09 Janvier 2010


De: de Saint Pulgent (Noël)
inspecteur général des finances
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
président
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Rougé (Jean-Luc)
président de la Fédération française de judo
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Quantin (Jacques)
Fédération française de football
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Ponceblanc (Bernard)
président du comité départemental olympique et sportif de Saône-et-Loire
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Masson (Gérard)
président de la Fédération française handisport
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Thouroude (Jacques)
adjoint au maire de Castres
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Lasne (Bernard)
trésorier général de l'ANDIISS
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président de l'Association nationale de directeurs et intervenants d'installations et de services des sports (ANDIISS)
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: M'jati (Zine-Eddine)
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président de l'Association des régions de France (ARF)
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Codorniou (Didier)
maire de Gruissan
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président de l'Association des maires de France (AMF)
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Sac (Patrice)
vice-président du conseil général de l'Essonne
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France (ADF)
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Rigaut (Jean-Luc)
président de la communauté de l'agglomération d'Annecy
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président de l'Assemblée des communautés de France (AdCF)
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Mainini (Yvan)
représentant le président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du ministre chargé du développement durable
Au titre du 3° de l'article R. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Dieudonné (Philippe)
chef du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Gerbaud (Stéphane)
responsable technique de la FIFAS
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition de la présidente de la Fédération française des industries du sport et des loisirs (FIFAS)
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Ramé (Frédéric)
directeur régional de la jeunesse et des sports de Midi-Pyrénées
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Au titre du 1° de l'article R. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Jarrige (Bertrand)
directeur des sports du secrétariat d'Etat aux sports
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Au titre du 1° de l'article R. 142-1 du code du sport
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Barbaste (Geneviève)
secrétaire générale de Qualisport
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du président de Qualisport, organisme qualificateur en matière de réalisations sport et loisir
Groupe:
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: François (Pierre)
inspecteur général de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
Sur proposition du chef de service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
JORFTEXT000021645760(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Wael DAOUD, né le 19 juillet à DAMAS
(Syrie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000021645756(source JORF)
autorisation
09 Janvier 201009/01/2010
De: Souhail KHARRAT
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000021645756(source JORF)
autorisation
09 Janvier 201009/01/2010
De: Ibrahim OBEID
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000021645756(source JORF)
autorisation
09 Janvier 201009/01/2010
De: Jamil TADROS
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000021645756(source JORF)
autorisation
09 Janvier 201009/01/2010
De: César VINCENT
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000021645756(source JORF)
autorisation
09 Janvier 201009/01/2010
De: Claude Jean ABI SAFI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000021645756(source JORF)
autorisation
09 Janvier 201009/01/2010
De: Redouane JALIL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000021645756(source JORF)
autorisation
09 Janvier 201009/01/2010
De: El Hassan BOUSTANI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000021645756(source JORF)
autorisation
09 Janvier 201009/01/2010
De: Abdelhalim TOUATI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000021645756(source JORF)
autorisation
09 Janvier 201009/01/2010
De: Vitaliy DMYTRUK
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000021645756(source JORF)
autorisation
09 Janvier 201009/01/2010
De: Abdelhadi CHERGAOUI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000021645756(source JORF)
autorisation
09 Janvier 201009/01/2010
De: Imad KANAN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000021645756(source JORF)
autorisation
09 Janvier 201009/01/2010
De: Tayeb BENTAHAR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000021645756(source JORF)
autorisation
09 Janvier 201009/01/2010
De: Malika BELAIDI, épouse BLANCHARD
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie orthopédique et traumatologie"
JORFTEXT000021645756(source JORF)
autorisation
09 Janvier 201009/01/2010
De: Thouverez (Patrick)
Général d'armée aérienne (2e section)
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
Groupe:
Musée de l'air et de l'espace
president
conseil_administration
JORFTEXT000021645753(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Felgerolle (Benjamin, Jean-René)
gendarme ; 4 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 27 juillet 2009
Décédé des suites de ses blessures le 28 juillet 2009
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
29 juillet 2009
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="4"
JORFTEXT000021645750(source JORF)
décoration
09 Janvier 201009/01/2010
De: Bodin (Anthony, Martin, Thierry)
caporal-chef, troupes de marines ; 4 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 1er août 2009
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
3 août 2009
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="4"
citation
JORFTEXT000021645747(source JORF)
décoration
09 Janvier 201009/01/2010
De: Catinchi (Philippe-Jean)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021645744(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Larmet (Yves)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section : neurosciences
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="69"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021645742(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Corsini (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section : structure et évolution de la Terre et des autres planètes
université de Nice
Groupe:
Université de Nice
professeur="Université de Nice"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021645742(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Bourdarias (Christian)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université de Chambery
