Commission régionale de la Masse, ordonnateur (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marc LANGLET
chef de service comptable de 1re catégorie à Dunkerque (direction régionale des douanes de Dunkerque)
Objet:
comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
Groupe:
Commission régionale de la Masse, ordonnateur
date_debut
=
"
2011-02-04
"
JORFTEXT000023452832
(source JORF)
nomination
20 Janvier 2011
20/01/2011
De:
Hervé LORIOD
détaché
Objet:
comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
chef de service comptable de 2e catégorie à Basse-Terre (direction régionale des douanes de Guadeloupe)
Groupe:
Commission régionale de la Masse, ordonnateur
date_debut
=
"
2010-11-16
"
JORFTEXT000022956050
(source JORF)
nomination
26 Octobre 2010
26/10/2010
De:
Jean-Luc MONDAIN
détaché
Objet:
comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
chef de service comptable de 2e catégorie à Rennes (direction régionale des douanes de Bretagne)
Groupe:
Commission régionale de la Masse, ordonnateur
date_debut
=
"
2010-06-15
"
JORFTEXT000022227756
(source JORF)
nomination
19 Mai 2010
19/05/2010
De:
Jean-Michel PHILIPPEAUX
détaché
Objet:
comptable secondaire de la masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
chef de service comptable de 2e catégorie à Paris (direction régionale des douanes de Paris)
Groupe:
Commission régionale de la Masse, ordonnateur
date_debut
=
"
2010-01-15
"
JORFTEXT000021509335
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2009
23/12/2009
De:
Bernard DUSSAIN
détaché
Objet:
comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
chef de service comptable de 1re catégorie à Rennes (direction régionale des douanes de Bretagne)
Groupe:
Commission régionale de la Masse, ordonnateur
date_debut
=
"
2009-02-10
"
JORFTEXT000020378574
(source JORF)
nomination
13 Mars 2009
13/03/2009
De:
Georges Bourhis
détaché
Objet:
comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
chef de service comptable de 2e catégorie à Annecy (direction régionale des douanes du Léman)
Groupe:
Commission régionale de la Masse, ordonnateur
date_debut
=
"
2008-04-03
"
JORFTEXT000018771633
(source JORF)
nomination
08 Mai 2008
08/05/2008
De:
André Degiron
détaché
Objet:
comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
chef de service comptable de 2e catégorie à Besançon (direction régionale des douanes de Franche-Comté)
Groupe:
Commission régionale de la Masse, ordonnateur
date_debut
=
"
2008-03-04
"
JORFTEXT000018771631
(source JORF)
nomination
08 Mai 2008
08/05/2008
De:
Yves Moissonnié
détaché
Objet:
comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
chef de service comptable de 2e catégorie des douanes à Basse-Terre (direction régionale des douanes de Guadeloupe)
Groupe:
Commission régionale de la Masse, ordonnateur
date_debut
=
"
2007-11-03
"
JORFTEXT000000791854
(source JORF)
nomination
27 Octobre 2007
27/10/2007
De:
Jean-Pierre Payen
détaché
Objet:
comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
chef de service comptable de 1re catégorie des douanes à Marseille (direction régionale des douanes de Marseille)
Groupe:
Commission régionale de la Masse, ordonnateur
date_debut
=
"
2007-05-03
"
JORFTEXT000000426655
(source JORF)
nomination
23 Août 2007
23/08/2007
De:
Christian Bastien
détaché
Objet:
comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
chef de service comptable de 2e catégorie des douanes à Metz (direction régionale des douanes de Lorraine)
Groupe:
Commission régionale de la Masse, ordonnateur
date_debut
=
"
2007-07-03
"
JORFTEXT000000826331
(source JORF)
nomination
08 Août 2007
08/08/2007
De:
Lionel Pascal
détaché
Objet:
comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
chef de service comptable de 1re catégorie des douanes au Havre (direction régionale des douanes du Havre)
Groupe:
Commission régionale de la Masse, ordonnateur
date_debut
=
"
2007-06-26
"
JORFTEXT000000826329
(source JORF)
nomination
08 Août 2007
08/08/2007
De:
Jean Mirande-Broucas
receveur régional des douanes à Paris
Objet:
agent comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
Groupe:
Commission régionale de la Masse, ordonnateur
date_debut
=
"
2005-07-04
"
JORFTEXT000000447357
(source JORF)
nomination
05 Août 2005
05/08/2005
De:
Monbrun (Henri)
receveur régional des douanes au Havre
Objet:
agent comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la masse, ordonnateur
Groupe:
Commission régionale de la Masse, ordonnateur
date_debut
=
"
2004-12-01
"
JORFTEXT000000631935
(source JORF)
nomination
25 Janvier 2005
25/01/2005