10 Août 2011


De: Wilfried BOUDAS
responsable de l'unité achats généraux
tous les actes relevant des pouvoirs qui lui
Objet:
par la délégation de pouvoirs susvisée, hors ceux relevant des pouvoirs subdélégués aux responsables des unités LDR et LEM
Groupe:
Délégation de pouvoirs susvisée, hors ceux relevant des pouvoirs subdélégués aux responsables des unités LDR et LEM
TRAT1119834S(source BODD)
conférés
10 Août 201110/08/2011
De: Claude BORDIER
responsable de l'unité achats et développement, ou à
Objet:
par la délégation de pouvoirs susvisée, hors ceux relevant des pouvoirs subdélégués aux responsables des unités LDR et LEM
Groupe:
Délégation de pouvoirs susvisée, hors ceux relevant des pouvoirs subdélégués aux responsables des unités LDR et LEM
TRAT1119834S(source BODD)
conférés
10 Août 201110/08/2011
De: Antilles-Guyane (SNA/AG)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
TRAA1118571S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201110/08/2011
De: Daniel Madiot
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du SNA/AG par intérim
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
TRAA1118571S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201110/08/2011
De: Catherine Segay
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
TRAA1118571S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201110/08/2011
De: Guylène Kneur
assistante d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
TRAA1118571S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201110/08/2011
De: Olivier Jouans
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du SNA/AG
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2011-08-15"
TRAA1118571S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201110/08/2011
De: Milena Sabeva
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2011-09-15"
JORFTEXT000024454456(source JORF)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: GUIBOURDENCHE (Jean)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2011 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
Concours de type 3
JORFTEXT000024454324(source JORF)
admission
10 Août 201110/08/2011
De: VIDAL (Michel)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2011 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
Concours de type 2
JORFTEXT000024454324(source JORF)
admission
10 Août 201110/08/2011
De: DUVAL (Olivier)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2011 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
Concours de type 2
JORFTEXT000024454324(source JORF)
admission
10 Août 201110/08/2011
De: GIBAUD (Stéphane)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2011 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Concours de type 2
JORFTEXT000024454324(source JORF)
admission
10 Août 201110/08/2011
De: BENSOUSSAN-LEJZEROWICZ (Danièle)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2011 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Concours de type 3
JORFTEXT000024454324(source JORF)
admission
10 Août 201110/08/2011
De: BADENS (Catherine)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2011 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Concours de type 3
JORFTEXT000024454324(source JORF)
admission
10 Août 201110/08/2011
De: EBILLE-RIVAIN (Véronique)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2011 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Concours de type 2
JORFTEXT000024454324(source JORF)
admission
10 Août 201110/08/2011
De: GUILLAUME (Nicolas)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2011 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
JORFTEXT000024454322(source JORF)
admission
10 Août 201110/08/2011
De: CURTI (Christophe)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2011 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
JORFTEXT000024454322(source JORF)
admission
10 Août 201110/08/2011
De: KRYSA (David)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2011 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquées à la santé
JORFTEXT000024454322(source JORF)
admission
10 Août 201110/08/2011
De: CAUDRON (Eric)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2011 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquées à la santé
JORFTEXT000024454322(source JORF)
admission
10 Août 201110/08/2011
De: ROUX (Véronique)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2011 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
JORFTEXT000024454322(source JORF)
admission
10 Août 201110/08/2011
De: LACROIX (Romaric)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2011 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
JORFTEXT000024454322(source JORF)
admission
10 Août 201110/08/2011
De: DUMARTIN (Catherine)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2011 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
JORFTEXT000024454322(source JORF)
admission
10 Août 201110/08/2011
De: LANCELOT (Sophie)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2011 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquées à la santé
JORFTEXT000024454322(source JORF)
admission
10 Août 201110/08/2011
De: HIRT (Déborah)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2011 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquées à la santé
JORFTEXT000024454322(source JORF)
admission
10 Août 201110/08/2011
De: Lacazette-Coudures (Bernard, Jean, Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique de Pau-Montardon
Groupe:
Lycée d'enseignement général et technologique de Pau-Montardon
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024454319(source JORF)
admission
10 Août 201110/08/2011
De: FERCHIOU (Abdelaziz)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000024454315(source JORF)
autorisation
10 Août 201110/08/2011
De: KAMMOUN (Mohamed, Faouzi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000024454315(source JORF)
autorisation
10 Août 201110/08/2011
De: BOUNAAMA (Abdenour)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000024454315(source JORF)
autorisation
10 Août 201110/08/2011
De: AINSEBA (Fayçal)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000024454315(source JORF)
autorisation
10 Août 201110/08/2011
De: MOHAMED (Abdel Mooti Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000024454315(source JORF)
autorisation
10 Août 201110/08/2011
De: BRAHIMI (Karim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000024454315(source JORF)
autorisation
10 Août 201110/08/2011
De: FERHANI (Fadhila), épouse LAANANI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
JORFTEXT000024454315(source JORF)
autorisation
10 Août 201110/08/2011
De: Rouvière (Pierre, Henri)
