Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Edouard Geffray
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
président de la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
president
JORFTEXT000000430378(source JORF)
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Laignelot (Jean-Baptiste)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
président de la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
president
JORFTEXT000000639495(source JORF)
nomination
31 Mars 200631/03/2006
De: Pratesi (Marc)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
suppleant
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Pontoizeau (Alain)
Armateurs de France
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
suppleant
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Nectar (Jean)
Armateurs de France
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
suppleant
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Lavoix (Pierre)
Armateurs de France
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
suppleant
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Fournier (Jacques)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
suppleant
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Chambon (Guy)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
suppleant
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Tanguy (Marcel)
Union maritime CFDT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
b) Membres suppléants
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
suppleant
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Porte (Emmanuel)
Syndicat national des personnels navigants et sédentaires de la marine marchande CFTC
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
b) Membres suppléants
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
suppleant
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Le Coz (Alain)
Fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services FO
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
b) Membres suppléants
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
suppleant
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Heuze (Jean-Simon)
Syndicat national et professionnel des officiers de la marine marchande (SNPOMM)
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
b) Membres suppléants
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
suppleant
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Delaporte (Guy)
Fédération des officiers de la marine marchande CGT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
b) Membres suppléants
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
suppleant
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Beaufrere (Pierre)
Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande CGC
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
b) Membres suppléants
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
suppleant
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Teral (Jean-Pierre)
Fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services FO
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
b) Membres suppléants
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
suppleant
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Marty (Bernard)
Fédération des syndicats maritimes CGT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
b) Membres suppléants
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
suppleant
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Le Bris (Patrick)
Fédération des syndicats maritimes CGT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
b) Membres suppléants
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
suppleant
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Jouault (Joël)
Union maritime CFDT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
b) Membres suppléants
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
suppleant
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Golan (Paul)
Union maritime CFDT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
b) Membres suppléants
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
suppleant
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Abboche (Camille)
Syndicat national des personnels navigants et sédentaires de la marime marchande CFTC
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
b) Membres suppléants
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
suppleant
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Sulpice (Guy)
Armateurs de France
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Rolland (Alain)
Armateurs de France
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Rastoin (Yves)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres titulaires
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Sicot (Etienne)
Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande CGC
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
a) Membres titulaires
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Le Gall (François)
Union maritime CFDT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
a) Membres titulaires
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Denou (André)
Fédération des officiers de la marine marchande CGT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
a) Membres titulaires
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Torres (Lilian)
Fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services FO
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
a) Membres titulaires
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Merlet (Alain)
Fédération des syndicats maritimes CGT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
a) Membres titulaires
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Cappelle (Didier)
Union maritime CFDT
Objet:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
a) Membres titulaires
Groupe:
Commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
JORFTEXT000000456697(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.