Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Paul Vergon
représentant l'association Le Liseron, suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
3° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
Remplace:
M. Rémy Chretien
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
JORFTEXT000000456597
(source JORF)
désignation
30 Mars 2006
30/03/2006
De:
Serge Prosjean
représentant l'union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (URAPEI), suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
3° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
Remplace:
M. Chavy
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
JORFTEXT000000456597
(source JORF)
désignation
30 Mars 2006
30/03/2006
De:
Michel Haon
représentant l'union régionale des associations familiales (URAF), suppléant
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
3° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
Remplace:
M. Jean-Pierre Baud
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
JORFTEXT000000456597
(source JORF)
désignation
30 Mars 2006
30/03/2006
De:
Rémy Chretien
représentant l'association La Parole aux usagers, titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
3° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
Remplace:
M. Jean-Paul Vergon
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
JORFTEXT000000456597
(source JORF)
désignation
30 Mars 2006
30/03/2006
De:
Roland Chavy
représentant l'union régionale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (URAPEI), titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
3° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
Remplace:
M. Huet
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
JORFTEXT000000456597
(source JORF)
désignation
30 Mars 2006
30/03/2006
De:
Odile Jeunet
représentant la fédération régionale des associations en santé Franche-Comté (FRAS), titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
3° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
Remplace:
M. Michel Bonjour
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
JORFTEXT000000456597
(source JORF)
désignation
30 Mars 2006
30/03/2006
De:
Cécile Petit-Desprez
représentant l'Association vie et cancer (AVEC)
Objet:
membre suppléant représentant les usagers auprès de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
Remplace:
M. Marcel Auclair
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
suppleant
JORFTEXT000000628241
(source JORF)
désignation
25 Mars 2005
25/03/2005
De:
Marie-Josée Pauchet
représentant l'Association des paralysés de France
Objet:
membre titulaire représentant les usagers auprès de la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
Remplace:
M. Jérôme Kislig
Groupe:
Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux de Franche-Comté
JORFTEXT000000789536
(source JORF)
désignation
26 Décembre 2004
26/12/2004