Groupe:
Université Savoie-Mont Blanc
professeur="Université de Chambery"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021645742(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Jourani (Abderrahim)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université de Bourgogne
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Bourgogne"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021645742(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Berrier (Catherine)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021645742(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Sarfati (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021645742(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Puzo (Patrick)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section : constituants élémentaires
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021645742(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Jagannathan (Anuradha), épouse Saleur
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021645742(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Bourdaud (Gérard)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021645742(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Fournier-Thibault (Claire)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021645742(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Angonin (Marie-Christine)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
34e section : astronomie, astrophysique
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="34"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021645742(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Chaneac (Corinne)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021645742(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Koobus (Bruno)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Montpellier-II
Groupe:
Université Montpellier-II
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021645742(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Bronner (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Montpellier-II, institut universitaire de formation des maîtres
Groupe:
Université Montpellier-II
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021645742(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Personne (Pascal)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section : météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement
université Clermont-Ferrand-II, institut universitaire de technologie de Montluçon
Groupe:
Université Clermont-Ferrand-II
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="37"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021645742(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Franquet (Evelyne)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université Aix-Marseille-III
Groupe:
Université Aix-Marseille-III
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021645742(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Santoni (Charles)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Aix-Marseille-III
Groupe:
Université Aix-Marseille-III
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021645742(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Charbonnier (Hélène)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021645740(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Troclet (Bernard)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000021645738(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Simon (Charles)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université d'Amiens, institut supérieur des sciences et techniques
Groupe:
Université d'Amiens, Institut supérieur des sciences et techniques
Institut supérieur des sciences et techniques de Saint-Quentin
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021645736(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Tabet Aoul (El Hafid)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université du Havre
Groupe:
Université du Havre
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000021645734(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Roussakis (Christos)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="87"
JORFTEXT000021645732(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Falgon (Sophie), épouse Gil
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(87e section : sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="87"
JORFTEXT000021645732(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Hubert (Hervé)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(85e section : sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université Lille-II
Groupe:
Université Lille-II
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="85"
JORFTEXT000021645732(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Falck (Wolfgang Eberhard)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines, un an
Groupe:
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
professeur="Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000021645730(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Gümbel (Alexander)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Toulouse-I, trois ans
Groupe:
Université Toulouse-I
professeur="Université Toulouse-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000021645730(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Gümbel (Alexander)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Toulouse-I, trois ans
Groupe:
Université Toulouse-I
professeur="Université Toulouse-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000021645730(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Creti (Anna)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Paris-X, trois ans
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000021645730(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Golub (Philip)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Paris-VIII, onze mois
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000021645730(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Bilbiie (Florin)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Paris-I, un an
Groupe:
Université Paris-I
professeur="Université Paris-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000021645730(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Frédéric Wacheux
professeur des universités
Objet:
directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
JORFTEXT000021645727(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Frédérique Kerouani
Objet:
chef adjointe de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000021645723(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Joël BOUCHITÉ
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000021645720(source JORF)
titularisation
09 Janvier 201009/01/2010
De: Jean-Paul BONNETAIN
administrateur territorial
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs territoriaux
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000021645718(source JORF)
