18 Juillet 2001

date_debut="2001-06-19"
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Bussiere (Claude)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise, à titre de personne qualifiée
Groupe:	Établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise

JORFTEXT000000758218 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000758079 (source JORF)

De:	de Nucheze (Chantal) administratrice civile hors classe
Objet:	sous-directrice à l'administration centrale du ministère de la défense pour y exercer les fonctions de sous-directrice de l'accompagnement professionnel et de la reconversion à la direction de la fonction militaire et du personnel civil
Groupe:	Sous-direction de l'accompagnement professionnel et de la reconversion à la direction de la fonction militaire et du personnel civil

duree="trois ans renouvelable"

nomination

De:	Richard (Evence) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur des élus locaux et de la fonction publique territoriale à la direction générale des collectivités locales de l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:	Direction générale des collectivités locales

JORFTEXT000000758046 (source JORF)

nomination

De:	Selmi
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Zouari (Morched)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Zerhouni (Khaled)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Zeghloul (Ahmed)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Zannou (Ahissou, Robert, Franck)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Zame (Thierry, Pascal)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Zalila (Samir)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Zakaria (Wassim)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Zahreddine (Khaled)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Zaghdoud (Mokhtar)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Yamami (Ammar)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Trigui (Benaouda)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Tabbakh (Edmond)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Swaid (Marc, Olivier)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Solente (Thomas)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Softa (Ouahiba)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Smati (Djamil)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Sissoko (Daouda)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Silhadi (M'hamed Ali)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Sidki-Rahioui (Laila)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Sidi Ouis (Mohamed)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Shamsi Basha (Eiad)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Sebai (Ahcene)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Sangare (Habib)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Salman (Georges)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Saikaly (Joseph)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Saidani (Taher)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Sadoughi (Nima)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Saadoun (Rachid)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Robin (Achraf)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Ratsimandresy (Jose)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Rajaonarivony (Jean Pierre)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Predescu (Florian)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Pokossi Lobe Ekambi (Philippe, Joseph)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Podeanu (Tudor)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Ouziala (Messaoud)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Olfatpour (Bahman)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Nzambeako Te Yani (Simon, Faustin)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Nyam N Des (Samuel)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Nouioua (Walid)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Ngassa Mbienda (Patrice)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Neamatalla (Hany)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Naser Addin (Mohammad Naser)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Nabi (Kamel)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	N Dongmo (Dieudonne)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Muresan (Mircea, Andrei)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Mokhtari (Mourad)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Mekkaoui (Abdeldjelil)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Medjadji (Abdelkader)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Mechouek (Abderrazak)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Mebarkia (Mansour)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Mbelo (Bofielo)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Mazouz (Abdelmalek)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Mazloum (Ibrahim)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Masmoudi (Rafik)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Maroussiak (Serguei)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Marinescu (Matei, Radu)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Mardini (Mazen)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Manamani (Djaafar)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Madi (Abdallah)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Layadi (Mustapha)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Kubala (Maciej)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Krouri (Abderrezak)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Koutele (Faustin)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Khebbeb (Abdel, Malik, Fouad)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Khalil (Antoine)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Khaled (Salim)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Kerzazi (Hassan)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Kere (David)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Kerboub (Mourad)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Kellou (Amar)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Keddi (Moktar)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Kassa (Mourad)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Karouni (Elias Daoud)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Kara Mostefa (Karim)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Kanaan (Fadi)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Kamara (Souleymane)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Ismail (Rachid)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Iloki (Léon Hervé)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Idir (Cherif)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Homayed (Zouhair)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Haouari (Si Ahmed)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Halil/Yamani (Dalila)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Haddad (Charles)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Habbassi (Mohamed el Hedi)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Guerrero (Ricardo)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Greva (Aksel)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Gomez (Nestor Gustave)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Ghouadni (Mehdi Ahmed)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Ghattas (Jamal)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Ganea (Alexandru Ioan)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Gandara (Francisco)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Foufa (Adnan)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	El Rassi (Bassam)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	El Fadel (Mounes Joseph)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Djoudrez (Mohamed)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Djaffar (Mohammed)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Divanovic (Alan)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Diar (Nargaye)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Diagne (Bara)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Debabeche (Adnane)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Dagher (Nabil)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Charif (Mahmoud)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Chamouni (Samir)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Chamatan (Ahmad)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Chadjaa (Mustapha)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Cat (Huseyin)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Cadinouche (Hussain)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Brahmia (Amara)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Boushaki (Zoubir)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Bournaz (Moncef Bey)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Bouhaddi (Djamal)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Boughalem (Mohammed el Kamel)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Boubenider (Mohamed Karim)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Biyiha (Dieudonne)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Betta (Youcef)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Berrahal (Djamel)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Bensenane (Jaber)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Bennedjai (Djamel)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Benmansour (Mohammed Abdelali)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Benladghem (Larbi)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Benhaijoub (Abdelwahab)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Benaouda (Braham)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Benabadji (Najib)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Belarbi (Aberahmane)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Belabed (Mourad)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Bedghiou (Redha)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Banga (Martin)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Baloush (Khaled)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Ballout (Jihad)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Balan (Rodica)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Baji (Khalid)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Badani (Anouar)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Aït Siselmi (Mourad)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Aït Baani (Mohamed)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Azzedine (Ahmed)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Atanassov (Christo)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Araya (Youssef)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Arama (Mohamed)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Aouba (Achille)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Amara (Hamid)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Al Hossni (Mohamed Sohil)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Al Hadj (Naser)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Ahres (Saïd)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Abdulahad (Joseph)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Abdul Karim (Ahmad)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Abdol Mohammadi (Akbar)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Abdennour (Lamine)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Zekry (Dina, Selma)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Yassin (Nadia)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Toska-Cane (Ariana)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Theobald (Adrianna) née Brindusescu
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Terbaoui (Nabila)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Tchenbou (Juliette)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Tasic-Lukac (Liliana)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Soltani (Zaara) née
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Sokeng (Hélène)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Si Bachir-Rachek (Sekoura)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Si Ammour-Amara (Nadia)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Sellami (Dalila)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Sellal-Masson (Karima)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Sehili (Fadiha) née Righi
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Schoen (Maria Virgina) née Larrarte
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Salet (Randa) née Chakhtoura
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Rasoamananino (Volonirina)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Rahmouni (Leila) née Mokeddem
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Ould Hocine (Zahia)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Moussalem (Thérèse)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Mouaci (Lakri)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Mortelier (Denise)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Mondet née Patru (Maria Cristina)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Mokhtar-Krim (Yamina)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Minkoue-Omdoua (Rachel)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Massen (Fatiha)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Marouf-Graine (Aldjia) née Marouf
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Louli-Louachi (Goucem)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Loppinet (Anca) née Alexandrescu
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Lasri (Mina)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Larbaoui-Boumendjel (Sahra Leila)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Lan (Minh Quang)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

