05 Mars 2003

JORFTEXT000000784598 (source JORF)

De:	Richy-Mourre (Laurence)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000784563 (source JORF)

De:	Jounin (Laurent)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	de Brondeau (François)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	de Blic (Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Zuber (Mathieu)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Zetlaoui (Paul-Joseph)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Yvert (Jean-Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Wolkenstein (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Wolff (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Weber (Simon)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Waintraub (Lionel)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Villers (Arnauld)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Verges (Bruno)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Vercken (Jean-Baptiste)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Vayssairat (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Vasile (Norbert)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Varet (Bruno)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Vallot (Thierry)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Touraine (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Sterkers (Olivier)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Serrie (Alain)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Semah (Franck)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Salmon (Rémy)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Rozenbaum (Willy)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Puel (Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Priollet (Pascal)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Pourriat (Jean-Louis)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Popoff (Georges)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Polonovsky (Jean-Michel)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Polack (Benoît)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Piriou (Vincent)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Pialoux (Gilles)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Petit (Pierre-Yves)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Perrot (Serge)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Pathe (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Nordmann (Jean-Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Niddam (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Mourad (Jean-Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Morvan (François)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Morlat (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Montravers (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Mongiat-Artus (Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Millet (Bruno)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Mandel (Serge)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Maison (Patrick)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Lucas (Christian)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Luc (Gérald)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Lievre (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Leynadier (Francisque)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Levy (Vincent)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Lemoine (Patrick)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Lebras (Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Lamarque (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Lagrue (Gilbert)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Kuntz (Daniel)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Koskas (Marc)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Kalifa (Léon)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Kahn (Jean-Claude)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Janbon (Charles)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Huchon (Gérard)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Hiesse (Christian)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Hascoet (Jean-Michel)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Guliana (Jean-Michel)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Gozlan (Guy)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Gout (Olivier)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Giral (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Gautier (Jean-François)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Gattegno (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Gallarda (Thierry)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Fricker (Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Fenelon (Gilles)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Fauvel (Jean-Pierre)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Falissard (Bruno)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Duvaldestin (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Dusser (Daniel)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Dunand (Jean)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Dubreuil (Bertrand)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Desgrandchamps (François)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Denolle (Thierry)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Denis (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Dechaud (Hervé)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Dautzenberg (Bertrand)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Damier (Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Cottu (Paul)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Cohen (Robert)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Chosidow (Olivier)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Chassany (Olivier)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Cellier (Christophe)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Cave (André)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Carel (Jean-Claude)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Carbonne (Bruno)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Calmus (Yvon)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Brun (Jean-Marcel)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Brouet (Jean-Claude)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Bricaire (François)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Bresson (Jean-Louis)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Boue (François)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Boubli (Léon)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Botto (Henri)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Boiron (Jean-Michel)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Blondon (Hugues)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Billette de Villemeur (Thierry)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Benichou (Jacques)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Ben Slama (Lofti)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Baumelou (Alain)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Baufine-Ducrocq (Henri)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Baud (Patrice)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Barbare (Jean-Claude)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Bannwarth (Bernard)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Azulay (Jean-Philippe)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Aubier (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Aractingi (Selim)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Andrejak (Michel)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Adams (David)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Abbara (Aly)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Woimant (France)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Weil Olivier (Catherine)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Thomas-Anterion (Catherine)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Simon (Tabassome)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Sassolas (Geneviève)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Salmon-Ceron (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Quinet (Béatrice)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Pouget (Florence)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Poli (Florence)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Picq (Nicole)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Pezous (Anne-Marie)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Pasquier (Florence)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Morand-Joubert (Laurence)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Meyohas (Marie-Caroline)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Matuchansky-Jeanne (Christine)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Larnaudie (Sylvie)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Lacomblez (Lucette)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	La Batide-Alanore (Agnès)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Kessler (Michèle)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Kabani (Catherine)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Joly (Véronique)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Jolliet (Pascale)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Hillaire-Buys (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Gut-Fayand (Anne)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Grimard (Anne)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Gervais (Anne)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Forest (Nadine)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Fabre (Nelly)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Degos (Françoise)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Cremer (Geneviève)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Commenges (Monique)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Colin de Verdiere (Nathalie)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Chauvaud (Dominique)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Brun-Vezinet (Françoise)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Bonneterre (Marie-Edith)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Billard (Catherine)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Belmatoug (Nadia)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Belaisch-Allart (Joëlle)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Athea (Nicole)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

De:	Abgrall (Sophie)
Objet:	experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

JORFTEXT000000784561 (source JORF)