titularisation
09 Janvier 201009/01/2010
De: Philippe Debet
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint, en charge de la sous-direction des supports et des prestations de communication au service de la communication, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
Direction en charge de la sous-direction des supports et des prestations de communication au service de la communication, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
JORFTEXT000021645713(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Philippe Debet
administrateur civil hors classe
Objet:
sur cet emploi
JORFTEXT000021645713(source JORF)
détachement
09 Janvier 201009/01/2010
De: Moissinac-Massenat (Henri)
ingénieur des mines
Objet:
du corps des ingénieurs des mines
à compter des dates mentionnées ci-dessous
date_debut="2009-09-18"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000021645710(source JORF)
radiation
09 Janvier 201009/01/2010
De: Moissinac-Massenat (Henri)
ingénieur des mines
Objet:
du corps des ingénieurs des mines
à compter des dates mentionnées ci-dessous
date_debut="2009-09-18"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000021645710(source JORF)
radiation
09 Janvier 201009/01/2010
De: Lefebvre de Saint-Germain (Hugues)
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des ingénieurs des mines
à compter des dates mentionnées ci-dessous
date_debut="2009-06-18"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000021645710(source JORF)
radiation
09 Janvier 201009/01/2010
De: Burtz (Frédéric)
ingénieur des mines
Objet:
du corps des ingénieurs des mines
à compter des dates mentionnées ci-dessous
date_debut="2009-01-04"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000021645710(source JORF)
radiation
09 Janvier 201009/01/2010
De: SAHUQUET (Gérard, Alain, Jacques)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000021645707(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Christian JEAN DIT CAZAUX
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Bordeaux (Gironde)
en remplacement de la société civile professionnelle Christian JEAN DIT CAZAUX et Gérard SAHUQUET, commissaires-priseurs judiciaires associés, dissoute
Groupe:
Société civile professionnelle Christian JEAN DIT CAZAUX et Gérard SAHUQUET, commissaires-priseurs judiciaires associés, dissoute
JORFTEXT000021645707(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: JEAN DIT CAZAUX (Christian, Jacques)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian JEAN DIT CAZAUX et Gérard SAHUQUET, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Bordeaux (Gironde)
Groupe:
Société civile professionnelle Christian JEAN DIT CAZAUX et Gérard SAHUQUET, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
JORFTEXT000021645707(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 201009/01/2010
De: CHAMBON (Carole, Valérie, Emmanuelle), épouse COSSART
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle MAUREL Marc, BABAU Bernard et PETER Fabrice, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulon (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000021645705(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: MAUREL (Marc, Jean-Louis, Aimé, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle MAUREL Marc, BABAU Bernard et PETER Fabrice, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Toulon (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000021645705(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 201009/01/2010
De: DECORPS (Julien, Eric)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Dominique COEURJOLY & Alexandre BÉDON, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000021645703(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: DECORPS (Julien, Eric)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Georges-sur-Loire (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000021645703(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 201009/01/2010
De: VOLEAU (Céline, Marcelle, Marie)
Objet:
huissière de justice associée
huissier
huissier_residence="Montaigu (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000021645701(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: GARDOT (Stéphane, Bernard, José)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montaigu (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000021645701(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 201009/01/2010
De: HYVERNAUD (Jean-Michel, Frédéric)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000021645699(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: DELAIRE (François-Alexandre, Benoist)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000021645699(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: HYVERNAUD (Jean-Michel, Frédéric)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000021645699(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 201009/01/2010
De: ISNARD (Jacques, Charles, Victor)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques ISNARD, Marie-Hélène GROS-d'HAILLECOURT, Jacques-Yves PHILIBERT et Laurent CHETBOUN, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000021645697(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 201009/01/2010
De: GUAIS (Christine, Fernande, Germaine)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christine GUAIS et Olivier BLOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Martigné-sur-Mayenne (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000021645695(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 201009/01/2010
De: RENOUX (Karine, Denise, Suzanne)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Hélène ACHOUR, Christian BIGOT et Pascal FAURE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Belley (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000021645693(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: HERNANDO (Hélène, Simonne), épouse ACHOUR
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Hélène ACHOUR, Christian BIGOT et Pascal FAURE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Belley (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000021645693(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 201009/01/2010
De: DE GRUTTOLA (Gilles)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Denis CANIEZ, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Frangy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000021645691(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: CHATAGNIER (Philippe, Roger, Bernard)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Denis CANIEZ, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Frangy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000021645691(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: CHATAGNIER (Philippe, Roger, Bernard)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Denis CANIEZ, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Frangy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000021645691(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 201009/01/2010
