Groupement d'intérêt public pour l'informatisation du livre foncier d'Alsace et de Moselle (organisation)


De: Pierre Jeannelle
juge du livre foncier au tribunal d'instance d'Illkirch-Graffenstaden
Objet:
du groupement d'intérêt public pour l'informatisation du livre foncier d'Alsace et de Moselle
responsable du groupe des utilisateurs
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour l'informatisation du livre foncier d'Alsace et de Moselle
date_debut="2002-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000597579(source JORF)
mise à disposition
03 Septembre 200203/09/2002
De: Vallens (Jean-Luc)
premier juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
du groupement d'intérêt public pour l'informatisation du livre foncier d'Alsace et de Moselle
président du conseil d'administration
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour l'informatisation du livre foncier d'Alsace et de Moselle
date_debut="1997-09-05"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000413725(source JORF)
mise à disposition
27 Juillet 200227/07/2002
De: Alain Marschall
contrôleur du Trésor public de 1re classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour l'informatisation du livre foncier d'Alsace et de Moselle
Remplace:M. David Gineste
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour l'informatisation du livre foncier d'Alsace et de Moselle
JORFTEXT000000585449(source JORF)
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: David Gineste
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour l'informatisation du livre foncier d'Alsace et de Moselle
Remplace:M. Alfred Khouth
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour l'informatisation du livre foncier d'Alsace et de Moselle
JORFTEXT000000757499(source JORF)
nomination
18 Juillet 200118/07/2001
De: Khouth (Alfred)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour l'informatisation du livre foncier d'Alsace et de Moselle
Remplace:M. Lutz (Roland)
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour l'informatisation du livre foncier d'Alsace et de Moselle
JORFTEXT000000217283(source JORF)
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Lutz (Roland)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour l'informatisation du livre foncier d'Alsace et de Moselle
Remplace:M. Rodic (François)
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour l'informatisation du livre foncier d'Alsace et de Moselle
JORFTEXT000000206347(source JORF)
nomination
14 Août 199814/08/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.