05 Mars 1998

De:	Zuliani (Hervé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Villez (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Viard (Cédric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Velon (David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Vanreust (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Vandenbroecke (Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Vancauwenberghe (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Valette (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Thirion (Rodolphe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Szmacinski (Jean-Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Sorel (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Smierzchalski (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Skrzypczak (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Saretta (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Saelen (Marjorie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Rouanet (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Rahib (Abdella)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Peaucelle (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Ouedraogo (Boureima)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Noury (Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Mummel (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Moysan (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Mlles Roux (Sandrine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Mlles Degendt (Nathalie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Milon (Sylvain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Miclo (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Michel (Ronan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Meuret (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Merlin (Jérémy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Mercier (David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Mathon (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Masson (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Marx (Damien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Martin (Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Marrec (Erwann)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Macke (Romuald)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Mabchour (Rachid)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Louis (Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Leschaeve (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Leprince (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Lefebvre (Jérémie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Lantoine (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Kister (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Kijowski (Pawel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Hédin (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Hollebecq (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Hervieu (Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Hennequin (Jean-Baptiste)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Harle (Sylvain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Hachemi (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Guindamba (Joseph)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Guilbert (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Guerré (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Grysole (Gérard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Grevin (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Grange (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Gouze (Axel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Georges (Antoine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Fouchet (Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Faures Fustel de Coulanges (Rémy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Durand (Bernard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Dupuis (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Dupont (Arnaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Dumet (Sylvain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Dulieu (Cédric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Duez (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Diallo (Mamadou)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Devaux (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Desquiens (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Desmet (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Deroubaix (Bruno)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Derenty (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Denece (Cédric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Delobbe (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Delezenne (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Delberghe (Julie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Debranche (Richard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	De Goussencourt (Edouard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	David (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Daubresse (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Courmont (Denis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Colin (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Clerquin (Daniel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Claeys (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Caytan (Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Bruneel (Didier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Brulin (Patrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Bouy (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Bories (Luc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Blasquez (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Benayed (Djamel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Baronnet (Didier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Wissocq (Jean-Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Wicheler (Fernand)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Vanneufville (Bertrand)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Vanet (Pierre-Bernard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Vancoillie (Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Thillou (Reynald)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Selvacannou (Sekar)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Raymond (Fabrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Prunet (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

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De:	Potier (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Potel (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Porret (Daniel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Pedron (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Omond (Wilfrid)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Maurice (Joël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Marioton (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Macresy (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Lippler (Walter)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Lahaye (Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Ladoue (Didier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Herzog (Johnny)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Haye (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Giraud (Daniel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Giannechini (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Gaultier (Jean-Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Fournier (Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Even (Jean-Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Doghmane (Oillide)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Desquiret (Jean-Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Desnouailles (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Delienne (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Deglas (Guy)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Cubier (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Costeroste (Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Charles (Hervé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Bouvier (Jean-Noël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Bouriez (Jean-Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Bernard (Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Bellot (Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Wong (Pui Yan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Monte (Valérie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Hennequin (Julie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Guillou (Marianne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Gauthier (Vanessa)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Felmy (Carole)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	El Ghazlani (Saïda)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Ducatez (Odile)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Carton (Virginie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Bory (Estelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

De:	Bellengier (Anne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications aux élèves Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:	Telecom & Management SudParis Université Lille-I

diplome

notaire
notaire_residence="Arlanc (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"

De:	de Grenier de Monner (Pierre, Marie, Gaston)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000739679 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Arlanc (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"

De:	Doupeux (Pascale, Andrée)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000739679 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Arlanc (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"

De:	de Grenier de Monner (Pierre, Marie, Gaston)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000739679 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000739678 (source JORF)

De:	Bernardeau (Dominique, Henri, René)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean Gonnord, Jean Artarit, Henri Chaigne, Hubert Monnet de Lorbeau, Christophe Cazenave et Olivier Bienner, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"

nomination

JORFTEXT000000739678 (source JORF)