Objet:
par subdivision
Subdivision Toulouse
Groupe:
Subdivision Toulouse
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Hay (Paul-Emile, Bernard)
Objet:
par subdivision
Subdivision Rouen
Groupe:
Subdivision Rouen
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Turquin (Pierre, André)
Objet:
par subdivision
Subdivision Reims
Groupe:
Subdivision Reims
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Coz (Jean-Marie)
Objet:
par subdivision
Subdivision Ile-de-France
Groupe:
Subdivision Ile-de-France
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Lechat (Jérôme)
Objet:
par subdivision
Subdivision Grenoble
Groupe:
Subdivision Grenoble
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Reyle (Yves, Raymond)
Objet:
par subdivision
Subdivision Besançon
Groupe:
Subdivision Besançon
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Cojocaru (Pétré)
Objet:
par subdivision
Subdivision Aix-Marseille
Groupe:
Subdivision Aix-Marseille
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Raffier (Danièle, Marie-Lise), épouse Péres
Objet:
par subdivision
Subdivision Toulouse
Groupe:
Subdivision Toulouse
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Altermanne (Valérie), épouse Jouvenet
Objet:
par subdivision
Subdivision Strasbourg
Groupe:
Subdivision Strasbourg
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Michelet (Sidonie)
Objet:
par subdivision
Subdivision Reims
Groupe:
Subdivision Reims
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Sindyga (Patricia, Béatrice)
Objet:
par subdivision
Subdivision Reims
Groupe:
Subdivision Reims
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Herzhaft (Judith, Anne), épouse Bouccara
Objet:
par subdivision
Subdivision Ile-de-France
Groupe:
Subdivision Ile-de-France
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Mestoudjian (Vanessa), épouse Helbert
Objet:
par subdivision
Subdivision Dijon
Groupe:
Subdivision Dijon
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Grappin (Michèle, Simone)
Objet:
par subdivision
Subdivision Dijon
Groupe:
Subdivision Dijon
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Berthilier (Christine, Ginette, Jeannine)
Objet:
par subdivision
Subdivision Dijon
Groupe:
Subdivision Dijon
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Kind (Elisabeth, Agnès)
Objet:
par subdivision
Subdivision Dijon
Groupe:
Subdivision Dijon
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Paret (Sandrine)
Objet:
par subdivision
Subdivision Bordeaux
Groupe:
Subdivision Bordeaux
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Roy (Marie-France), épouse Bornant
Objet:
par subdivision
Subdivision Bordeaux
Groupe:
Subdivision Bordeaux
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Laporta (Florence, Mireille)
Objet:
par subdivision
Subdivision Besançon
Groupe:
Subdivision Besançon
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Reynard (Charlotte, Lucie), épouse Perraut
Objet:
par subdivision
Subdivision Aix-Marseille
Groupe:
Subdivision Aix-Marseille
JORFTEXT000024454313(source JORF)
affectation
10 Août 201110/08/2011
De: Henri Genin
magistrat
Objet:
conseiller auditeur de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
JORFTEXT000024454310(source JORF)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Emmanuelle Prada-Bordenave
conseiller d'Etat
Objet:
auprès de l'Agence de la biomédecine
directrice générale
Groupe:
Agence de la biomédecine
Conseil d'État
date_debut="2011-07-04"
duree="trois ans"
JORFTEXT000024454307(source JORF)
détachement
10 Août 201110/08/2011
De: Richard Senghor
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du Défenseur des droits
secrétaire général
Groupe:
Défenseur des droits
Conseil d'État
date_debut="2011-07-18"
duree="trois ans"
JORFTEXT000024454305(source JORF)
détachement
10 Août 201110/08/2011
De: Éloi Flipo
Objet:
membre titulaire du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation inté rieure
représentant de Voies navigables de France
Remplace:Mme Anne Baruet
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation inté rieure
DEVT1117734A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jean-Louis ROUBATY
Objet:
dans la catégorie des membres du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1119311A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Éric GAFFET
Objet:
dans la catégorie des membres du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1119311A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Patrick BURLAZ DDPP 74
– Haute-Savoie Rhône-Alpes
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Jean-Michel ARNAUD DDPP 37
– Indre-et-Loire Centre Pierre AUGIER DEAL Réunion Réunion Jean-Marc BAYER DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Bernard BEDARIDE DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Yves BELAVOIR DREAL Poitou-Charentes Poitou-Charentes
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Stéphane LOPEZ DDPP 37
– Indre-et-Loire Centre Pierre MAIGRAT DAAF Réunion Réunion
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Magali JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Sébastien JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Thierry JULIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Marie-Hélène JULLIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Nicolas KUBIAK DREAL Alsace Alsace Annick LALY DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Sébastien LAUER DREAL Aquitaine Aquitaine Myriam LE NEILLON DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Magali JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Sébastien JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Thierry JULIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Marie-Hélène JULLIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Nicolas KUBIAK DREAL Alsace Alsace Annick LALY DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Sébastien LAUER DREAL Aquitaine Aquitaine Myriam LE NEILLON DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Jérôme LEVEQUE DDPP 38
– Isère Rhône-Alpes Philippe LIAUTARD DREAL Alsace Alsace Marc LIOCHON DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Magali JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Sébastien JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Thierry JULIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Marie-Hélène JULLIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Nicolas KUBIAK DREAL Alsace Alsace Annick LALY DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Sébastien LAUER DREAL Aquitaine Aquitaine Myriam LE NEILLON DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Magali JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Sébastien JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Thierry JULIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Marie-Hélène JULLIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Nicolas KUBIAK DREAL Alsace Alsace Annick LALY DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Sébastien LAUER DREAL Aquitaine Aquitaine Myriam LE NEILLON DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: David GONZALES DDCSPP 07