De: CANIEZ (Denis, Patrice, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Denis CANIEZ, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Frangy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000021645691(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 201009/01/2010
De: Marie-Claude Herbault, épouse Tiffeneau
attachée
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire, de la Sarthe et de la Mayenne
Groupe:
Direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire, de la Sarthe et de la Mayenne
date_debut="2009-12-17"
JORFTEXT000021645689(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Gutierrez (Rafaël)
ingénieur de recherche
Objet:
directeur de projet (groupe III)
Groupe:
Direction de projet
date_debut="2010-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000021645684(source JORF)
reconduction
09 Janvier 201009/01/2010
De: VAGNER (Patrice)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Corse
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Corse
JORFTEXT000021645682(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: PIGNOL (Michel)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Picardie
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Picardie
JORFTEXT000021645680(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: FERRY-WILCZEK (Hubert)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Pays de la Loire
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Pays de la Loire
JORFTEXT000021645678(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: DUCROCQ (Philippe)
ingénieur général des mines
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Haute-Normandie
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Haute-Normandie
JORFTEXT000021645676(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: CARON (Philippe)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Champagne-Ardenne
JORFTEXT000021645674(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: LEDENVIC (Philippe)
ingénieur général des mines
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Rhône-Alpes
JORFTEXT000021645672(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: ROY (Laurent)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Provence Alpes-Côte d’Azur (DREAL Provence Alpes-Côte d’Azur)
JORFTEXT000021645670(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: PASCAL (Michel)
ingénieur général des mines
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000021645668(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: CROCHERIE (André)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Midi-Pyrénées
JORFTEXT000021645666(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: RUSSAC (Patrice)
ingénieur général des mines
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine
JORFTEXT000021645664(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: CHAUX-DEBRY (Geneviève)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Alsace
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Alsace
JORFTEXT000021645662(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: VANLAER (Hervé)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne
JORFTEXT000021645660(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: REGNAUD (Georges)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne
JORFTEXT000021645658(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: NOARS (Françoise)
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bretagne
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bretagne
JORFTEXT000021645656(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: FORRAY (Nicolas)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Centre
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Centre
JORFTEXT000021645654(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: STEINFELDER (Mauricette)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon
JORFTEXT000021645652(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: LIGER (Alain)
ingénieur général des mines
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Lorraine
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Lorraine
JORFTEXT000021645650(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: QUINTIN (Christophe)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Basse-Normandie
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Basse-Normandie
JORFTEXT000021645648(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: MERLE (Philippe)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Franche-Comté
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté
JORFTEXT000021645646(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: MAUD (Robert)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Limousin
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Limousin
JORFTEXT000021645644(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: BUISSON (Bernard)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Poitou-Charentes
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Poitou-Charentes
JORFTEXT000021645642(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: ANJOLRAS (Pierre)
Objet:
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
JORFTEXT000021645640(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 201009/01/2010
De: POCHET (Frédéric)
Objet:
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
JORFTEXT000021645638(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 201009/01/2010
De: AROUL (Antoine)
Objet:
régisseur de la régie de recettes instituée auprès de la direction des musées de France
Groupe:
Direction des musées de France
JORFTEXT000021645632(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 201009/01/2010
De: Nicolas Archalaüs
Objet:
régisseur d'avances et de recettes
JORFTEXT000021645391(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 201009/01/2010
De: Marie-Claude Herbault, épouse Tiffeneau
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes
JORFTEXT000021645389(source JORF)
cessation de fonction
09 Janvier 201009/01/2010
De: France (SICOGEF)
dont le siège social est situé 6, rue Cognacq-Jay, 75007 Paris
Objet:
l'activité de fourniture de gaz naturel en vue de réaliser, aux points d'échange de gaz du territoire français, des opérations occasionnelles d'achat et de vente de gaz naturel pour assurer la fourniture des installations industrielles des filiales du groupe Air Liquide
Groupe:
Groupe Air Liquide
JORFTEXT000021645359(source JORF)
autorisation
09 Janvier 201009/01/2010
De: Bodin (Anthony, Martin, Thierry)
caporal-chef, troupes de marine ; 4 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 1er août 2009
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
3 août 2009
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="4"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000021645349(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Daniel MATALON
Objet:
à la présidence de la République
Directeur général des services
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Directeur"
JORFTEXT000021645345(source JORF)
nomination
09 Janvier 201009/01/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.