajeux (Gauthier)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Bigot (Arnaud, J., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Antoine (Romain, M., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Anne (Sébastien, C., L., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Amri (Mickaël, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat des blindés
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Zaragoza (Stéphane)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Wendt (Maxime, J., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Vieille-Girardet (Luc)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Tartare (Louis, P., M., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Tartare (Jean, R., F., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Studer (Guillaume, R., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Sainson (Jason, O.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Picart (Florian, C., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Perche (Alexis, A., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Pedurand (Richard, F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Parpaillon (Régis)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Maresca (Nicolas, A., D.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Lehec (Romain, S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Lebon (Frédéric, E.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Le Callonec (Joris, O.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Lamant (Olivier, K., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Jort (Maxime, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Heintz (Matthieu, J., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Harbonville (Guillaume, J., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Hamelin (Dimitri)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Got (Armand, R., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Giquel (Romain, D., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Gavard (Geoffroy, G., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Fugairon (Mathias)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Forget (Antoine, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Ferrier (Laurent)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Espinosa (Thomas)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Ducros (Charles, E., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Destieu (Clément, J.-B., V.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Depit (Maxime, Y., F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Decoopman (Kévin)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: De Moncuit de Boiscuille (Quentin, E., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Cuvillier (François, M., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Corbin (Arthur, L., P.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Clarini (Guillaume)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Beauvillain (Pierre-Henri, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Badet (David, M., C., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat de l'infanterie
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Ulile (Damaris, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Rolling (Amélie, M., O.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Rochambeau (Maimouna, L.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Delestre (Natacha, E.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Belurier (Julie)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option système télécommunications
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Jumel (Mélanie, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Joguet (Julie, A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Gorre (Emilie, S., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Estribeau (Ségolène)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Système d'information et de communication
Option radiotélégraphiste
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Picard (Marianne, E.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option analyste et décodeur
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Lanet (Amandine)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option analyste et décodeur
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Divry (Alicia, J., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option analyste et décodeur
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Pauly (Alice, D., R.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Jabaud (Vinciane, M., E., F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Hertrich (Morgane)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Charpentier (Laure, M., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Renseignement guerre électronique
Option ILBS
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Kokosinski (Caroline, S., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Techer (Flora, E.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie, et matériel de parachutage et largage
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Lasia (Morgane)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie, et matériel de parachutage et largage
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Houot (Aurélie)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie, et matériel de parachutage et largage
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Gabriel (Marie-Sandra, S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option GMA pyrotechnie, et matériel de parachutage et largage
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Malbec (Suzie, P., C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Gestion de ressources humaines
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Huchede (Margaux, G., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Gestion de ressources humaines
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Doute (Océane, F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Gestion de ressources humaines
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Vidal (Virginie, L., F.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Titeux (Sophie)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Thivilliers (Agnès, M., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Cloarec (Anne-Laure)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Boucabeille (Jessica, C.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Anastassios (Anastasia, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Comptabilité
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Soula (Valérie, J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Option eau et électromécanique
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Viard (Roselyne, L., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Mouvements ravitaillement
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Peroumal (Julie)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Mouvements ravitaillement
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Leymonis (Morgane)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Mouvements ravitaillement
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Labat (Mélanie)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Mouvements ravitaillement
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Daclinat (Maëva, S., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Mouvements ravitaillement
