Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon (organisation)


De: Alain SADORGE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I (Membres des conseils ou conseils d'adminis tration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Michel DOZ
Groupe:
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Michel DOZ
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
au titre du a du 2o de l'article D. 1432-15-I (Membres des conseils ou conseils d'adminis tration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Alain SADORGE
Groupe:
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Alain SADORGE
titulaire
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
Au titre du a (2o) de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Jacques ARTIERES
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Francis BRUM
suppléant
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
Au titre du a (2o) de l'article D. 1432-15-I (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)
Remplace:M. Léon FANGUIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201215/01/2012
De: José SOROLLA
suppléant, désignés par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2. Au titre du c 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Jacques BLANC
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2. Au titre du c 3o de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Marie MEUNIER-POLGE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
1. Au titre du a (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:Mme Fanny DOMBRE-COSTE
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Suzanne DELIEUX
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
1. Au titre du a (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Remplace:M. François DELACROIX
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Jean-François DELAGE
préfet des Pyrénées-orientales
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
1. Au titre du c (1o) de l'article D. 1432-15-I, représentant de l'État
Remplace:M. Hugues BOUSIGES
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Vincent CROUZET
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
Article 2
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gilles TIVOLLIER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Richard MACIA
suppléant. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4° b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Guy ESQUIROL
titulaire. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard BOYER
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: André VEZINHET
titu laire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Paul POURQUIER
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Robert CRAUSTE
suppléant, désignés par le président du conseil régional. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3° b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Damien ALARY
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Hugues BOUZIGES
préfet du Gard
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Sylvie MEISEL
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
Article 2
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Françoise IMBERT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Maryline MARTINEZ
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Anne-Marie JOURDET
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3° a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean Claude ROUSSON
président régional de la Mutualité française
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: le Pr Henri PUJOL
président de la Conférence régionale de santé
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Anne d'HAUTEVILLE
professeur de droit à la faculté de droit de l'université de Montpellier-I
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Evelyne BARTHEYE
administratrice de la Caisse régionale d'assurance maladie
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Rolland TEMPESTI
suppléant, désignés par le Régime social des indépendants
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christian ROUQUETTE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Raymond PARANIER
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Christophe MORANDINI
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Bernard MAURIN
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Mohamed LEUZ
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Philippe HERAN
suppléant, désignés par le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Olivier GIBELIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Serge FUSTER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gilbert FOUILHE
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel FERRER
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Pierre FERNANDEZ
suppléant, désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Léon FANGUIN
suppléant, désignés par la Confédé ration française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Michel DOZ
suppléant, désignés par la Confédération fran çaise démocratique du travail
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Louis CROS
suppléant, désignés par la Mutualité sociale agricole. d) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° d)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christian BONET
suppléant, désignés par la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Daniel BESSON
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jacques ARTIERES
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Josiane ROSIER
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc Roussillon
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2° a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.