Yves Mouliére
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
MOULIERE (Yves)
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Mayenne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151
(source JORF)
nomination
22 Juillet 2018
22/07/2018
De:
Yves MOULIÉRE
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Mayenne, titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000028820045
(source JORF)
nomination
03 Avril 2014
03/04/2014
De:
Yves MOULIERE
président de la fédération départementale des chasseurs de Mayenne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:
M. Edouard-Alain BIDAULT
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000027927293
(source JORF)
nomination
05 Septembre 2013
05/09/2013
De:
Mouliere (Yves)
Objet:
président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs
de la Mayenne
Groupe:
Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs
date_debut
=
"
1997-07-01
"
president
JORFTEXT000000368106
(source JORF)
nomination
26 Août 1997
26/08/1997
De:
Mouliere (Yves)
Objet:
président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs
de la Mayenne
Groupe:
Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs
date_debut
=
"
1994-07-01
"
president
JORFTEXT000000550182
(source JORF)
nomination
07 Octobre 1994
07/10/1994
De:
Mouliere (Yves)
Objet:
président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs
De la Mayenne
Groupe:
Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs
date_debut
=
"
1991-07-01
"
president
JORFTEXT000000721214
(source JORF)
nomination
24 Septembre 1991
24/09/1991
