Sylviane Besnard

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Autre nom possible de la personne recherchée:
De: BESNARD Sylviane
Objet:
conformément aux dispositions des articles 24 et 40 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement
au grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2020
inscription
04 Juillet 202004/07/2020
De: Sylviane BESNARD
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
à effectuer des contrôles sur place, les agents de l'Agence nationale de contrôle du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
20 Juin 201520/06/2015
De: BESNARD (Sylviane)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, pour le grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
au titre de l'année 2012
promotion
10 Février 201310/02/2013
De: BESNARD (Sylviane)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 23 du décret no 2005-1215 du
26 septembre 2005
modifié, pour le grade d'attaché principal d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
au titre de l'année 2012
promotion
10 Mars 201210/03/2012
De: Besnard (Sylviane)
attachée d'administration de l'équipement
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, l'agent de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:
duree="un an"
habilitation
14 Novembre 200714/11/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.