De:	Jean-Philippe Guilloton inspecteur principal de 2e classe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales du Centre
Objet:	directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Nord
Groupe:	Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Nord

date_debut="2002-12-23"

nomination

JORFTEXT000000784560 (source JORF)

De:	Bernard Boube directeur chargé de la protection et de la sécurité de l'Etat
Objet:	conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs 2° représentant du secrétaire général de la défense nationale
Remplace:	M. Jean-Yves Audouin
Groupe:	Conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs

désignation

JORFTEXT000000784560 (source JORF)

De:	Olivier Paquier sous-directeur des assurances à la direction du Trésor
Objet:	conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs 1° représentant du ministre chargé des finances
Remplace:	M. Thierry Francq
Groupe:	Conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs

désignation

JORFTEXT000000784524 (source JORF)

De:	Belloc (Marcel) administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:	à l'emploi de secrétaire général de l'Ecole polytechnique
Groupe:	Ecole polytechnique

date_debut="2003-03-01"
duree="trois ans"
ecole

nomination

JORFTEXT000000601820 (source JORF)

De:	Moronta (Bernard)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000601819 (source JORF)

De:	Guillaume (Jean-Michel)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000601818 (source JORF)

De:	Baccella (Laurent)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Deville (Robert) administrateur civil
Objet:	sous-directeur secrétaire général à la délégation interministérielle à la ville
Groupe:	Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain

JORFTEXT000000601817 (source JORF)

nomination

De:	Srodogora (Suzanne)
Objet:	professeure associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

JORFTEXT000000601816 (source JORF)

nomination

De:	Obin (Jean-Pierre)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 70e section

JORFTEXT000000601815 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000601814 (source JORF)

De:	Dorothée Pineau maître des requêtes au Conseil d'Etat, placée dans la position de disponibilité d'intérêt public
Objet:	au Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2003-03-01"

réintégration

De:	Dorothée Pineau
Objet:	pour convenances personnelles prévue à l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions, directrice déléguée du groupe Picard, de présidente du conseil de surveillance de la société Osmo et de présidente du conseil de surveillance de la société Hexaflux-europMedica
Groupe:	Conseil d'État

JORFTEXT000000601814 (source JORF)

disponibilité

JORFTEXT000000419433 (source JORF)

De:	Massy (Ziad)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques) à l'université d'Amiens
Groupe:	Université d'Amiens

date_debut="2002-10-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000419432 (source JORF)

De:	Le Bris (Alain, Gaston, Victor)
Objet:	au grade de capitaine de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi d'expert financier auprès du groupement interarmées actions civilo-militaires
Groupe:	Groupement interarmées actions civilo-militaires

nomination

JORFTEXT000000419431 (source JORF)

De:	Goineau (Pierre-Olivier, Jean, Joseph)
Objet:	au grade de capitaine de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi d'expert financier auprès du groupement interarmées actions civilo-militaires
Groupe:	Groupement interarmées actions civilo-militaires

nomination

JORFTEXT000000419404 (source JORF)

De:	Vin-Datiche (Christophe)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

De:	Latcu (Decebal-Gabriel)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Toulouse Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Toulouse

affectation

De:	Zabalawi (Amer)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Toulouse Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Toulouse

affectation

De:	Camara (Boubou)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Toulouse Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Toulouse

affectation

De:	Zairi (Mohammed Anas)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Toulouse Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Toulouse

affectation

De:	Bentaleb (Youssef)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Toulouse Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Toulouse

affectation

De:	Mahazoasy Angivelo (Jose Pascal)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Toulouse Discipline psychiatrie
Groupe:	Subdivision Toulouse

affectation

De:	Vila Nova Junior (Paulo Jose Ferreira)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Strasbourg Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Strasbourg

affectation

De:	Mecili (Mustapha)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Strasbourg Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Strasbourg

affectation

De:	Nojavan (Hamid)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Strasbourg Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Strasbourg

affectation

De:	Mansour (Ziad)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Strasbourg Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Strasbourg

affectation

De:	Abou Bacar (Ahmed)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Strasbourg Discipline biologie médicale
Groupe:	Subdivision Strasbourg

affectation

De:	Timbolschi Ionut (Daniel)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Strasbourg Discipline anesthésiologie, réanimation chirurgicale
Groupe:	Subdivision Strasbourg

affectation

De:	Ait Sayad (Mohamed)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Saint-Etienne Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Saint-Etienne

affectation

De:	Cherkaoui (Azzeddine)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Saint-Etienne Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Saint-Etienne

affectation

De:	Chetouani (Mohammed)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Rennes Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Rennes

affectation

De:	Halalchi (Mahmoud)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Nancy Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Nancy

affectation

De:	Aghajanian (Majid)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Nancy Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Nancy