De:	Gonnord (Jean, Luc, Basil)
Objet:	notaire associé membre de la société Jean Gonnord, Jean Artarit, Henri Chaigne, Hubert Monnet de Lorbeau, Christophe Cazenave et Olivier Bienner, notaires associés

notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"

cessation de fonction

De:	Cordier (Pierre) conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:	suppléant du président du fonds d'indemnisation et de la commission d'indemnisation prévus à l'article 47-III de la loi du 31 décembre 1991 précitée
Groupe:	Fonds d'indemnisation et de la commission d'indemnisation

date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
suppleant

renouvellement

De:	Sobel (Alain) professeur de médecine
Objet:	dans leurs fonctions de membres suppléants de la commission d'indemnisation prévue à l'article 47-III de la loi du 31 décembre 1991 précitée médecin membre du Conseil national du sida
Groupe:	Commission d'indemnisation

date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
suppleant

renouvellement

De:	Loloum (François) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	dans leurs fonctions de membres suppléants de la commission d'indemnisation prévue à l'article 47-III de la loi du 31 décembre 1991 précitée membre du Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
suppleant

renouvellement

De:	Schmieder (Eric)
Objet:	dans leurs fonctions de membres suppléants de la commission d'indemnisation prévue à l'article 47-III de la loi du 31 décembre 1991 précitée personne qualifiée dans le domaine de la santé
Groupe:	Commission d'indemnisation

date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee

renouvellement

De:	Vilde (Jean-Louis) professeur de médecine
Objet:	dans leurs fonctions de membres de la commission d'indemnisation prévue à l'article 47-III de la loi du 31 décembre 1991 précitée médecin membre du Conseil national du sida
Groupe:	Commission d'indemnisation

date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"

renouvellement

De:	Arrighi de Casanova (Jacques) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	dans leurs fonctions de membres de la commission d'indemnisation prévue à l'article 47-III de la loi du 31 décembre 1991 précitée membre du Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"

renouvellement

De:	Jouhaud (Yves) président de chambre honoraire à la Cour de cassation
Objet:	président du fonds d'indemnisation et de la commission d'indemnisation prévus à l'article 47-III de la loi no 91-1406 du 31 décembre 1991 portant diverses mesures d'ordre social,
Groupe:	Fonds d'indemnisation et de la commission d'indemnisation

date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
president

renouvellement

De:	Guillot (Jacques)
Objet:	dans leurs fonctions de membres de la commission d'indemnisation prévue à l'article 47-III de la loi du 31 décembre 1991 précitée personne qualifiée dans le domaine de la santé
Groupe:	Commission d'indemnisation

date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee

renouvellement

De:	Villain (Daniel) inspecteur des affaires sociales
Objet:	dans leurs fonctions de membres suppléants de la commission d'indemnisation prévue à l'article 47-III de la loi du 31 décembre 1991 précitée membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant

renouvellement

De:	Tricoire (Serge) inspecteur des affaires sociales
Objet:	dans leurs fonctions de membres de la commission d'indemnisation prévue à l'article 47-III de la loi du 31 décembre 1991 précitée membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"

renouvellement

JORFTEXT000000739335 (source JORF)

De:	Renou-Fages (Claudine) administrateur civil hors classe
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité date à laquelle
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité

date_debut="1997-11-27"
a_sa_demande

cessation de fonction

notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

De:	Chambonnet (Valérie, Frédérique, Mary), épouse Barabotti
Objet:	notaire office créé

JORFTEXT000000738892 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000557017 (source JORF)

De:

TITRE Ier

Objet:

en dispense de l'habilitation à diriger des recherches ou du doctorat d'Etat pour l'application de l'article 21 du décret no 90-92 du

24 janvier 1990

modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

Arrêtent

Art. 1er. - Les emplois de professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires désignés dans la liste annexée au présent arrêté (annexe I) sont vacants et pourront être pourvus dans les conditions

admission

JORFTEXT000000556977 (source JORF)

De:	Molinier (Isabelle) attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée
Objet:	pour compter du 1er avril 1997 conservateur des bibliothèques stagiaire auprès de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:	Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques

ecole

réintégration

JORFTEXT000000556977 (source JORF)

De:	Molinier (Isabelle) attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée
Objet:	des contrôles du corps administratif supérieur, suite à sa titularisation dans le corps des conservateurs des bibliothèques conservateur des bibliothèques stagiaire auprès de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:	Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques

corps="Conservateurs des bibliothèques"
ecole

radiation

JORFTEXT000000556916 (source JORF)

De:	Toulgoat (Marie-José) conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:	auprès du ministère de la défense administrateur civil à la direction de la fonction militaire et du personnel civil un mois
Groupe:	Ministère de la défense

date_debut="1996-10-14"
duree="deux ans"

détachement

huissier
huissier_residence="Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"

De:	Simonotti (Alexandre)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle André Meyer et Isabelle Meyer, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000556915 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"

De:	Meyer (André, Abraham, Adolphe)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle André Meyer et Isabelle Meyer, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000556915 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"

