Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (organisation)


De: SENTEIN (Jean-Marc)
administrateur de l'Association nationale des directeurs et des intervenants d'installations et des services des sports (ANDIISS)
Objet:
membre de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Remplace:M. FAVEUR (Yannick)
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000026762450(source JORF)
nomination
13 Décembre 201213/12/2012
De: GRENIER (Gilles)
inspecteur général de la jeunesse et des sports
Objet:
membre de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Remplace:M. FRANÇOIS (Pierre)
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000026558388(source JORF)
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Jean-Paul Grandière
adjoint au maire d'Avon
Objet:
membre de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
au titre du 2° de l'article R. 142-1 du code du sport
Remplace:M. Jacques Thouroude
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000026149391(source JORF)
nomination
06 Juillet 201206/07/2012
De: Mathieu Duhamel
chef du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membre de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
au titre du 1° de l'article R. 142-1 du code du sport
Remplace:M. Philippe Dieudonné
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000022929903(source JORF)
nomination
20 Octobre 201020/10/2010
De: Thouroude (Jacques)
adjoint au maire de Castres
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Lasne (Bernard)
trésorier général de l'ANDIISS
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président de l'Association nationale de directeurs et intervenants d'installations et de services des sports (ANDIISS)
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: M'jati (Zine-Eddine)
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président de l'Association des régions de France (ARF)
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Codorniou (Didier)
maire de Gruissan
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Sac (Patrice)
vice-président du conseil général de l'Essonne
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France (ADF)
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Rigaut (Jean-Luc)
président de la communauté de l'agglomération d'Annecy
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président de l'Assemblée des communautés de France (AdCF)
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Mainini (Yvan)
représentant le président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du ministre chargé du développement durable
Au titre du 3° de l'article R. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Dieudonné (Philippe)
chef du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Gerbaud (Stéphane)
responsable technique de la FIFAS
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition de la présidente de la Fédération française des industries du sport et des loisirs (FIFAS)
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: de Saint Pulgent (Noël)
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
président
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Ramé (Frédéric)
directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Au titre du 1° de l'article R. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Jarrige (Bertrand)
directeur des sports du secrétariat d'Etat aux sports
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Au titre du 1° de l'article R. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Barbaste (Geneviève)
secrétaire générale de Qualisport
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président de Qualisport, organisme qualificateur en matière de réalisations sport et loisir
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.