affectation

De:	Yangni N'da (Olivier, Hugues)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Nancy Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Nancy

affectation

De:	Sheibanifar (Mahmoud)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Nancy Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Nancy

affectation

De:	Boukourdane (Mouloud)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Nancy Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Nancy

affectation

De:	Melinte (Viorel)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Nancy Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Nancy

affectation

De:	Kotaiche (Fouad)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Nancy Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Nancy

affectation

De:	Taouinet (Rachid)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Nancy Discipline biologie médicale
Groupe:	Subdivision Nancy

affectation

De:	Benmansour Sid (Ahmed)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Nancy Discipline anesthésiologie, réanimation chirurgicale
Groupe:	Subdivision Nancy

affectation

De:	Dahmouni (Sofiane)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Montpellier Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Montpellier

affectation

De:	Hessissen (Mehdi)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Montpellier Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Montpellier

affectation

De:	Hamoui (Majd)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Montpellier Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Montpellier

affectation

De:	Jaff Nabaz (Ahmed)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Lyon Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Lyon

affectation

De:	Saidi (Smail)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Lyon Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Lyon

affectation

De:	Nang Zouye (Alain)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Lyon Discipline psychiatrie
Groupe:	Subdivision Lyon

affectation

De:	Gertych Witold (Tukasz)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Lyon Discipline gynécologie-obstétrique
Groupe:	Subdivision Lyon

affectation

De:	Borsali Ansil (Benaouda)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Lyon Discipline anesthésiologie, réanimation chirurgicale
Groupe:	Subdivision Lyon

affectation

De:	Meribout (Salim)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Lille Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Lille

affectation

De:	Bouaffou Yao (Honoré)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Lille Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Lille

affectation

De:	Assomany Jaotombo (Daher)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Lille Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Lille

affectation

De:	Abdoussi (Abderrazzak)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Lille Discipline gynécologie-obstétrique
Groupe:	Subdivision Lille

affectation

De:	Njeunga Njounda (Marcel)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Lille Discipline biologie médicale
Groupe:	Subdivision Lille

affectation

De:	Khalil Jamal (Dine)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Lille Discipline anesthésiologie, réanimation chirurgicale
Groupe:	Subdivision Lille

affectation

De:	Samadi (Alireza)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	Kichou (Brahim)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	Kaci (Rachid)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	Bdeoui (Naji)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	Ben Saddik (Mohammed Aziz)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	Thiong'o (Maurice Gakuo)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	Aoubid Iaaza (Lahbib)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	El Marabet El Hachmi
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline pédiatrie
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	Aït Boudaoud (Ahcene)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline pédiatrie
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	Mahmoud (Mohamed Loutfi)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline biologie médicale
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	Deme (Mamadou)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline anesthésiologie, réanimation chirurgicale
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	Costache (Victor-Sebastian)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Grenoble Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Grenoble

affectation

De:	Mirkamali (Amir Khosro)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Dijon Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Dijon

affectation

De:	Mokaouim (Khalid)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Dijon Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Dijon

affectation

De:	Youssef (Jihad)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Bordeaux Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Bordeaux

affectation

De:	Jamai (Abdellah)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Bordeaux Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Bordeaux

affectation

De:	Drief (Mounir)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Bordeaux Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Bordeaux

affectation

De:	Sacko (Oumar)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Bordeaux Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Bordeaux

affectation

De:	Cherciu (Bogdan)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Bordeaux Discipline psychiatrie
Groupe:	Subdivision Bordeaux

affectation

De:	Guediri (Wissem)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Bordeaux Discipline gynécologie-obstétrique
Groupe:	Subdivision Bordeaux

affectation

De:	Tafer (Nadir)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Bordeaux Discipline anesthésiologie, réanimation chirurgicale
Groupe:	Subdivision Bordeaux

affectation

De:	Hua Huy (Thong)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Aix-Marseille Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Aix-Marseille

affectation

De:	Oufroukhi (Loubna)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Toulouse Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Toulouse

affectation

De:	Camacho Mildreth (Janina)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Toulouse Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Toulouse

affectation

De:	Djelloul (Esma)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Toulouse Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Toulouse

affectation

De:	Marinica (Gabriela)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Toulouse Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Toulouse

affectation

De:	Pop Alexandru (Simona)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Strasbourg Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Strasbourg

affectation

De:	Chilintseva (Natalia)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Strasbourg Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Strasbourg

affectation

De:	Badila (Dana Luiza)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Strasbourg Discipline pédiatrie
Groupe:	Subdivision Strasbourg

affectation

De:	Laidouni (Shanez)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Strasbourg Discipline gynécologie-obstétrique
Groupe:	Subdivision Strasbourg