– Ardèche Rhône-Alpes Christian GRAILLE DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Gaby GRAS DREAL Alsace Alsace Nathalie GUERRERO DAAF Réunion Réunion Marie-Claude GUILBAUD DREAL Alsace Alsace Jean-Marc HUG DREAL Alsace Alsace Caroline IBORRA DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Christian FABOSSOU DDPP 22
– Côtes-d'Armor Bretagne Romaric FRANQUE DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Éric GALLAND DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Patrick GARCIA DAAF Réunion Réunion
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Bernard COURBIS DDPP 69
– Rhône Rhône-Alpes Laurent CROUZET DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Alain COLLET-FENETRIER DDPP 38
– Isère Rhône-Alpes
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Cathy CADAUX-BONIOL DDPP 30
– Gard Languedoc-Roussillon Christophe CALLIER DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Cécile CARON DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Nathalie BOURGOIN DDCSPP 16
– Charente Poitou-Charentes Sylvie BOUTTEN DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Célia BOYER DREAL Alsace Alsace
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Sylvie BEOLET DDPP 26
– Drôme Rhône-Alpes Claire BERGER DREAL Alsace Alsace Christian BERTHOLD DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Xavier BERTUIT DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Nicolas BONAFY DREAL Alsace Alsace Anita BOTZ DREAL Alsace Alsace Jonathan BOUIC DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Lauriane BENEZET DDPP 38
– Isère Rhône-Alpes
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Karine ALLORY DDPP 01
– Ain Rhône-Alpes
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Nathalie ROUSSET DDPP 26
– Drôme Rhône-Alpes Rachel ROUX DREAL Alsace Alsace Christian SALENBIER DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Jean-Pierre SCALIA DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal SIMONIN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Marc SPOHR DREAL Alsace Alsace Corinne THIEVENT DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Daniel TIMOTIJEVIC DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Magali JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Sébastien JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Thierry JULIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Marie-Hélène JULLIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Nicolas KUBIAK DREAL Alsace Alsace Annick LALY DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Sébastien LAUER DREAL Aquitaine Aquitaine Myriam LE NEILLON DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Magali JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Sébastien JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Thierry JULIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Marie-Hélène JULLIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Nicolas KUBIAK DREAL Alsace Alsace Annick LALY DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Sébastien LAUER DREAL Aquitaine Aquitaine Myriam LE NEILLON DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Anne-Marie REME DDCSPP 07
– Ardèche Rhône-Alpes Fabien RENASSIA DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur Anne RIGAUD DREAL Alsace Alsace
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Magali JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Sébastien JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Thierry JULIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Marie-Hélène JULLIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Nicolas KUBIAK DREAL Alsace Alsace Annick LALY DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Sébastien LAUER DREAL Aquitaine Aquitaine Myriam LE NEILLON DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Magali JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Sébastien JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Thierry JULIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Marie-Hélène JULLIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Nicolas KUBIAK DREAL Alsace Alsace Annick LALY DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Sébastien LAUER DREAL Aquitaine Aquitaine Myriam LE NEILLON DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Odile PETIT DDPP 74
– Haute-Savoie Rhône-Alpes Francis PRAT DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Magali JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Sébastien JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Thierry JULIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Marie-Hélène JULLIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Nicolas KUBIAK DREAL Alsace Alsace Annick LALY DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Sébastien LAUER DREAL Aquitaine Aquitaine Myriam LE NEILLON DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Magali JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Sébastien JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Thierry JULIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Marie-Hélène JULLIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Nicolas KUBIAK DREAL Alsace Alsace Annick LALY DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Sébastien LAUER DREAL Aquitaine Aquitaine Myriam LE NEILLON DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Virginie MAILLAULT DDPP 01