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De:	Kraim (Naïm)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Khemissa-Akouz (Faiza) née Khemissa
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Kezzar-Labani (Malika) née Kezzar
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Jauriac (Violetta)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Jafou (Nariman)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Ho (Thi Ngoc Dung)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Hennetier (Beatriz) née Ibarrola
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Hendel/Ouafi (Dehbia)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Hadji (Nahiba)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Haddad (Saliha) née Lekhal
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Haddad (Fadia)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Habou (Hafida)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Guiasu/Gheoghita (Ioana Maria)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Gueth (Elisabeth) née Diaz
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Goujon (Dragana) née Svrzic
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Gorneanu/Horodinca (Corina)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Gobet (Valeria) née Valeria
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Franconi (Irene) née Petrova
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Ferradji Baha (Samia) née Baha
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Enguehard (Gayane) née Grigorian
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	El Nabbout (Rima)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Driai/Bouchagour (Samira)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Domic (Zorka)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Djikeussi Dandou (Eleonore)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Derras/Ali Moussa (Raham)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Demil (Fadila)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Delord (Zoulika) née Khelkhal
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Cristea/Borentin (Maria)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Cormend (Gyorgyl) née Szadeczki
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Corcelle/Mihet (Elvira) née Mihet
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Chikh Benhadjar (Karima)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Caillon (Marta) née Jerczynska
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Bozgounova/Kirova (Youlia)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Boumaza (Fatiha)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Boufaroua/Djebbar (Frikia)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Boudis (Souriya) née Aksas
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Boudiaf (Lamia) née Moundeji
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Bojan (Mirela)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Bichon (Monika) née Knera
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Berrani/Belhamra (Dalila)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Benyelles (Nadjia) née Benabadji
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Bentata (Djamila)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Benselama (Farida)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Benredouane/Gaid (Karima) née Benredouane
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Benouali (Malika)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Bencheneb (Nadia) née Lazib
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Bassilekim (Marie Anges)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Baouche (Hayette)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Baba (Nadia)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

De:	Al Sayed Hassan/Assouad (Rana)
Objet:	en France la profession de médecin au titre de l'année 1999

autorisation

JORFTEXT000000758043 (source JORF)

De:	Caroline Eliacheff
Objet:	membre du Haut Conseil de la population et de la famille
Remplace:	Mme Dominique Schnapper
Groupe:	Haut Conseil de la population et de la famille

nomination

De:	Fond (Pierre) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur des affaires juridiques, contentieuses et de la lutte contre la fraude à la direction générale des douanes et droits indirects du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

JORFTEXT000000758041 (source JORF)

nomination

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Bernard Bouchez agent contractuel, conseiller au service central de prévention de la corruption
Objet:	au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de ses attributions, toutes lettres d'intention de commande, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 734 Euro, ainsi que les certifications de service fait. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Germain Ithurralde attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Marc Delattre directeur principal des services déconcentrés de la protection judiciaire de la jeunesse, affecté à l'administration centrale du ministère de la justice, à
Objet:	au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Jean-Christophe Biscarrat attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:	au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Robert Finielz
Objet:	au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires criminelles et des grâces sur le territoire métropolitain. »
Groupe:	Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Camille Anger
Objet:	au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

délégation de signature

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Christine Arnoux attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:	au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des affaires criminelles et des grâces sur le territoire métropolitain. »
Groupe:	Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG)

délégation de signature

JORFTEXT000000757500 (source JORF)