affectation

De:	Elbadii (Saida)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Rennes Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Rennes

affectation

De:	Bensari (Feryel Nawal)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Reims Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Reims

affectation

De:	Randrianantoandro (Hery Lanto)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Reims Discipline anesthésiologie, réanimation chirurgicale
Groupe:	Subdivision Reims

affectation

De:	Bonciu (Monalisa Rodica)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Nice Discipline anesthésiologie, réanimation chirurgicale
Groupe:	Subdivision Nice

affectation

De:	Chermak (Faiza)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Montpellier Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Montpellier

affectation

De:	Ionita (Adela Codruta)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Montpellier Discipline psychiatrie
Groupe:	Subdivision Montpellier

affectation

De:	Baciu Oana (Eugenia)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Montpellier Discipline psychiatrie
Groupe:	Subdivision Montpellier

affectation

De:	Faghahati (Shahla)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Lyon Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Lyon

affectation

De:	Nguyen Huu (Kim An)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Lyon Discipline pédiatrie
Groupe:	Subdivision Lyon

affectation

De:	Danekova (Nevena)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Lille Discipline pédiatrie
Groupe:	Subdivision Lille

affectation

De:	Bennani (Maha)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	Boubrit (Lila)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	Nourani (Anissa Maya)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	El Beybi (Faouzia)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	Batchvarova (Zdravka Iordanova)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	Herkat Assia (Besma)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline psychiatrie
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	Trabelsi (Mouna)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline psychiatrie
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	Belkhayat Zougari (Ghita)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline gynécologie-obstétrique
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	Abbou (Hind)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Ile-de-France Discipline gynécologie-obstétrique
Groupe:	Subdivision Ile-de-France

affectation

De:	Costan (Cristina)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Grenoble Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:	Subdivision Grenoble

affectation

De:	Bitout (Farid)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Dijon Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Dijon

affectation

De:	Aouchiche (Hassina)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Bordeaux Discipline spécialités médicales
Groupe:	Subdivision Bordeaux

affectation

De:	Rodriguez (Mariana Andrea)
Objet:	par subdivision, discipline ou spécialité d'internat Subdivision Bordeaux Discipline pédiatrie
Groupe:	Subdivision Bordeaux

affectation

JORFTEXT000000419402 (source JORF)

De:	Bry (Philippe) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur des transports par voies navigables à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:	Sous-direction des transports par voies navigables à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

date_debut="2003-01-07"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000419401 (source JORF)

De:	Moinet (Martine) attachée principale d'administration centrale
Objet:	à effectuer des contrôles sur place à titre permanent en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, l'agente de la mission interministérielle d'inspection du logement social
Groupe:	Mission interministérielle d'inspection du logement social

date_debut="2003-04-06"

habilitation

JORFTEXT000000419395 (source JORF)

De:	Henri Savoie maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères afin de continuer à exercer les fonctions de conseiller juridique du Président de la République du Sénégal
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2003-02-27"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000419394 (source JORF)

De:	Graph-Eur-Inter-Droits (GEID) 14, boulevard Poissonnière, 75009 Paris
Objet:	des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance du 2 novembre 1945 précitée « Agence impact auto-moto, 215, rue Jean-Jacques-Rousseau, 92136 Issy-les-Moulineaux Cedex Agence transcontinentale de presse (ATP), 28, rue de Navarin, 75009 Paris Cahetel, 12, rue du Commandant-Mowat, 94300 Vincennes
Groupe:	« Agence impact auto-moto, 215, rue Jean-Jacques-Rousseau, 92136 Issy-les-Moulineaux Cedex

cessation de fonction

JORFTEXT000000235827 (source JORF)

De:	Ben Lafquih (Rachid)
Objet:	dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles

date_debut="2002-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"

titularisation

JORFTEXT000000235826 (source JORF)

De:	Michel Peltier directeur régional des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
Objet:	directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France
Groupe:	Direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France

date_debut="2003-02-03"

nomination

JORFTEXT000000235825 (source JORF)

De:	Antoine Merieux
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Uni Etoile
Groupe:	Commissariat du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Uni Etoile

commissaire_gouvernement

nomination

De:	Bonneau (Brigitte), épouse Ponsart
Objet:	professeure associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

JORFTEXT000000235792 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000235791 (source JORF)

De:	Delafon (Yves, Marie, Jean)
Objet:	au grade de chef de bataillon de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi d'expert économique auprès du groupement interarmées actions civilo-militaires
Groupe:	Bataillon de réserve

nomination

JORFTEXT000000235790 (source JORF)

De:	Gombert (Alain) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:	Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

date_debut="2002-10-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration