Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières (organisation)

De:	Simon (Yannick)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Production Suppléants
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"
suppleant

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Picard (Jean-Claude)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Production Suppléants
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"
suppleant

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Peyret (Maurice)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Production Suppléants
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"
suppleant

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Javet (Eric)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Production Suppléants
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"
suppleant

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Corgnet (Gaétan)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Production Suppléants
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"
suppleant

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Verchere (Claude)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Commerce et utilisation Suppléants
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"
suppleant

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Renard (Claude)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Commerce et utilisation Suppléants
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"
suppleant

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Delebecque (Jacques)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Commerce et utilisation Suppléants
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"
suppleant

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Bonnet (Louis)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Commerce et utilisation Suppléants
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"
suppleant

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Auzely (Marie-Noëlle)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Commerce et utilisation Suppléants
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"
suppleant

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Sauvaget (Marc)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Production Titulaires
Remplace:	M. Renaud (Michel)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Roche (Claude)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Production Titulaires
Remplace:	M. Bert (Jean, Paul)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Marsal (Michel)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Linard (Gérard)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Herisse (Elie)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Ghisoni (Marc)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Essner (Bruno)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	de Chaumont (Emmanuel)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Chabran (Claude)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Production Titulaires
Remplace:	M. Befve (Christian)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Briant (André)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Antoine (Claude)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Pical (Bernard)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Merlino (Alexandre)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Remplace:	M. Geoffre (Noël)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Favennec (Serge)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Douard (Dominique)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Remplace:	M. Torelli (Alain)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Depond (Michel)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Delage (Francis)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Charras (Serge)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Cerretani (André)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Budant (Jean-Claude)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Banwarth (Patrick)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Remplace:	M. Meyer (Charles)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Adam (Antoine)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Remplace:	M. Meunier (Jean-Louis)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Forbin (Evelyne)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Dumas (Nicole)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1999-05-31"

JORFTEXT000000713400 (source JORF)

nomination

26 Août 1993 26/08/1993

De:	Simon (Yannick)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières en remplacement de quatre membres démissionnaires Suppléant
Remplace:	M. Roche (Claude)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"
suppleant

JORFTEXT000000177961 (source JORF)

nomination

30 Octobre 1992 30/10/1992

De:	Marsal (Michel)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières en remplacement de quatre membres démissionnaires Titulaire
Remplace:	M. Astoux (André)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"

JORFTEXT000000177961 (source JORF)

nomination

30 Octobre 1992 30/10/1992

De:	Essner (Bruno)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières en remplacement de quatre membres démissionnaires Titulaire
Remplace:	M. Denis (Louis)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"

JORFTEXT000000177961 (source JORF)

nomination

30 Octobre 1992 30/10/1992

De:	de Chaumont (Emmanuel)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières en remplacement de quatre membres démissionnaires Titulaire
Remplace:	M. Fersing (Gérard)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"

JORFTEXT000000177961 (source JORF)

nomination

30 Octobre 1992 30/10/1992

De:	Iaconelli (Martine)
Objet:	membre du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières en remplacement d'un membre démissionnaire Représentant du secteur Commerce et utilisation Titulaire
Remplace:	Mme Tuffelli (Marie-France)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

JORFTEXT000000176650 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Cerretani (André)
Objet:	membre du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières en remplacement d'un membre démissionnaire Titulaire
Remplace:	M. Herman (Claude)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"

JORFTEXT000000176650 (source JORF)

nomination

22 Août 1992 22/08/1992

De:	Meyer (Charles)
Objet:	membre du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières en remplacement d'un membre démissionnaire Titulaire
Remplace:	M. Nourault (Max)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

JORFTEXT000000352721 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1990 27/11/1990

De:	Aunos (William)
Objet:	en remplacement des membres démissionnaires Représentant du secteur Commerce et utilisation Suppléant
Remplace:	M. Paillet (Gabriel)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000352721 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1990 27/11/1990

De:	Herisse (Elie)
Objet:	en remplacement des membres démissionnaires Représentant du secteur Production Titulaire
Remplace:	M. Lefeuvre (André)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000352721 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1990 27/11/1990

