Commission instituée par l'article L (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bertrand SIGNÉ
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L.111-74 du code de l'énergie
Au titre de représentant du directeur du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre suppléant
Groupe:
Commission instituée par l'article L
suppleant
TRER1906218A(source BODD)
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Philippe CLAVEL
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L.111-74 du code de l'énergie
Au titre de représentant des agents du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre suppléant
Groupe:
Commission instituée par l'article L
suppleant
TRER1906218A(source BODD)
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Alice PÉZARD
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L.111-74 du code de l'énergie
Au titre de la présidence de la commission instituée par l'article L
membre suppléant
Groupe:
Commission instituée par l'article L
suppleant
TRER1906218A(source BODD)
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Antoine GUILLOU
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L.111-74 du code de l'énergie
Au titre de personnalité qualifiée
en raison de ses compétences en matière énergétique, économique et sociale
membre suppléant
Groupe:
Commission instituée par l'article L
suppleant
personnalite_qualifiee
TRER1906218A(source BODD)
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: David GAUDILLÈRE
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L.111-74 du code de l'énergie
Au titre de représentant du directeur du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre titulaire
Groupe:
Commission instituée par l'article L
TRER1906218A(source BODD)
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Gilles GOURON
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L.111-74 du code de l'énergie
Au titre de représentant des agents du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre titulaire
Groupe:
Commission instituée par l'article L
TRER1906218A(source BODD)
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Sophie LAMBREMON
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L.111-74 du code de l'énergie
Au titre de la présidence de la commission instituée par l'article L
membre titulaire
Groupe:
Commission instituée par l'article L
TRER1906218A(source BODD)
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Catherine MUNDUBELTZ
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L.111-74 du code de l'énergie
Au titre de personnalité qualifiée
en raison de ses compétences en matière énergétique, économique et sociale
membre titulaire
Groupe:
Commission instituée par l'article L
personnalite_qualifiee
TRER1906218A(source BODD)
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Signé (Bertrand)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 111-74 du code de l'énergie
Au titre de représentant du directeur du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre suppléant
Groupe:
Commission instituée par l'article L
suppleant
DEVR1415393A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Marchetti (Guy)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 111-74 du code de l'énergie
Au titre de représentant des agents du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre suppléant
Groupe:
Commission instituée par l'article L
suppleant
DEVR1415393A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Pataridzé (Sophie)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 111-74 du code de l'énergie
Au titre de la présidence de la commission instituée par l'article L
membre suppléant
Groupe:
Commission instituée par l'article L
suppleant
DEVR1415393A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Sanchez (Louis)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 111-74 du code de l'énergie
Au titre de personnalité qualifiée
en raison de ses compétences en matière énergétique, économique et sociale
membre suppléant
Groupe:
Commission instituée par l'article L
suppleant
personnalite_qualifiee
DEVR1415393A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Fiquet (Alain)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 111-74 du code de l'énergie
Au titre de représentant du directeur du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre titulaire
Groupe:
Commission instituée par l'article L
DEVR1415393A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Gouron (Gilles)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 111-74 du code de l'énergie
Au titre de représentant des agents du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre titulaire
Groupe:
Commission instituée par l'article L
DEVR1415393A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Edwige (Catherine)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 111-74 du code de l'énergie
Au titre de la présidence de la commission instituée par l'article L
membre titulaire
Groupe:
Commission instituée par l'article L
DEVR1415393A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Tric (Marie-Hélène)
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation, titulaire
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 111-74 du code de l'énergie
Au titre de la présidence de la commission instituée par l'article L
Groupe:
Commission instituée par l'article L
DEVR1415393A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Jacques (Dominique)
conseiller honoraire à la Cour de cassation, suppléant
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 111-74 du code de l'énergie
Au titre de la présidence de la commission instituée par l'article L
Groupe:
Commission instituée par l'article L
DEVR1415393A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Pain (Mario)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 111-74 du code de l'énergie
Au titre de personnalité qualifiée
en raison de ses compétences en matière énergétique, économique et sociale
membre titulaire
Groupe:
Commission instituée par l'article L
personnalite_qualifiee
DEVR1415393A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Pascal Chassier
représentant titulaire des agents du service gestionnaire des trafics et des circulations
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 2123-11 du code des transports
Sur proposition des organisations syndicales représentatives des agents du service gestionnaire des trafics et des circulations
Groupe:
Commission instituée par l'article L
JORFTEXT000026052620(source JORF)
nomination
23 Juin 201223/06/2012
De: Didier Borgeaud
représentant suppléant des agents du service gestionnaire des trafics et des circulations
Objet:
membres de la commission instituée par l'article L
instituée par l'article L. 2123-11 du code des transports
Sur proposition des organisations syndicales représentatives des agents du service gestionnaire des trafics et des circulations
Groupe:
Commission instituée par l'article L
JORFTEXT000026052620(source JORF)
nomination
23 Juin 201223/06/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.