Commission instituée par l'arrêté (organisation)


De: Alain PLACET
(FO)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SSAR1930617A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurent PETELET
(SYNTEF/CFDT)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SSAR1930617A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sarah AMIRI
(UNSA)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SSAR1930617A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Patrick RABARISON
(UNSA)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
SSAR1930617A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascal LEPRETRE
(UNSA)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
SSAR1930617A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fabien HAUD
(UFSE/CGT)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
SSAR1930617A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Michel SUISSA – UNSA – CCP Travail
(loi no 84-16)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
12 décembre 2012
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SSAR1730322A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Marie-Evelyne PERNOT – sans étiquette – CCP
(décret no 78-457)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
12 décembre 2012
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SSAR1730322A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Anne-Claire HOREL – CFDT – CCP Santé
(loi no 84-16)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
12 décembre 2012
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SSAR1730322A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Fabien HAUD – CGT – CCP Travail
(loi no 84-16)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
12 décembre 2012
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
SSAR1730322A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Jean-François BARRUEL – CFDT-CCP Santé
(loi no 84-16)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
12 décembre 2012
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
SSAR1730322A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Marie-Soline CHOMEL – CFDT – CCP
(décret no 78-457)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
12 décembre 2012
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
SSAR1730322A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201715/07/2017
De: Michel SUISSA
UNSA, CCP Travail (loi no 84-16)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
AFSR1630113A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Marie-Evelyne PERNOT
sans étiquette, CCP Travail (décret no 78-457)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
AFSR1630113A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Anne-Claire HOREL
CFDT, CCP Santé (loi no 84-16)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
AFSR1630113A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Fabien HAUD
CGT, CCP Travail (loi no 84-16)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
AFSR1630113A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Christine COMBE
UNSA-SNASS-CFTC, CCP Santé (loi no 84-16)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
AFSR1630113A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Marie-Soline CHOMEL
CFDT, CCP Travail (décret no 78-457)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
AFSR1630113A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Didier GELOT
(CGT)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
AFSR1430444A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: Roselyne MERLIER
(CGT)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
AFSR1430444A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: Estelle LEROI
(SNUTEF)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
AFSR1430444A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: Jean Fabien DELHAYE
(CFDT-CFTC)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
AFSR1430444A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: Marine CAVET
(CGT)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
AFSR1430444A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: Annie BOURÉ
(CFDT)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
5 mai 2014
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
AFSR1430444A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201415/07/2014
De: Boutinet (Jérôme)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants du personnel
Suppléants
CGT-FO
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Dumee (Patrick)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants du personnel
Suppléants
CFTC
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Lhoste (Jean-François)
chef du bureau des cadres de l'administration centrale et des agents non titulaires (direction des ressources humaines)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Blanchon (Jean-Michel)
directeur des ressources humaines à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Pignoni (Maria-Térésa)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants du personnel
Suppléants
CGT
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Charon (Marie-Josèphe)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants du personnel
Suppléants
CFDT
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Naudin (Frédérique)
chef du bureau des pensions, des validations de services et des acci dents du travail (direction des ressources humaines)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Barberi (Martine)
adjointe au sous-directeur des affaires juridiques et de la gestion des connaissances (direction des affaires financières, juridiques et des services)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants de l'administration
Suppléants
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
suppleant
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Marteau (Luc)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants du personnel
Titulaires
CGT
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Olmos (Alain)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants du personnel
Titulaires
CFTC
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Delhaye (Jean-Fabien)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants du personnel
Titulaires
CFDT
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Le Roy (Thierry)
chef du bureau des ressources humaines et de l'action médicale et sociale (direction de l'administration générale et de la modernisation des services)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Martin de Vivies
(Aude)
chef du bureau des accidents du travail et des maladies profes sionnelles (direction de la sécurité sociale)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Cendrier (Sylvine)
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants du personnel
Titulaires
CGT-FO
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Kirry (Michèle)
directrice des ressources humaines
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Andreu (Marie-Ange)
responsable de l'administration générale de la direction départe mentale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De:
de
Objet:
la commission instituée par l'arrêté du
3 juillet 1992
représentants de l'administration
Titulaires
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
SASR0931231A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201015/02/2010
De: Bontzolakis (Bruno)
Broche (Olivier) ; Ducastel (Olivier) ; Gauvreau (Alain) ; Goldenstern (Georges)
Objet:
membres suppléants de la commission instituée par l'arrêté du
1er février 1983
précité
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
date_debut="1998-03-25"
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000388687(source JORF)
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: De Laubier (Marie)
Poylo (Miléna) ; Favre (Pascale)
Objet:
membres suppléants de la commission instituée par l'arrêté du
1er février 1983
précité
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
date_debut="1998-03-25"
duree="un an"
suppleant
JORFTEXT000000388687(source JORF)
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Barratier (Chistophe)
Deschamps (Jacques) ; Dieudonné ; Grimond (Philippe) ; N'Guyen (Roland)
Objet:
membres titulaires de la commission instituée par l'arrêté du
1er février 1983
précité
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
date_debut="1998-03-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000388687(source JORF)
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Aknin (Brigitte)
Beaulieu (Lise) ; Bertrand (Diane) ; Garnier (Dominique) ; Vermillard (Marie)
Objet:
membres titulaires de la commission instituée par l'arrêté du
1er février 1983
précité
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
date_debut="1998-03-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000388687(source JORF)
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Martin (Philippe)
Objet:
président de la commission instituée par l'arrêté du
1er février 1983
modifié relatif aux contributions financières de l'Etat accordées aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection inférieure à une heure
Groupe:
Commission instituée par l'arrêté
date_debut="1998-03-25"
duree="un an"
president
JORFTEXT000000388687(source JORF)
nomination
22 Avril 199822/04/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.