De:	Beauvy (Pierre, Yves)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Roland Tannière, Serge Beaumont et Pierre Beauvy, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000556914 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000556913 (source JORF)

De:	Cohen (Elie)
Objet:	membre titulaire du Conseil national de l'information statistique représentant du Haut Conseil du secteur public
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

nomination

JORFTEXT000000556912 (source JORF)

De:	Kosman (Gabriel) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	secrétaire général pour les affaires régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="1998-02-28"

cessation de fonction

JORFTEXT000000556834 (source JORF)

De:	Monteils (Jean-François) conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:	auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie attaché financier à l'agence financière près l'ambassade de France à Bonn au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="1997-09-01"
duree="deux ans"
cour_comptes

détachement

JORFTEXT000000556442 (source JORF)

De:	Le Moal (Gilles)
Objet:	des opérations de liquidation de l'établissement après sa fermeture agent comptable de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

charge

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Michel Laffitte sous-directeur
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Nicolas Jachiet chef de service
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Philippe de Fontaine Vive Curtaz
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Xavier Musca
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Francis Mayer chefs de service
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Francis Mayer chef de service
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Nicolas Jachiet
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Thierry Dissaux sous-directeurs
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Bruno Deletré à
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Stéphane Pallez sous-directeurs
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Anne Le Lorier chef de service
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

De:	Anne Le Lorier
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Romaneix (François) (3e tour)
Objet:	au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales au titre de l'année 1998 les inspecteurs adjoints
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

promotion

De:	Noury (Didier) (1er tour)
Objet:	au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales au titre de l'année 1998 les inspecteurs adjoints
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

promotion

De:	Gratieux (Laurent) (2e tour)
Objet:	au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales au titre de l'année 1998 les inspecteurs adjoints
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

promotion

De:	Catinchi (Antoine) (hors tour)
Objet:	au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales au titre de l'année 1998 les inspecteurs adjoints
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

promotion

De:	Vincent (Patrick) attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Thurat (Philippe) conseiller d'administration scolaire et universitaire, ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Ramos (Michel) attaché principal d'administration centrale, services du Premier ministre
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Pellegri (Paul) attaché principal d'administration centrale, ministère de la défense
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Patier (Christophe) attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Michon (Francis) directeur de préfecture, ministère de l'intérieur
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Maire (Eric) attaché principal d'administration centrale, ministère de l'intérieur
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Maille (Arnauld) attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Lizzit (Alain) directeur des services pénitentiaires, ministère de la justice
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Laurens de Lacenne (Patrice) attaché principal d'administration centrale, ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Goulet (Olivier) attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Fayol (François) attaché principal d'administration centrale, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Dumas de Rauly (Pascal) attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (industrie)
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Daverdin (Jean-Claude) directeur divisionnaire des impôts, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Chagnet (Claude) directeur de préfecture, ministère de l'intérieur
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Beteta (Daniel) attaché principal d'administration centrale, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Barbier (Jean-Paul) conseiller d'administration scolaire et universitaire, ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Audinet (Laurent) attaché principal d'administration centrale, ministère de l'intérieur
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Anglade (Jacques) attaché principal d'administration centrale, Caisse des dépôts et consignations
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Soussan (Jocelyne) attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Piccoli (Evelyne) attaché principal d'administration centrale, ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Ortusi (Laura) attaché principal d'administration centrale, ministère de l'intérieur
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Mouffard (Danielle) inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales, ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Danna (Dominique) inspecteur principal des douanes, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Coste (Christine) attaché principal d'administration centrale, ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Chanquoy-Jacquet (Karine) attaché principal d'administration centrale, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Bony (Annick) attaché principal d'administration centrale, ministère de la défense (anciens combattants)
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

De:	Bernard (Myriam) attaché principal d'administration centrale, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du 30 juin 1972 modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:	Tour extérieur 1997

nomination

JORFTEXT000000373322 (source JORF)

De:	Michel Juhan
Objet:	membre titulaire du comité technique radiophonique de Bourgogne et de Franche-Comté qui s'achèvera le 16 février 2001
Remplace:	M. Robert Coqueau
Groupe:	Comité technique radiophonique de Bourgogne et de Franche-Comté

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000373282 (source JORF)

De:	Gilbert Korb directeur adjoint du site de Lauterbourg de l'entreprise Rohm ! Haas France, à titre de personnalité qualifiée
Objet:	membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg pour une durée de six années
Groupe:	Port autonome de Strasbourg

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000373282 (source JORF)

