Comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Christine Boutin
conseillère départementale des Yvelines
Objet:
au comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France (ADF)
Titulaire
Remplace:M. Frédéric Petitta
Groupe:
Comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000031734051(source JORF)
nomination
30 Décembre 201530/12/2015
De: Claude Chalon
membre suppléant du comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
Objet:
au comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
Remplace:M. Jean-Philippe Motte
Groupe:
Comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000029646811(source JORF)
nomination
29 Octobre 201429/10/2014
De: Nicolas Lebas
maire de Faches-Thumesnil
Objet:
au comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition de l'Association des maires de France (AMF)
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
suppleant
JORFTEXT000028051432(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Augustin Rossi
chargé de mission, Assemblée des départements de France
Objet:
au comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France (ADF)
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
suppleant
JORFTEXT000028051432(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Claude Chalon
président de la communauté d'agglomération du Grand Dole
Objet:
au comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition de l'Assemblée des communautés de France (ADCF)
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
suppleant
JORFTEXT000028051432(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Bertrand Kern
maire de Pantin
Objet:
au comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition de l'Association des maires de France (AMF)
Titulaire
Groupe:
Comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000028051432(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Frédéric Petitta
vice-président du conseil général de l'Essonne
Objet:
au comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France (ADF)
Titulaire
Groupe:
Comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000028051432(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Jean-Philippe Motte
vice-président de la communauté d'agglomération de Grenoble Alpes Métropole
Objet:
au comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition de l'Assemblée des communautés de France (ADCF)
Titulaire
Groupe:
Comité de gestion défini à l'article R. 302-24-1 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000028051432(source JORF)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.