Commission de reconnaissance des qualifications (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Thibault Dagorne
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
3°
représentants désignés par la branche professionnelle du sport
Au titre des salariés
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
date_debut
=
"
2025-02-28
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000051381412
(source JORF)
nomination
27 Mars 2025
27/03/2025
De:
Frédéric Dadoy
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
3°
représentants désignés par la branche professionnelle du sport
Au titre des employeurs
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
date_debut
=
"
2025-02-28
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000051381412
(source JORF)
nomination
27 Mars 2025
27/03/2025
De:
Mathias Lamarque
délégué régional à la jeunesse, à l'engagement et aux sports de Nouvelle-Aquitaine ou son représentant
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
1°
représentants des ministres concernés
Représentants de services déconcentrés régionaux de l'Etat chargés des sports
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
date_debut
=
"
2025-02-28
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000051381412
(source JORF)
nomination
27 Mars 2025
27/03/2025
De:
Loris Pavesi
ou son représentant (titulaire)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
1°
représentants des ministres concernés
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
date_debut
=
"
2025-02-28
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000051381412
(source JORF)
nomination
27 Mars 2025
27/03/2025
De:
Pascal Kiefer
(suppléant)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
1°
représentants des ministres concernés
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
date_debut
=
"
2025-02-28
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000051381412
(source JORF)
nomination
27 Mars 2025
27/03/2025
De:
Marie-Hélène Rey
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
4°
représentant de l'association des directeurs techniques nationaux désigné par son président
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
date_debut
=
"
2025-02-28
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000051381412
(source JORF)
nomination
27 Mars 2025
27/03/2025
De:
Cécile Nicol
déléguée régionale à la jeunesse, à l'engagement et aux sports d'Ile-de-France ou son représentant
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
1°
représentants des ministres concernés
Représentants de services déconcentrés régionaux de l'Etat chargés des sports
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
date_debut
=
"
2025-02-28
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000051381412
(source JORF)
nomination
27 Mars 2025
27/03/2025
De:
Emmanuelle Bastien
ou son représentant
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
1°
représentants des ministres concernés
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
date_debut
=
"
2025-02-28
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000051381412
(source JORF)
nomination
27 Mars 2025
27/03/2025
De:
Jean-Philippe LABORDE
représentant de la délégation régionale académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports de Nouvelle-Aquitaine
Objet:
membre de la commission de reconnaissance des qualifications
Au titre du a du 1° de l'article D. 212-84-1 du code du sport
représentant des ministres concernés
Remplace:
M. Jean-Philippe GUILLOTON
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
JORFTEXT000045063181
(source JORF)
nomination
23 Janvier 2022
23/01/2022
De:
Brice Lannaud
chef de service et adjoint à la directrice générale (suppléant)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
en application de l'article R. 212-84-1 du code du sport
Remplace:
Mme Florence Ndjiki-Karpati
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
JORFTEXT000042143837
(source JORF)
nomination
24 Juillet 2020
24/07/2020
De:
Stéphane Debat
(suppléant)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
en application de l'article R. 212-84-1 du code du sport
Remplace:
M. Rodolphe Vermeulen
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
JORFTEXT000042143837
(source JORF)
nomination
24 Juillet 2020
24/07/2020
De:
Anne-Sophie Barthez
directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (titulaire)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
en application de l'article R. 212-84-1 du code du sport
Remplace:
Mme Sandrine Crouzet
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
JORFTEXT000042143837
(source JORF)
nomination
24 Juillet 2020
24/07/2020
De:
Nicolas Molina
(titulaire)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
en application de l'article D. 212-84-1 du code du sport
représentants du Comité national olympique français
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
duree
=
"
5 ans
"
JORFTEXT000041729038
(source JORF)
nomination
17 Mars 2020
17/03/2020
De:
Eric Quenault
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France, ou son représentant
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
en application de l'article D. 212-84-1 du code du sport
représentants des ministres concernés
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
duree
=
"
5 ans
"
JORFTEXT000041729038
(source JORF)
nomination
17 Mars 2020
17/03/2020
De:
Jean-Philippe Guilloton
directeur départemental de la cohésion sociale du Val-de-Marne, ou son représentant
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
en application de l'article D. 212-84-1 du code du sport
représentants des ministres concernés
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
duree
=
"
5 ans
"
JORFTEXT000041729038
(source JORF)
nomination
17 Mars 2020
17/03/2020
De:
Rodolphe Vermeulen
(suppléant)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
en application de l'article D. 212-84-1 du code du sport
représentants désignés par l'association des directeurs techniques nationaux
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
duree
=
"
5 ans
"
JORFTEXT000041729038
(source JORF)
nomination
17 Mars 2020
17/03/2020
De:
Thibault Dagorne
(titulaire)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
en application de l'article D. 212-84-1 du code du sport
représentants désignés par la branche professionnelle du sport
Au titre des salariés
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
duree
=
"
5 ans
"
JORFTEXT000041729038
(source JORF)
nomination
17 Mars 2020
17/03/2020
De:
Romain Vieville
(suppléant)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
en application de l'article D. 212-84-1 du code du sport
représentants désignés par la branche professionnelle du sport
Au titre des employeurs
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
duree
=
"
5 ans
"
JORFTEXT000041729038
(source JORF)
nomination
17 Mars 2020
17/03/2020
De:
Edouard Geffray
directeur général de l'enseignement scolaire, ou son représentant
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
en application de l'article D. 212-84-1 du code du sport
Représentant du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
duree
=
"
5 ans
"
JORFTEXT000041729038
(source JORF)
nomination
17 Mars 2020
17/03/2020
De:
Estelle Londiche
(suppléante)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
en application de l'article D. 212-84-1 du code du sport
représentants du Comité national olympique français
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
duree
=
"
5 ans
"
JORFTEXT000041729038
(source JORF)
nomination
17 Mars 2020
17/03/2020
De:
Marie-Hélène Rey
(titulaire)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
en application de l'article D. 212-84-1 du code du sport
représentants désignés par l'association des directeurs techniques nationaux
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
duree
=
"
5 ans
"
JORFTEXT000041729038
(source JORF)
nomination
17 Mars 2020
17/03/2020
De:
Cécile Bahut
(suppléante)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
en application de l'article D. 212-84-1 du code du sport
représentants désignés par la branche professionnelle du sport
Au titre des salariés
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
duree
=
"
5 ans
"
JORFTEXT000041729038
(source JORF)
nomination
17 Mars 2020
17/03/2020
De:
Patricia Breton
(titulaire)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
en application de l'article D. 212-84-1 du code du sport
représentants désignés par la branche professionnelle du sport
Au titre des employeurs
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
duree
=
"
5 ans
"
JORFTEXT000041729038
(source JORF)
nomination
17 Mars 2020
17/03/2020
De:
Florence Ndjiki-Karpati
chargée de mission à la délégation des affaires européennes et internationales (suppléante)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
en application de l'article D. 212-84-1 du code du sport
Représentant du ministère de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
duree
=
"
5 ans
"
JORFTEXT000041729038
(source JORF)
nomination
17 Mars 2020
17/03/2020
De:
Sandrine Crouzet
chargée de mission à la délégation des affaires européennes et internationales (titulaire)
Objet:
membres de la commission de reconnaissance des qualifications
en application de l'article D. 212-84-1 du code du sport
Représentant du ministère de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Groupe:
Commission de reconnaissance des qualifications
duree
=
"
5 ans
"
JORFTEXT000041729038
(source JORF)
nomination
17 Mars 2020
17/03/2020