Yves Esquieu - JORFSearch

Yves Esquieu

De:	Yves Esquieu
Objet:	pour exercer au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence Assesseurs titulaires
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

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cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"

JORFTEXT000000265586 (source JORF)

désignation

22 Décembre 2005 22/12/2005

De:	Yves Esquieu
Objet:	pour exercer au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence Assesseurs titulaires
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"

JORFTEXT000000222983 (source JORF)

désignation

28 Décembre 2001 28/12/2001

De:	Esquieu (Yves)
Objet:	pour exercer au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence Assesseurs titulaires
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"

JORFTEXT000000568957 (source JORF)

désignation

20 Décembre 1997 20/12/1997

De:	Esquieu (Yves)
Objet:	professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissements ci-après 5e sous-section Histoire de l'art, histoire de la musique Aix-Marseille-I
Groupe:	Aix-Marseille-I

professeur="Aix-Marseille-I"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"

JORFTEXT000000357243 (source JORF)

nomination

21 Décembre 1991 21/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.