Comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel) (organisation)


De: Petel (Frédéric)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre du SNE/FSU
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Marsollier (Jean-Marc)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre du SNE/FSU
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Lickel (Pierre)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre du SNE/FSU
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Vittaut (Jean-Pierre)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Marck (Philippe)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de la CFDT/environnement
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Gigot (Alain)
directeur des ressources humaines de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Guilhaume (Isabelle)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Boulet-Desbareau (Claire)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de FO
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Settimo (Marie-Christine)
chargée de la sous-direction des ressources humaines et du dialogue social
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Montagnon (Andrée)
adjointe au sous-directeur des systèmes d'information et de la logistique
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Dietz (Christine)
secrétaire générale du Parc national de la Vanoise
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Bour-Desprez (Barbara)
directrice-adjointe de la direction régionale de l'environnement Nord - Pas-de-Calais
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Robert (André)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre du SNE/FSU
Groupe:
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Grignard (Yves)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre du SNE/FSU
Groupe:
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Kolakowski (François)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Gallet (Olivier)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Barbier (Jacques)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre de la CFDT/environnement
Groupe:
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Allalou (Michel)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre de FO
Groupe:
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Rébeillé-Borgella (Emmanuel)
directeur général de l'administration, président
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Celet (Jean-Paul)
directeur régional de l'environnement de la région Bretagne
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Aubourg (Marc)
secrétaire général du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Truchi (Yvette)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre du SNE/FSU
Groupe:
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Koé (Jocelyne)
directrice des ressources humaines de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Castel (Florence)
directrice adjointe de la direction régionale de l'environnement Ile-de-France
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Petel (Frédéric)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Lickel (Pierre)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Lamarre (Christian)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Vittaut (Jean-Pierre)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Kolakowski (François)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Grandjean (Jean-Yves)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Pépin (Alain)
secrétaire général du Parc national des Cévennes
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Hermeline (Daniel)
directeur du personnel et des ressources humaines de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Moissenot (Myriam)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Settimo (Marie-Christine)
chargée de la sous-direction des ressources humaines
par intérim
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Malmassari (Nicole)
sous-directrice des affaires financières et de la logistique
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Bour-Desprez (Barbara)
directrice adjointe de la direction régionale de l'environnement Nord - Pas-de-Calais
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Robert (André)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Marsollier (Jean-Marc)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Gabarrou (Patrick)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Dherment (Jean-Claude)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Van Bosterhaudt (Patrice)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Poinat (Guillaume)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Duby (Patrick)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Massé (Francis)
directeur général adjoint de l'administration, des finances et des affaires internationales, président
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Lerat (François)
directeur régional de l'environnement de la région Haute-Normandie
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Ayphassorho (Hugues)
directeur régional de l'environnement de la région Aquitaine
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Aubourg (Marc)
secrétaire général du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Koé (Jocelyne)
directrice des ressources humaines de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Petel (Frédéric)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lickel (Pierre)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lamarre (Christian)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Vittaut (Jean-Pierre)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Dulac (Bernard)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Grandjean (Jean-Yves)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Pepin (Alain)
secrétaire général du Parc national des Cévennes
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Masse (Francis)
directeur général adjoint de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Hermeline (Daniel)
directeur du personnel et des ressources humaines de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Guizien (Dominique)
sous-directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Moissenot (Myriam)
Objet:
représentants du personnel
Suppléants
Au titre du SNE
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Bour-Desprez (Barbara)
directrice-adjointe de la direction régionale de l'environnement Nord - Pas-de-Calais
Objet:
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Tillmann (Jacques)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Robert (André)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Marsollier (Jean-Marc)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Gabarrou (Patrick)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre du SNE
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Poinat (Guillaume)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lapoirie (Patrick)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Duby (Patrick)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Lerat (François)
directeur régional de l'environnement de la région Haute-Normandie
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Ayphassorho (Hugues)
directeur régional de l'environnement de la région Aquitaine
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Aubourg (Marc)
secrétaire général du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Koe (Jocelyne)
directrice des ressources humaines de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Jacquot-Guimbal (Hélène)
directrice générale de l'administration, des finances et des affaires internationales, présidente
Objet:
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Simon (Gilbert)
directeur général du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
pour représenter l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Guyot-Gambart (Gilles)
Groupe:
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Decarre (Michel)
chargé de la sous-direction des ressources humaines
Objet:
pour représenter l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Davy (Marc)
Groupe:
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Dubois (Michel)
directeur des ressources humaines de l'agence de l'eau Seine-Normandie
Objet:
pour représenter l'administration
membres suppléants
Remplace:Mme Launiau (Renée)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Malmassari (Nicole)
sous-directrice des affaires financières et de la logistique
Objet:
pour représenter l'administration
membres suppléants
Remplace:M. d'Escrivan (Arnaud)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Lickel (Pierre)
Agence de l'eau Seine-Normandie
Objet:
pour représenter le personnel
au titre du SNE-CFDT
Suppléant
Remplace:M. Adouane (Mohand)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Décembre 200010/12/2000
De: Gabarrou (Patrick)
conseil supérieur de la pêche
Objet:
pour représenter le personnel
au titre du SNE-CFDT
Titulaire
Remplace:M. Romieux (Christian)
Groupe:
nomination
10 Décembre 200010/12/2000
De: Wahl (Thierry)
directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales, président
Objet:
pour représenter l'administration
Titulaires
Remplace:M. Laurent (Jean-Luc)
Groupe:
nomination
10 Décembre 200010/12/2000
De: Koe (Jôcelyne)
directrice des ressources humaines de l'Office national de la chasse
Objet:
pour représenter l'administration
Titulaires
Remplace:M. Tendron (Gérard)
Groupe:
nomination
10 Décembre 200010/12/2000
De: Lapoirie (Patrick)
Conseil supérieur de la pêche
Objet:
pour représenter le personne
Suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Bergere (Hervé)
Office national de la chasse
Objet:
pour représenter le personne
Suppléants
Au titre de l'UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Senegas (Philippe)
directeur régional de l'environnement de la Bourgogne
Objet:
pour représenter l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Renoux (Alain)
directeur général adjoint de l'administration et du développement
Objet:
pour représenter l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: d'Escrivan (Arnaud)
sous-directeur des affaires financières et de la logistique
Objet:
pour représenter l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Davy (Marc)
sous-directeur des ressources humaines
Objet:
pour représenter l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Beaudou (Dominique)
Conseil supérieur de la pêche
Objet:
pour représenter le personne
Suppléants
Au titre de la CGT
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Launiau (Renée)
directrice des ressources humaines de l'agence de l'eau de Seine-Normandie
Objet:
pour représenter l'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Reninger (Daniel)
Conseil supérieur de la pêche
Objet:
pour représenter le personne
Titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Lefevre (Jean-Bernard)
Office national de la chasse
Objet:
pour représenter le personne
Titulaires
Au titre de l'UNSA
Groupe:
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Duby (Patrick)
direction régionale de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
pour représenter le personne
Titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Tendron (Gérard)
directeur de l'Office national de la chasse
Objet:
pour représenter l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Lerat (François)
directeur régional de l'environnement de la Haute-Normandie
Objet:
pour représenter l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Laurent (Jean-Luc)
directeur général de l'administration et du développement, président
Objet:
pour représenter l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Guyot-Gambart (Gilles)
directeur administratif et financier du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
pour représenter l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Binet (Eric)
directeur régional de l'environnement, des Pays de la Loire
Objet:
pour représenter l'administration
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Décembre 199931/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.