Collège de la prévention des risques technologiques (organisation)


De: Pierre Huguenard
Objet:
de
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
duree="six ans"
JORFTEXT000000544275(source JORF)
renouvellement
29 Mars 199329/03/1993
De: Jean-Jacques Salomon
Objet:
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
duree="six ans"
JORFTEXT000000544275(source JORF)
renouvellement
29 Mars 199329/03/1993
De: Jean-Jacques Salomon
Objet:
président du collège de la prévention des risques technologiques
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
duree="deux ans"
president
JORFTEXT000000544275(source JORF)
reconduction
29 Mars 199329/03/1993
De: Piotr Slonimski
Objet:
membre du collège de la prévention des risques technologiques
Remplace:M. Philippe Kourilsky
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
JORFTEXT000000544275(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Dominique Coujard
Objet:
membres du collège de la prévention des risques technologiques
Remplace:Mme Myriam Ezratty
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
duree="six ans"
JORFTEXT000000544275(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Dominique Leglu
Objet:
membres du collège de la prévention des risques technologiques
Remplace:Mme Martine Barrere
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
duree="six ans"
JORFTEXT000000544275(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: René Sautier
Objet:
comme membres du collège de la prévention des risques technologiques
L'amiral Yves Leenhardt
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
duree="six ans"
JORFTEXT000000343873(source JORF)
renouvellement
06 Novembre 199106/11/1991
De: Raimond Castaing
Objet:
comme membres du collège de la prévention des risques technologiques
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
duree="six ans"
JORFTEXT000000343873(source JORF)
renouvellement
06 Novembre 199106/11/1991
De: Jean Servant
Objet:
membre du collège de la prévention des risques technologiques
Remplace:M. Christian Gerondeau
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
duree="six ans"
JORFTEXT000000343873(source JORF)
nomination
06 Novembre 199106/11/1991
De: Jean-Jacques Salomon
Objet:
président du collège de la prévention des risques technologiques
Remplace:M. Paul Gardent
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
duree="deux ans"
president
JORFTEXT000000343873(source JORF)
nomination
06 Novembre 199106/11/1991
De: Jean-Jacques Salomon
Objet:
membres du collège de la prévention des risques technologiques
Remplace:M. Alain Touraine
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
JORFTEXT000000534490(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Martine Barrere
Objet:
membres du collège de la prévention des risques technologiques
Remplace:Mme Michèle Cotta
Groupe:
Collège de la prévention des risques technologiques
JORFTEXT000000534490(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.