Comité technique ministériel (organisation)


De: Gaëtan SILÈNE
Objet:
au comité technique ministériel
représentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation CGT
Remplace:M. Jean-Marie RECH
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1421099S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201410/10/2014
De: Anne BOISROUX-JAY
Objet:
au comité technique ministériel
repré sentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation CFDT
Remplace:Mme Isabelle GILLET
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1415007S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Jean-Christophe SALUSTE
Objet:
au comité technique ministériel
repré sentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation CFDT
Remplace:M. François QUESSADA
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1407129S(source BODD)
nomination
10 Avril 201410/04/2014
De: Sophie REMORINI
Objet:
au comité technique ministériel
représentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation UNSA Développement durable
Remplace:Mme Martine BEGASSAT-FOLTZER
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1401924S(source BODD)
nomination
25 Février 201425/02/2014
De: Éric GOURDIN
Objet:
au comité technique ministériel
représentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation UNSA
Remplace:M. Rémy RONVEL
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1323042S(source BODD)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Bernard LEBARON
Objet:
au comité technique ministériel
représentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation CGT-FO
Remplace:M. Didier PENNES
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1305226S(source BODD)
nomination
10 Mars 201310/03/2013
De: Didier PENNES
Objet:
au comité technique ministériel
représentant du personnel comme membre titulaire
au titre de l'organisation CGT-FO
Remplace:M. Thierry LATGER
Groupe:
Comité technique ministériel
DEVK1305226S(source BODD)
nomination
10 Mars 201310/03/2013
De: Jean-Marie RECH
Objet:
au comité technique ministériel
représentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation CGT
Remplace:M. Nicolas BAILLE
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1231429S(source BODD)
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Martine BEGASSAT-FOLTZER
Objet:
au comité technique ministériel
représentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation UNSA déve loppement durable
Remplace:Mme Karine SCIPION
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1231429S(source BODD)
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Nicolas BAILLE
Objet:
au comité technique ministériel
représentant du personnel comme membre titulaire
au titre de l'organisation CGT
Remplace:M. Jean Marie RECH
Groupe:
Comité technique ministériel
DEVK1231429S(source BODD)
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Éric DESTABLE
Objet:
au comité technique ministériel
représentant du personnel comme membre suppléant
au titre de l'organisation CGT-FO
Remplace:M. Christian GROLIER
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1226891S(source BODD)
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Rémy RONVEL
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Hervé VULLION
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Nicolas MAYER
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Didier HOREAU
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Philippe GARCIA
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Nicolas BAILLE
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Didier PENNES
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Christian GROLIER
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Gérard COSTIL
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: François QUESSADA
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Karine SCIPION
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Marie-Hélène THOMAS
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Jacqueline BALZA
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Isabelle GILLET
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Sophie DESMARIEUX
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Comité technique ministériel
suppleant
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Jean-Michel BAILLY
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Comité technique ministériel
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Jean-Marie RECH
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique ministériel
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Simon LÉRY
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique ministériel
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Didier LASSAUZAY
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique ministériel
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Willy GARING
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique ministériel
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Francis COMBROUZE
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique ministériel
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Charles BREUIL
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique ministériel
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Jean-Pierre MOREAU
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique ministériel
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Thierry LATGER
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique ministériel
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Jean HÉDOU
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique ministériel
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Hubert LEBRETON
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Comité technique ministériel
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Freddy HERVOCHON
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Comité technique ministériel
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Isabelle VIALLAT
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
Comité technique ministériel
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Sylvie CALVO
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FO
Groupe:
Comité technique ministériel
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Véronique TRAVER-THYS
Objet:
au comité technique ministériel
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Comité technique ministériel
DEVK1130636S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201125/11/2011
De: Alexandre Lepezel
Objet:
représentants du personnel au comité technique ministériel
institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les quinze membres titulaires et quinze membres suppléants
élus au scrutin de liste dans les conditions fixées à l'article 13 du décret du
15 février 2011
susvisé, suivants
VI. Au titre de la Fédération des syndicats solidaires, unitaires et démocratiques-éducation (Sud-éducation)
b) Représentant suppléant (1)
Groupe:
Comité technique ministériel
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1100504A(source BOEN)
désignation
17 Novembre 201117/11/2011
De: Christian Navarro
Objet:
représentants du personnel au comité technique ministériel
institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les quinze membres titulaires et quinze membres suppléants
élus au scrutin de liste dans les conditions fixées à l'article 13 du décret du
15 février 2011
susvisé, suivants
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
b) Représentants suppléants (7)
Groupe:
Comité technique ministériel
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1100504A(source BOEN)
désignation
17 Novembre 201117/11/2011
De: Xavier Marand
Objet:
représentants du personnel au comité technique ministériel
institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les quinze membres titulaires et quinze membres suppléants
élus au scrutin de liste dans les conditions fixées à l'article 13 du décret du
15 février 2011
susvisé, suivants
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
b) Représentants suppléants (7)
Groupe:
Comité technique ministériel
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1100504A(source BOEN)
désignation
17 Novembre 201117/11/2011
De: Samuel Delepine
Objet:
représentants du personnel au comité technique ministériel
institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les quinze membres titulaires et quinze membres suppléants
élus au scrutin de liste dans les conditions fixées à l'article 13 du décret du
15 février 2011
susvisé, suivants
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
b) Représentants suppléants (7)
Groupe:
Comité technique ministériel
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1100504A(source BOEN)
désignation
17 Novembre 201117/11/2011
De: Sébastien Sihr
Objet:
représentants du personnel au comité technique ministériel
institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les quinze membres titulaires et quinze membres suppléants
élus au scrutin de liste dans les conditions fixées à l'article 13 du décret du
15 février 2011
susvisé, suivants
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
a) Représentants titulaires (7)
Groupe:
Comité technique ministériel
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1100504A(source BOEN)
désignation
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jean Fayemendy
Objet:
représentants du personnel au comité technique ministériel
institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les quinze membres titulaires et quinze membres suppléants
élus au scrutin de liste dans les conditions fixées à l'article 13 du décret du
15 février 2011
susvisé, suivants
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
a) Représentants titulaires (7)
Groupe:
Comité technique ministériel
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1100504A(source BOEN)
désignation
17 Novembre 201117/11/2011
De: Nicolas Duveau
Objet:
représentants du personnel au comité technique ministériel
institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les quinze membres titulaires et quinze membres suppléants
élus au scrutin de liste dans les conditions fixées à l'article 13 du décret du
15 février 2011
susvisé, suivants
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
a) Représentants titulaires (7)
Groupe:
Comité technique ministériel
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1100504A(source BOEN)
désignation
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jacques Aurigny
Objet:
représentants du personnel au comité technique ministériel
institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les quinze membres titulaires et quinze membres suppléants
élus au scrutin de liste dans les conditions fixées à l'article 13 du décret du
15 février 2011
susvisé, suivants
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
a) Représentants titulaires (7)
Groupe:
Comité technique ministériel
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1100504A(source BOEN)
désignation
17 Novembre 201117/11/2011
De: Christian Allemand
Objet:
représentants du personnel au comité technique ministériel
institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les quinze membres titulaires et quinze membres suppléants
élus au scrutin de liste dans les conditions fixées à l'article 13 du décret du
15 février 2011
susvisé, suivants
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
a) Représentants titulaires (7)
Groupe:
Comité technique ministériel
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1100504A(source BOEN)
désignation
17 Novembre 201117/11/2011
De: Stéphanie Parquet-Gogos
Objet:
représentants du personnel au comité technique ministériel
institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les quinze membres titulaires et quinze membres suppléants
élus au scrutin de liste dans les conditions fixées à l'article 13 du décret du
15 février 2011
susvisé, suivants
VI. Au titre de la Fédération des syndicats solidaires, unitaires et démocratiques-éducation (Sud-éducation)
a) Représentant titulaire (1)
Groupe:
Comité technique ministériel
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1100504A(source BOEN)
désignation
17 Novembre 201117/11/2011
De: Catherine Manciaux
Objet:
représentants du personnel au comité technique ministériel
institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les quinze membres titulaires et quinze membres suppléants
élus au scrutin de liste dans les conditions fixées à l'article 13 du décret du
15 février 2011
susvisé, suivants
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
b) Représentants suppléants (7)
Groupe:
Comité technique ministériel
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1100504A(source BOEN)
désignation
17 Novembre 201117/11/2011
De: Nathalie François
Objet:
représentants du personnel au comité technique ministériel
institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les quinze membres titulaires et quinze membres suppléants
élus au scrutin de liste dans les conditions fixées à l'article 13 du décret du
15 février 2011
susvisé, suivants
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
b) Représentants suppléants (7)
Groupe:
Comité technique ministériel
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1100504A(source BOEN)
désignation
17 Novembre 201117/11/2011
De: Béatrice Dunet
Objet:
représentants du personnel au comité technique ministériel
institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les quinze membres titulaires et quinze membres suppléants
élus au scrutin de liste dans les conditions fixées à l'article 13 du décret du
15 février 2011
susvisé, suivants
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
b) Représentants suppléants (7)
Groupe:
Comité technique ministériel
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1100504A(source BOEN)
désignation
17 Novembre 201117/11/2011
De: Catherine Chabaudie
Objet:
représentants du personnel au comité technique ministériel
institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les quinze membres titulaires et quinze membres suppléants
élus au scrutin de liste dans les conditions fixées à l'article 13 du décret du
15 février 2011
susvisé, suivants
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
b) Représentants suppléants (7)
Groupe:
Comité technique ministériel
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1100504A(source BOEN)
désignation
17 Novembre 201117/11/2011
De: Frédérique Rolet
Objet:
représentants du personnel au comité technique ministériel
institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les quinze membres titulaires et quinze membres suppléants
élus au scrutin de liste dans les conditions fixées à l'article 13 du décret du
15 février 2011
susvisé, suivants
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
a) Représentants titulaires (7)
Groupe:
Comité technique ministériel
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1100504A(source BOEN)
désignation
17 Novembre 201117/11/2011
De: Anne Feray
Objet:
représentants du personnel au comité technique ministériel
institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les quinze membres titulaires et quinze membres suppléants
élus au scrutin de liste dans les conditions fixées à l'article 13 du décret du
15 février 2011
susvisé, suivants
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
a) Représentants titulaires (7)
Groupe:
Comité technique ministériel
duree="quatre ans"
suppleant
MENH1100504A(source BOEN)
désignation
17 Novembre 201117/11/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.