De:	Moinet (Daniel) ”
Objet:	en remplacement des membres démissionnaires Représentant du secteur Commerce et utilisation L'arrêté du 1er juin 1990 est ainsi rectifié
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000352721 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1990 27/11/1990

De:	Bannwarth (Patrick) lire “suppléant”, au lieu de “titulaire”
Objet:	en remplacement des membres démissionnaires Représentant du secteur Commerce et utilisation L'arrêté du 1er juin 1990 est ainsi rectifié
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000352721 (source JORF)

nomination

27 Novembre 1990 27/11/1990

De:	Menard (Louis)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières c) Représentants du secteur Commerce et utilisation Suppléant
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"
suppleant

JORFTEXT000000160348 (source JORF)

nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Rossier (Louis)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières a) Représentants du secteur Production Suppléant
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"
suppleant

JORFTEXT000000160348 (source JORF)

nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Torelli (Alain)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières c) Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

JORFTEXT000000160348 (source JORF)

nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Tischmacher (Raymond)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières c) Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

JORFTEXT000000160348 (source JORF)

nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Perrin (Guy)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières c) Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

JORFTEXT000000160348 (source JORF)

nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Nourault (Max)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières c) Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

JORFTEXT000000160348 (source JORF)

nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Meunier (Jean-Louis)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières c) Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

JORFTEXT000000160348 (source JORF)

nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Ignasse (Jean-François)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières c) Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

JORFTEXT000000160348 (source JORF)

nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Geoffre (Noël)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières c) Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

JORFTEXT000000160348 (source JORF)

nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Filiol (Roger)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières c) Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

JORFTEXT000000160348 (source JORF)

nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Bejar (François)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières c) Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

JORFTEXT000000160348 (source JORF)

nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Arnout (Jean-Pierre)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières c) Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Alleton (Daniel)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières c) Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Allard (Robert)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières c) Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Le Roy (Adrien)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières b) Représentants du secteur Coopération Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Cometti (Pierre)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières b) Représentants du secteur Coopération Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Vele (Michel)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières a) Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Renaud (Michel)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières a) Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Privat (Pascal)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières a) Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Ottenwaelder (Ollivier)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières a) Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Omnes (Denis)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières a) Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Mathis (Olivier)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières a) Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Laplace (Jean-Pierre)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières a) Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Bert (Jean-Paul)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières a) Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Bernhard (Jean-Marc)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières a) Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Befve (Christian)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières a) Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Alary (Bernard)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières a) Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Tuffeli (Marie-France)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières c) Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Facon (Evelyne)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières c) Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Pellegrino (Hélène)
Objet:	membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières a) Représentants du secteur Production Titulaires
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1996-05-31"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Dupoirier (Alain)
Objet:	en remplacement des membres démissionnaires b) Représentants du secteur Commerce et utilisation Suppléants
Remplace:	M. Budant (Jean-Claude)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
suppleant

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Avondo (Rolland)
Objet:	en remplacement des membres démissionnaires b) Représentants du secteur Commerce et utilisation Suppléants
Remplace:	M. Douard (Dominique)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
suppleant

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Bourne (Henri, Jacques)
Objet:	en remplacement des membres démissionnaires a) Représentants du secteur Production Suppléant
Remplace:	M. Sebire (Patrick)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"
suppleant

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Moinet (Daniel)
Objet:	Représentant du secteur Production Titulaire
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Bosch (Jérôme)
Objet:	en remplacement des membres démissionnaires b) Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Remplace:	M. Watrinet (Claude)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000160348 (source JORF)

nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Bannwarth (Patrick)
Objet:	en remplacement des membres démissionnaires b) Représentants du secteur Commerce et utilisation Titulaires
Remplace:	M. Prudhomme (R.)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990

De:	Denis (Louis)
Objet:	en remplacement des membres démissionnaires a) Représentants du secteur Production Titulaire
Remplace:	M. Grazuolo (J.)
Groupe:	Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

date_fin="1993-05-31"
duree="trois ans"

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nomination

19 Juin 1990 19/06/1990