De:	Michel Guillaume conseiller d'Etat
Objet:	membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg pour une durée de six années
Groupe:	Port autonome de Strasbourg

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000373281 (source JORF)

De:	Dominique de Combles de Nayves conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:	dans les cadres de la Cour des comptes responsable du service des affaires francophones
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="1997-06-20"
cour_comptes

réintégration

JORFTEXT000000373281 (source JORF)

De:	Dominique de Combles de Nayves
Objet:	auprès du ministère de la défense conseiller diplomatique au cabinet du ministre

date_debut="1997-06-20"
duree="trois ans"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes

détachement

huissier
huissier_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"

De:	Demange (Béatrice, Alice)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Bernard Batailly et Pierre Burkhardt, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000373280 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"

De:	Burkhardt (Pierre, Charles)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Bernard Batailly et Pierre Burkhardt, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000373280 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000373279 (source JORF)

De:	Courreges (Françoise, Isabelle)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Robin, Philippe Blin et Jean-François Simon, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaire
notaire_residence="La Châtre (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"

nomination

JORFTEXT000000373279 (source JORF)

De:	Robin (Jean-Claude, Henri)
Objet:	notaire associé membre de la société Jean-Claude Robin, Philippe Blin et Jean-François Simon, notaires associés

notaire
notaire_residence="La Châtre (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Saint-Bonnet-le-Château (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"

De:	Guibert (Stéphane, Didier, Renaud)
Objet:	notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Philippe Faure et Jean-Pierre Charles, notaires associés, titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000000373278 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000187518 (source JORF)

De:	Perrot (Jean-Yves) conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	au ministère de l'équipement, des transports et du logement directeur des affaires économiques et internationales
Groupe:	Direction des affaires économiques et internationales

date_debut="1997-05-14"
duree="cinq ans"
cour_comptes

détachement

date_debut="1998-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Postes et télécommunications, affecté à La Poste"
depart_retraite

De:	Luciani (Don Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur général des postes et télécommunications, affecté à La Poste
Groupe:	La Poste

JORFTEXT000000187517 (source JORF)

admission

cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel

De:	Jean-Michel Rale
Objet:	au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie Chargé de mission auprès du ministre

JORFTEXT000000187516 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000187516 (source JORF)

De:	Jean-Michel Rale
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie qu'exerçait

cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000187488 (source JORF)

De:	Jean Quinette
Objet:	membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille
Remplace:	M. Patrick Pépin
Groupe:	Comité technique radiophonique de Lille

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000187488 (source JORF)

De:	Patrick Pépin
Objet:	de ses fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:	Comité technique radiophonique de Lille

démission

JORFTEXT000000187485 (source JORF)

De:	Bromberger (Christian) professeur d'université
Objet:	vice-président du conseil du patrimoine ethnologique
Groupe:	Conseil du patrimoine ethnologique

nomination

JORFTEXT000000187373 (source JORF)

De:	Legeron (Dominique)
Objet:	stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1998-02-01"
ecole

cessation de fonction

JORFTEXT000000187372 (source JORF)

De:	Doucedame (Philippe, Marc, Marcel, Jacques)
Objet:	huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Auxerre (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"

nomination

JORFTEXT000000187372 (source JORF)

De:	Sarlandie (Géraldine, Vaea)
Objet:	huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Auxerre (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"

nomination

JORFTEXT000000187372 (source JORF)

De:	Doucedame (Philippe, Marc, Marcel, Jacques)
Objet:	huissier de justice

huissier
huissier_residence="Auxerre (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"

cessation de fonction

a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Yvette Ract
Objet:	conseiller technique auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité

JORFTEXT000000187333 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Calvo (Michel)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique membres du mouvement associatif Intégration Membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_debut="1997-11-01"
duree="quatre ans"
suppleant

nomination

De:	Riffard (Georges)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique membres du mouvement associatif Action sociale Membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_debut="1997-11-01"
duree="quatre ans"
suppleant

nomination

De:	Picq (Françoise)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique membres du mouvement associatif Droits des femmes Membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_debut="1997-11-01"
duree="quatre ans"
suppleant

nomination

De:	Seibel (Claude)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentant du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

nomination

De:	Roche (François)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique membres du mouvement associatif Intégration Membre titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

nomination

De:	Feltesse (Hugues)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique membres du mouvement associatif Action sociale Membre titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

nomination

De:	Fuchs (Denise)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique membres du mouvement associatif Droits des femmes Membre titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

nomination