Collège de la prévention des risques technologiques (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pierre Huguenard
Objet:
de
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
duree
=
"
six ans
"
JORFTEXT000000544275
(source JORF)
renouvellement
29 Mars 1993
29/03/1993
De:
Jean-Jacques Salomon
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
duree
=
"
six ans
"
JORFTEXT000000544275
(source JORF)
renouvellement
29 Mars 1993
29/03/1993
De:
Jean-Jacques Salomon
Objet:
président du collège de la prévention des risques technologiques
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
duree
=
"
deux ans
"
president
JORFTEXT000000544275
(source JORF)
reconduction
29 Mars 1993
29/03/1993
De:
Piotr Slonimski
Objet:
membre du collège de la prévention des risques technologiques
Remplace:
M. Philippe Kourilsky
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
JORFTEXT000000544275
(source JORF)
nomination
29 Mars 1993
29/03/1993
De:
Dominique Coujard
Objet:
membres du collège de la prévention des risques technologiques
Remplace:
Mme Myriam Ezratty
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
duree
=
"
six ans
"
JORFTEXT000000544275
(source JORF)
nomination
29 Mars 1993
29/03/1993
De:
Dominique Leglu
Objet:
membres du collège de la prévention des risques technologiques
Remplace:
Mme Martine Barrere
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
duree
=
"
six ans
"
JORFTEXT000000544275
(source JORF)
nomination
29 Mars 1993
29/03/1993
De:
René Sautier
Objet:
comme membres du collège de la prévention des risques technologiques
L'amiral Yves Leenhardt
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
duree
=
"
six ans
"
JORFTEXT000000343873
(source JORF)
renouvellement
06 Novembre 1991
06/11/1991
De:
Raimond Castaing
Objet:
comme membres du collège de la prévention des risques technologiques
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
duree
=
"
six ans
"
JORFTEXT000000343873
(source JORF)
renouvellement
06 Novembre 1991
06/11/1991
De:
Jean Servant
Objet:
membre du collège de la prévention des risques technologiques
Remplace:
M. Christian Gerondeau
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
duree
=
"
six ans
"
JORFTEXT000000343873
(source JORF)
nomination
06 Novembre 1991
06/11/1991
De:
Jean-Jacques Salomon
Objet:
président du collège de la prévention des risques technologiques
Remplace:
M. Paul Gardent
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
duree
=
"
deux ans
"
president
JORFTEXT000000343873
(source JORF)
nomination
06 Novembre 1991
06/11/1991
De:
Jean-Jacques Salomon
Objet:
membres du collège de la prévention des risques technologiques
Remplace:
M. Alain Touraine
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
JORFTEXT000000534490
(source JORF)
nomination
22 Décembre 1990
22/12/1990
De:
Martine Barrere
Objet:
membres du collège de la prévention des risques technologiques
Remplace:
Mme Michèle Cotta
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
JORFTEXT000000534490
(source JORF)
nomination
22 Décembre 1990
22/12/1990