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Clochard (Lucie, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Combat et techniques du génie
Mouvements ravitaillement
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Muller (Hélène, M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Option contrôle sécurité aérienne
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Marois (Estelle, H., L.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Défense NBC
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Gobeaux (Alexia, S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Défense NBC
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Gibeau (Christel, F., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Administration soutien de l'homme
Option restauration hôtellerie loisirs
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: El Hani (Nassima)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Administration soutien de l'homme
Option restauration hôtellerie loisirs
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Douat (Marie-Claire)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Bonnal (Valériane, B., G., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Abdellaoui (Nisrine)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
256e promotion ― Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000019672977(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Le Saux (Vincent)
étudiant civil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant des étudiants
Remplace:M. Bazeille (Stéphane)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000019672975(source JORF)
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Murielle Descout
Objet:
chef du secrétariat particulier au cabinet de la ministre
date_debut="2008-10-20"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000019672969(source JORF)
cessation de fonction
22 Octobre 200822/10/2008
De: Bernard (Laurent)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des employeurs
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaire
Remplace:M. Le Bont (Eric)
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
JORFTEXT000019672966(source JORF)
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Delaunay (Alain, Claude, Roger, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale, affecté à la direction régionale de l'environnement de la Martinique
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de la Martinique
date_debut="2008-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019672963(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Gaston (Philippe, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
de Nonancourt, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2008-11-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019672961(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Fontes (Jacques, Raymond, Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité depuis le
1er septembre 2008
Groupe:
Génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité depuis le
date_debut="2008-11-14"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019672959(source JORF)
réintégration
22 Octobre 200822/10/2008
De: Malherbe (Alain, Robert, Joseph)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er février 1985
auprès du Syndicat départemental d'énergie de la Seine-Maritime
Groupe:
Syndicat départemental d'énergie de la Seine-Maritime
date_debut="2008-12-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019672957(source JORF)
réintégration
22 Octobre 200822/10/2008
De: Vavasseur (Jean-François, Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, placé dans la position hors cadre depuis le
1er janvier 1993
date_debut="2008-11-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019672955(source JORF)
réintégration
22 Octobre 200822/10/2008
De: Gay (Raymond, Joseph, Mary)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Martinique
Groupe:
Direction de l'agriculture et de la forêt de la Martinique
date_debut="2008-11-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019672953(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Bracque (Pierre, Lucien, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2008-12-18"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000019672951(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Groslier (Thiery)
Brigitte
Objet:
directrice départementale de la protection judiciaire de la jeunesse en Polynésie française
Groupe:
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse en Polynésie française
date_debut="2008-11-01"
JORFTEXT000019672948(source JORF)
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Claude Cochonneau
titulaire
Objet:
membres du Conseil national pour la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des organisations syndicales de salariés et d'employeurs
Au titre de la Fédération nationale des syndicats
d'exploitants agricoles
Remplace:M. Christian Decerle
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000019672945(source JORF)
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Philippe Joly
titulaire
Objet:
membres du Conseil national pour la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des ministres chargés
Au titre de l'agriculture
Remplace:Mme Martine Meritan
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000019672945(source JORF)
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Charles Laugier
suppléant
Objet:
membres du Conseil national pour la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:Mme Nicole Fanelli
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000019672945(source JORF)
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Orianne Chenain
titulaire
Objet:
membres du Conseil national pour la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des ministres chargés
Au titre de l'économie et des finances
Remplace:M. Etienne Duvivier
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000019672945(source JORF)
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Jean-Pierre Castel
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des mines
date_debut="2009-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000019672943(source JORF)
réintégration
22 Octobre 200822/10/2008
De: Claude Gaillard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
Groupe:
D'office par limite d'âge
date_debut="2009-02-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000019672941(source JORF)
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Mireille Larrede
attachée principale d'administration du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de l'Yonne
Groupe:
Préfecture de l'Yonne
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Yonne - Mme Larrede "
JORFTEXT000019672934(source JORF)
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Eric Azoulay
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Yonne
Groupe:
Préfecture du Lot-et-Garonne
Préfecture de l'Yonne
sous-prefet
cabinet="Préfet de Lot-et-Garonne - M. Azoulay "
grade="Directeur"
JORFTEXT000019672932(source JORF)
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: François Valembois
administrateur territorial hors classe
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Pontarlier
Groupe:
Sous-préfecture de Pontarlier
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pontarlier"
sous-prefecture_departement_code="25"
JORFTEXT000019672930(source JORF)
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Johann Mougenot