– Ain Rhône-Alpes Élodie MARCHAND DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Jean-Étienne MARTIN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Catherine MASSON DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Éric MICHENET DREAL Centre Centre Xavier MOURIER DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Pascal OLIVIER DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Vincent PERCHE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Magali JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Sébastien JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Thierry JULIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Marie-Hélène JULLIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Nicolas KUBIAK DREAL Alsace Alsace Annick LALY DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Sébastien LAUER DREAL Aquitaine Aquitaine Myriam LE NEILLON DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Magali JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Sébastien JOUSSERAND DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Thierry JULIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Marie-Hélène JULLIEN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Nicolas KUBIAK DREAL Alsace Alsace Annick LALY DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Sébastien LAUER DREAL Aquitaine Aquitaine Myriam LE NEILLON DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Anne JAMMES DDPP 69
– Rhône Rhône-Alpes Jean-Maurice JOMARD DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Marie-Claude GIVERNAUD DDPP 45
– Loiret Centre Sébastien GOLFIER DREAL Alsace Alsace
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Odile GIBERT DDPP 42
– Loire Rhône-Alpes Delphine GIRAUDET DREAL Centre Centre
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Frédérique GAUTHIER DDPP 69
– Rhône Rhône-Alpes
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Sabrina DONDEYNE DDCSPP 41
– Loir-et-Cher Centre Yves EPRINCHARD DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Lena DENIAUD DDPP 45
– Loiret Centre Marcel DOLLINGER DREAL Alsace Alsace
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Marlène DEFRANCE DDPP 26
– Drôme Rhône-Alpes Bernard DEL SOCORO DAAF Réunion Réunion Alexis DELORY DREAL Alsace Alsace
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Magali DARODES DDPP 26
– Drôme Rhône-Alpes Céline DAUJAN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Sylvie DE CONTO DDPP 38 – Isère Rhône-Alpes
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Annie CONSEIL DDPP 74
– Haute-Savoie Rhône-Alpes
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Jean-Louis CHAUPIN DREAL Corse Corse Vincent CHERDO DREAL Alsace Alsace
DEVP1110265A(source BODD)
désignation
10 Août 201110/08/2011
De: Hélène de COUSTIN
du 18 au
22 juillet 2011
du 1er au
5 août 2011
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes relevant de sa compétence d'ordonnateur et de représentante du pouvoir adjudicateur, ainsi que tous actes utiles au fonctionnement de l'agence
autorite_delegation="Directrice générale"
DEVL1119097S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201110/08/2011
De: Philippe TAMAGNY
directeur de recherche, chef de département à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastruc tures
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastruc tures
DEVD1110637S(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Michel RAY
directeur technique et de l'innovation à la société EGIS
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastruc tures
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastruc tures
DEVD1110637S(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Daniel PENDARIAS
inspecteur général des routes, responsable du pôle de Lyon à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM/DIT/MARRN)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastruc tures
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastruc tures
DEVD1110637S(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Gilles LE MESTRE
directeur du laboratoire régional de Saint-Brieuc du Centre d'études tech niques de l'équipement de l'Ouest (CETE de l'Ouest)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastruc tures
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastruc tures
DEVD1110637S(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Philippe JERÔME
directeur adjoint à la direction régionale et interdépartementale de l'équi pement et de l'aménagement en Île-de-France (DRIEA IF/CETE IDF)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastruc tures
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastruc tures
DEVD1110637S(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Laure MILLEFAUX
chef du département du schéma directeur des systèmes d'information au secrétariat général (SG/SPSSI/PSI)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastruc tures
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastruc tures
DEVD1110637S(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Marie-Madeleine LE MARC
chef du département systèmes et technologies pour la ville au Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastruc tures
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastruc tures
DEVD1110637S(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Marie-Thérèse GOUX
directeur adjoint, chargée de l'ingénierie à la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement en Île-de-France (DRIEA IF/DIRIF)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastruc tures
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastruc tures
DEVD1110637S(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jean DURAND
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, coordonnateur à la MIGT 3
membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Objet:
président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastructures
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Infrastructures
president
DEVD1110637S(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Rémi Jouty
ingénieur général de l'armement, directeur adjoint de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1118051S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201110/08/2011
De: Philippe Gabouleaud
administrateur hors classe de la ville de Paris, directeur « gestion des ressources » de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1118051S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201110/08/2011
De: Louis-Valentin Cabuzel
attaché d'administration de l'aviation civile, adjoint au chef de pôle « achats et logistiques » de la direction « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1118051S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201110/08/2011
De: Angélica Sparosvich
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du pôle « achats et logistiques » de la direction « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1118051S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201110/08/2011
De: Anne Bourguignon
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du pôle « achats et logistiques » de la direction « gestion des ressources »
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1118051S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201110/08/2011
De: Hélène JACQUOT-GUIMBAL
