Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie (organisation)

De: Saulnier (Jacques)
Objet:
membres experts professionnels
techniciens
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000197261(source JORF)
nomination
04 Janvier 199704/01/1997
De: Fansten (Jacques)
Objet:
membres experts professionnels
réalisateurs de films
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000197261(source JORF)
nomination
04 Janvier 199704/01/1997
De: Martin (Philippe)
Objet:
membres experts professionnels
producteurs de films de long métrage
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000197261(source JORF)
nomination
04 Janvier 199704/01/1997
De: Champetier (Caroline)
Objet:
membres experts professionnels
techniciens
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000197261(source JORF)
nomination
04 Janvier 199704/01/1997
De: Hennequin (Dominique)
Objet:
membres experts professionnels
techniciens
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000197261(source JORF)
nomination
04 Janvier 199704/01/1997
De: Pansu (Georges)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000197261(source JORF)
nomination
04 Janvier 199704/01/1997
De: Neyrac (Jean-Pierre)
Membres suppléants
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000197261(source JORF)
nomination
04 Janvier 199704/01/1997
De: Mercier (Jean-François)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000197261(source JORF)
nomination
04 Janvier 199704/01/1997
De: Dormoy (Bertrand)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000197261(source JORF)
nomination
04 Janvier 199704/01/1997
De: Hubert (Jean-Loup)
Objet:
membres experts professionnels
réalisateurs de films
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000197261(source JORF)
nomination
04 Janvier 199704/01/1997
De: Kunetz (Claude)
Objet:
membres experts professionnels
producteurs de films de long métrage
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000197261(source JORF)
nomination
04 Janvier 199704/01/1997
De: Van Effenterre (Joëlle)
Objet:
membres experts professionnels
techniciens
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000197261(source JORF)
nomination
04 Janvier 199704/01/1997
De: Rousseau (Philippe-Olivier)
Objet:
président de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie :
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
president
JORFTEXT000000197261(source JORF)
nomination
04 Janvier 199704/01/1997
De: Saulnier (Jacques)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
techniciens
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Fansten (Jacques)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
réalisateurs de films
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Martin (Philippe)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
producteurs de films de long métrage
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Pansu (Georges)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: de la Brosse (Thierry)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Champetier (Caroline)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
techniciens
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Hennequin (Dominique)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
techniciens
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Hubert (Jean-Loup)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
réalisateurs de films
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Kunetz (Claude)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
producteurs de films de long métrage
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Neyrac (Jean-Pierre)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Mercier (Jean-François)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Van Effenterre (Joëlle)
Objet:
membres experts professionnels
représentants des entreprises
techniciens
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Rousseau (Philippe-Olivier)
Objet:
président de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
president
JORFTEXT000000528880(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: de Keyzer (Bruno)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
techniciens
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000720672(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Pinheiro (José)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
réalisateurs de films
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000720672(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Caucheteux (Pascal)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
producteurs de films de long métrage
Membre suppléant
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000720672(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Neyrac (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
chefs d'entreprise appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000720672(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Frilley (Pierre)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
chefs d'entreprise appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000720672(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Dubus (Marie-Sophie)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
techniciens
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
suppleant
JORFTEXT000000720672(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Hennequin (Dominique)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
techniciens
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000720672(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Derobe (Alain)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
techniciens
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000720672(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Vigne (Daniel)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
réalisateurs de films
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000720672(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Rocca (Alain)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
producteurs de films de long métrage
Membre titulaire
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000720672(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Mahieux (François)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
Président de la commission prévue à l'article 3 du décret du 28 mars 1977 relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000720672(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Mercier (Jean-François)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
chefs d'entreprise appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000720672(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Forveille (Pierre-Luc)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
28 mars 1977
relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie:
chefs d'entreprise appartenant aux industries techniques du cinéma
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret relatif aux conditions d'octroi du soutien financier de l'Etat aux industries techniques de la cinématographie
JORFTEXT000000720672(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991