conseiller des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
Groupe:
Préfecture de Guyane
Préfecture du Lot-et-Garonne
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane - M. Mougenot "
grade="Directeur"
JORFTEXT000019672928(source JORF)
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Vincent Berton
Objet:
sous-préfet
cabinet="Préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane - M. Berton "
JORFTEXT000019672926(source JORF)
détachement
22 Octobre 200822/10/2008
De: Vincent Berton
sous-préfet
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Groupe:
Préfecture de Guyane
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane - M. Berton "
grade="Directeur"
JORFTEXT000019672926(source JORF)
cessation de fonction
22 Octobre 200822/10/2008
De: Hornung (Pascal)
Objet:
directeur de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau (EPIDA)
JORFTEXT000019672923(source JORF)
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Jean-Paul Perruche
Général de corps d'armée
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalité qualifiée
Sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Marcel Valentin
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019672920(source JORF)
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Françoise Lestrade
chef du département des ressources humaines, service de l'administration centrale du secrétariat général du ministère de la justice
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Marc Nielly
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000019672918(source JORF)
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Daniel Paris
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des ressources transversales, sous-direction de la synthèse des ressources humaines, service synthèse, stratégie et performance du secrétariat général du ministère de la justice
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Yves Le Breton
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000019672918(source JORF)
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Jean-Michel Thillier
directeur fonctionnel des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: François Rey
inspecteur régional des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu ainsi que les autorisations de dédouanement à domicile des matériels de guerre et matériels assimilés et des produits explosifs destinés à des fins militaires
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Gilbert Laborde
directeur fonctionnel des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Philippe Kearney
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite des attributions de la sous-direction du commerce international, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Patrick Jankowiak
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, les décisions relatives aux réglementations techniques
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Patrick Jankowiak
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu ainsi que les autorisations de dédouanement à domicile des matériels de guerre et matériels assimilés et des produits explosifs destinés à des fins militaires
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Patrick Jankowiak
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'exportation de produits soumis à des mesures de commerce extérieur, les autorisations d'importation, d'exportation, de transfert et de transit de produits explosifs, les autorisations d'exportation concernant les biens et technologies énumérés à l'annexe II du règlement (CE) n° 423/2007 du Conseil du
19 avril 2007
relatif aux mesures restrictives à l'encontre de l'Iran ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Henri Havard
inspecteur des finances
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite des attributions de la sous-direction des droits indirects, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Erwan Guilmin
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs, tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects, ainsi que les habilitations des agents des douanes visées à l'article 64 du code des douanes et à l'article L. 38 du livre des procédures fiscales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Laurent Gasnier
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Bruno Dalles
magistrat, sous-directeur délégué aux missions judiciaires de la douane
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Bruno Dalles
magistrat, sous-directeur délégué aux missions judiciaires de la douane
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Pierre Canitrot
directeur fonctionnel des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Jean-Louis Bouvier
directeur fonctionnel des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, les décisions en matière de politique agricole commune et de conformité des produits industriels aux réglementations techniques
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Alain Lefebvre
inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs, tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que les habilitations des agents des douanes visées à l'article 64 du code des douanes et à l'article L. 38 du livre des procédures fiscales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Philippe Scardeoni
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Gérard Quesada
à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Arnaud Mazier
ingénieur des télécommunications, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Philippe Legué
directeur fonctionnel des douanes, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Philippe Lataste
attachés principaux d'administration, chefs de mission, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Philippe Jamin
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Jean-Michel Guillaumé
attaché principal d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Guillaume Girod-Vitouchkina
ingénieur en chef des télécommunications, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Pierre Durand-Delacre
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Erik Châtenet
directeur des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Gilbert Beltran
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Robert Cuzon
inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, ou relatives à la propriété intellectuelle, aux remboursements et à la mise en œuvre de la politique commerciale, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Alain Gourves
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Serge Duyrat
directeur des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: David Taillandier
inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Mahamudi Omari
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Hervé Monin
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Arnaud Picard
inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives au régime fiscal et douanier des produits pétroliers et énergétiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Alexandre Boliche
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives au régime fiscal et douanier des produits pétroliers et énergétiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Claude Le Coz
directeur des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Pierrick Louboutin
attaché principal d'administration, chef de mission, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Christian Leblanc
directeurs fonctionnels des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Gilbert Laborde
