Comité technique radiophonique de Bourgogne et de Franche-Comté (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel Juhan
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Bourgogne et de Franche-Comté
qui s'achèvera le
16 février 2001
Remplace:
M. Robert Coqueau
Groupe:
Comité technique radiophonique de Bourgogne et de Franche-Comté
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000373322
(source JORF)
nomination
05 Mars 1998
05/03/1998
De:
Michel Juhan
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Bourgogne et de Franche-Comté
Groupe:
Comité technique radiophonique de Bourgogne et de Franche-Comté
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
JORFTEXT000000165783
(source JORF)
nomination
28 Septembre 1994
28/09/1994
De:
Daniel Benel
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Bourgogne et de Franche-Comté
Groupe:
Comité technique radiophonique de Bourgogne et de Franche-Comté
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000164008
(source JORF)
nomination
02 Avril 1994
02/04/1994
De:
Max Brute
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Bourgogne - Franche-Comté
Groupe:
Comité technique radiophonique de Bourgogne et de Franche-Comté
a_sa_demande
suppleant
JORFTEXT000000177706
(source JORF)
cessation de fonction
15 Janvier 1993
15/01/1993
De:
Jean-Marc Le Gars
Objet:
président du comité technique radiophonique de Bourgogne et de Franche-Comté
Remplace:
M. Henri Mégier
Groupe:
Comité technique radiophonique de Bourgogne et de Franche-Comté
president
JORFTEXT000000351605
(source JORF)
désignation
21 Octobre 1990
21/10/1990