Bureau du comité technique de la distribution du gaz (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Noguera (Michel)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Secrétaire
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000235432
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2004
09/07/2004
De:
Flandrin (Roger)
ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Rapporteur
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000235432
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2004
09/07/2004
De:
Lecointe (Yves)
ingénieur général des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Président
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000235432
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2004
09/07/2004
De:
Noguera (Michel)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Secrétaire
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000766236
(source JORF)
nomination
29 Juin 2000
29/06/2000
De:
Flandrin (Roger)
ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Rapporteur
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000766236
(source JORF)
nomination
29 Juin 2000
29/06/2000
De:
Petit (Dominique)
ingénieur général des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Président
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000766236
(source JORF)
nomination
29 Juin 2000
29/06/2000
De:
Noguera (Michel)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Secrétaire
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000743116
(source JORF)
nomination
19 Juin 1996
19/06/1996
De:
Goellner (Jérôme)
ingénieur en chef des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Rapporteur
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000743116
(source JORF)
nomination
19 Juin 1996
19/06/1996
De:
Cocude (Marcel)
ingénieur général des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Président
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000743116
(source JORF)
nomination
19 Juin 1996
19/06/1996
De:
Trussardi
ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:
membres du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Secrétaire
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000543954
(source JORF)
nomination
22 Février 1993
22/02/1993
De:
Pierre
ingénieur des mines
Objet:
membres du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Rapporteur
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000543954
(source JORF)
nomination
22 Février 1993
22/02/1993
De:
Cocude
ingénieur général des mines
Objet:
membres du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Président
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000543954
(source JORF)
nomination
22 Février 1993
22/02/1993
De:
Hourriez
ingénieur détaché à la direction générale de l'industrie
Objet:
membres du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Secrétaire
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000708651
(source JORF)
nomination
28 Décembre 1990
28/12/1990
De:
Pierre
ingénieur des mines
Objet:
membres du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Rapporteur
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000708651
(source JORF)
nomination
28 Décembre 1990
28/12/1990
De:
Cocude
ingénieur général des mines
Objet:
membres du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Président
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000708651
(source JORF)
nomination
28 Décembre 1990
28/12/1990
De:
Hourriez
ingénieur détaché à la direction générale de l'industrie
Objet:
membres du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Secrétaire
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000342238
(source JORF)
nomination
27 Juin 1990
27/06/1990
De:
Guillet
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Rapporteur
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000342238
(source JORF)
nomination
27 Juin 1990
27/06/1990
De:
Cocude
ingénieur général des mines
Objet:
membres du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Président
Groupe:
Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000342238
(source JORF)
nomination
27 Juin 1990
27/06/1990