Yann Hugues
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Hugues (Yann, Michel)
membre d'une association régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale ; 38 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
38
"
annees_activite_professionelle
=
"
38
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000421848
(source JORF)
nomination
15 Mai 2003
15/05/2003
De:
Hugues (Yann)
du Comité des armateurs fluviaux
Objet:
comme membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
e) Représentant les transporteurs, les transporteurs-distributeurs et les loueurs
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000208946
(source JORF)
nomination
03 Novembre 1998
03/11/1998
De:
Hugues (Yann)
du Comité des armateurs fluviaux
Objet:
comme membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
e) Représentant les transporteurs, les transporteurs-distributeurs et les loueurs
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000738662
(source JORF)
nomination
05 Novembre 1995
05/11/1995