directrice générale de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
Objet:
prési dente du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
DEVA1114416A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jacques PICHOT
président du conseil d'administration de Bluelink SA (groupe Air France)
Objet:
président du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
president
conseil_administration
DEVA1112966A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Danielle BÉNADON
inspectrice générale de l'administration et du développement durable
membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
vice présidente du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112966A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Olivier PONTREAU
d)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
représentants du personnel n'exerçant pas des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jean-Pierre SALANOUBAT
e)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
représentants des élèves suivant les formations professionnelles de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Didier TREIL
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Pierre CATALA
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Antoine BLAIS
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléants
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Alexandre LAGIER
f)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléant
représentants des élèves non fonctionnaires
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Simon DEBRAS
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Suppléant
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
suppleant
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Louis CASTEX
expert auprès de l'AERES, représentant d'une institution d'enseignement supé rieur ou de recherche. c)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
représentants du personnel exerçant des fonctions d'enseignement ou de recherche au sein de l'école
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Paul SCHWACH
directeur du transport aérien, ou son représentant. b)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
personnalités
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Bertrand BRULE
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Titulaires
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Thierry BELTAN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Titulaires
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jean-Christophe MAZIN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Titulaires
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Dominique BOUILLOT
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Titulaires
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Loïc POITOU
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Titulaire
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Thibaud FIGUEROA
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Titulaire
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jean-Michel VERHNES
président du directoire de l'aéroport de Toulouse-Blagnac
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jacques PICHOT
président du conseil d'administration de Bluelink SA (groupe Air France)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Francis MASSE
secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile, ou son repré sentant
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Didier LUX
directeur du service clients d'Airbus
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Maurice GEORGES
directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Maxime COFFIN
chef de la mission aviation légère et hélicoptère générale
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Jack BARBIEUX
président du groupe Aéroconseil
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Sophie COPPIN
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Titulaires
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Nathalie STUBLER directrice du revenue management
pricing au sein d'Air France
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Florence ROUSSE
directrice de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Geneviève OUDARD
directrice du département navigation au sein d'Airbus
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Michèle DEVILLIERS-BRESSON
directrice du cabinet CAT' Sud, et représentant les anciens élèves de l'École nationale de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Danielle BÉNADON
inspectrice générale de l'administration et du développement durable
membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable, ou son représentant
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Marie-Noëlle BRISSET
chargée de corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Évelyne BERTHOU
chef du service de la navigation aérienne Sud
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Nicole BELLOUBET
représentant le conseil régional Midi-Pyrénées
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentant de l'État
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1112965A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De: Hélène JACQUOT-GUIMBAL
directrice générale de l'Institut français des sciences et tech nologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
Objet:
membres du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile : a)
personnalités désignées par le ministre chargé de l'aviation civile
en raison de leur compétence en matière de recherche dans les disciplines de l'école
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
DEVA1112964A(source BODD)
nomination
10 Août 201110/08/2011
De:
M
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111961DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Août 201110/08/2011
De: Baudouin Denis de Senneville
Chercheur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111961DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Août 201110/08/2011
De: Baudouin Denis de Senneville
Objet:
Chercheur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111960DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Août 201110/08/2011
De: Chretien Moonen
directeur de l'unité FRE 3313
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC111960DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Août 201110/08/2011
De: Valérie Alfaurt
Gestionnaire
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne 1 responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111956DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Août 201110/08/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.