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Jean-Paul Garcia
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Christian Boucard
directeur des services douaniers, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Philippe Scardeoni
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Philippe Lataste
attachés principaux d'administration, chefs de mission, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Jean-Michel Guillaumé
attaché principal d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Nicolas Le Gall
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Patrick Delepaut
inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Franck Uguet
directeur des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, les décisions en matière de politique agricole commune et de conformité des produits industriels aux réglementations techniques
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: François Rey
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'exportation de produits soumis à des mesures de commerce extérieur, les autorisations d'importation, d'exportation, de transfert et de transit de produits explosifs, les autorisations d'exportation concernant les biens et technologies énumérés à l'annexe II du règlement (CE) n° 423/2007 du Conseil du
19 avril 2007
relatif aux mesures restrictives à l'encontre de l'Iran ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Claude Gobitz
inspecteurs régionaux des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'exportation de produits soumis à des mesures de commerce extérieur, les autorisations d'importation, d'exportation, de transfert et de transit de produits explosifs, les autorisations d'exportation concernant les biens et technologies énumérés à l'annexe II du règlement (CE) n° 423/2007 du Conseil du
19 avril 2007
relatif aux mesures restrictives à l'encontre de l'Iran ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Florence Piechowski
inspectrice régionale des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'espèce, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Isabelle Peroz
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives au régime fiscal et douanier des produits pétroliers et énergétiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Claire Lefebvre Saint-Félix
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, directrice de projet
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Evelyne Jimenez
directrice des services douaniers
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, les décisions relatives aux réglementations techniques
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Hélène Guillemet Ehrburger
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Anne Cornet
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations applicables à la fiscalité, aux franchises et aux transports, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Corinne Cléostrate
directrice des services douaniers
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Sylvie Bourlhonne
directrice fonctionnelle des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de ses attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, ou relatives à la propriété intellectuelle, aux remboursements et à la mise en œuvre de la politique commerciale, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Elisabeth Melscoet
directrice des services douaniers, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs, tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que les habilitations des agents des douanes visées à l'article 64 du code des douanes et à l'article L. 38 du livre des procédures fiscales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Nadine Lebourdier
à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs, tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que les habilitations des agents des douanes visées à l'article 64 du code des douanes et à l'article L. 38 du livre des procédures fiscales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Elisabeth Ruffat
inspectrice principale des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Laurence Larhant
inspectrice principale des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Hélène Guillemet Ehrburger
administratrice civile, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Patricia Grange
directrice des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Sylvie Denis
directrice des services douaniers
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Dominique Danna
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Séverine Clément
inspectrice des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Rachel Bellegy-Thuaud
inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Valérie Lartigau
à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, ou relatives à la propriété intellectuelle, aux remboursements et à la mise en œuvre de la politique commerciale, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Hélène Ferran
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux réglementations douanières de l'origine, de la valeur et de l'espèce, ou relatives à la propriété intellectuelle, aux remboursements et à la mise en œuvre de la politique commerciale, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Karine Conrad
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions relatives aux procédures douanières et aux régimes économiques, à l'exception des arrêtés et conventions internationales
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Marcelle Morinière
inspectrices principales des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Miriam Ferrante
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Gisèle Clément
directrice des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Valérie Maggioni
inspectrice principale des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Elisabeth Nussbaum
inspectrices régionales des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Michelle Krawczyk
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Marie-José Danjou
inspectrice principale des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Sylvie Denis
directrice des services douaniers
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Emmanuelle Double
attachée principale d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des conventions et arrêtés en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Evelyne Sarti-Mairy
inspectrice principale des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, les décisions en matière de politique agricole commune et de conformité des produits industriels aux réglementations techniques
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008
De: Gilberte Berthelot
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage, les autorisations d'exportation de produits soumis à des mesures de commerce extérieur, les autorisations d'importation, d'exportation, de transfert et de transit de produits explosifs, les autorisations d'exportation concernant les biens et technologies énumérés à l'annexe II du règlement (CE) n° 423/2007 du Conseil du
19 avril 2007
relatif aux mesures restrictives à l'encontre de l'Iran ainsi que les certificats internationaux d'importation et de vérification des livraisons concernant des biens à double usage
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019672850(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200822/10/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.