De:	Marie-Françoise Le Tortorec inspectrice du Trésor public
Objet:	agente comptable du GIP-DSU du contrat de ville de l'agglomération de Pau
Groupe:	Trésor

nomination

JORFTEXT000000757499 (source JORF)

De:	David Gineste inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public pour l'informatisation du livre foncier d'Alsace et de Moselle
Remplace:	M. Alfred Khouth
Groupe:	Groupement d'intérêt public pour l'informatisation du livre foncier d'Alsace et de Moselle

nomination

JORFTEXT000000580032 (source JORF)

De:	Christian Bruniquel directeur départemental des impôts
Objet:	dans les cadres des services déconcentrés de la direction générale des impôts, à la date du 1er juillet 2001
Groupe:	Direction générale des impôts

réintégration

De:	Tandeau (Bernard) administrateur civil
Objet:	directeur de projet chargé de la mise en place d'un intranet, conformément aux priorités définies par le schéma stratégique des systèmes d'information et des télécommunications du ministère de l'éducation nationale et du ministère de la recherche, et
Groupe:	Direction de projet

JORFTEXT000000579959 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000579958 (source JORF)

De:	Prêtre (Jean-Michel) magistrat détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet de 1re classe

date_debut="2001-07-02"
sous-prefet

réintégration

a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Boulay-Moselle"
sous-prefecture_departement_code="57"

De:	Prêtre (Jean-Michel) magistrat détaché
Objet:	sous-préfet de Boulay-Moselle sous-préfet de 1re classe
Groupe:	Sous-préfecture - Boulay-Moselle

JORFTEXT000000579958 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Renaud-Basso (Odile) conseillère référendaire de 1re classe
Objet:	sous-directrice, responsable de la sous-direction E (Europe et affaires monétaires internationales), à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

JORFTEXT000000579957 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000579956 (source JORF)

De:	Gace (Renaud) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur des affaires juridiques, contentieuses et de la lutte contre la fraude à la direction générale des douanes et droits indirects du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

date_debut="2001-04-01"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000579409 (source JORF)

De:	Alain Rigal inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public conseil départemental de l'accès au droit de Tarn-et-Garonne
Groupe:	Conseil départemental de l'accès au droit du Tarn-et-Garonne

nomination

JORFTEXT000000579408 (source JORF)

De:	Bertrand Lanotte inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public conseil départemental de l'accès au droit de Moselle
Groupe:	Conseil départemental de l'accès au droit de Moselle

nomination

JORFTEXT000000579407 (source JORF)

De:	Annick Berneau trésorière principale du Trésor public
Objet:	agente comptable du groupement d'intérêt public du contrat de ville de l'agglomération de Nevers
Remplace:	M. Bernard Mabru
Groupe:	Groupement d'intérêt public du contrat de ville de l'agglomération de Nevers

nomination

JORFTEXT000000579406 (source JORF)

De:	Didier Viel receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	agent comptable intérimaire de l'université de Tours
Remplace:	M. André Fitze
Groupe:	Université de Tours

nomination

De:	Jean-Baptiste Massignon
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 9 de la loi du 7 juin 1977 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:	10 juillet 2001 portant délégation de pouvoirs

désignation

De:	Bruno Bougie
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 9 de la loi du 7 juin 1977 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:	10 juillet 2001 portant délégation de pouvoirs

désignation

De:	Jean-Baptiste Massignon administrateur civil
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du 3 avril 1955 susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi du 13 août 1960 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire de Natexis Banques Populaires pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:	Fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi

désignation

De:	Bruno Bougie magistrat
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du 3 avril 1955 susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi du 13 août 1960 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire de Natexis Banques Populaires pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:	Fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi

désignation

De:	Nadine Paré
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 9 de la loi du 7 juin 1977 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:	10 juillet 2001 portant délégation de pouvoirs

désignation

De:	Marie-Lise Floury
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 9 de la loi du 7 juin 1977 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:	10 juillet 2001 portant délégation de pouvoirs

désignation

De:	Nadine Paré attachée d'administration centrale
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du 3 avril 1955 susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi du 13 août 1960 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire de Natexis Banques Populaires pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:	Fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi

désignation

De:	Marie-Lise Floury secrétaire administrative
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du 3 avril 1955 susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi du 13 août 1960 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire de Natexis Banques Populaires pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:	Fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi

désignation

De:	Jean-Baptiste Massignon
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 9 de la loi du 7 juin 1977 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:	10 juillet 2001 portant délégation de pouvoirs

désignation

De:	Bruno Bougie
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 9 de la loi du 7 juin 1977 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:	10 juillet 2001 portant délégation de pouvoirs

désignation

De:	Jean-Baptiste Massignon administrateur civil
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du 3 avril 1955 susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi du 13 août 1960 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire des sociétés de développement régional pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:	Fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi

désignation

De:	Bruno Bougie magistrat
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du 3 avril 1955 susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi du 13 août 1960 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire des sociétés de développement régional pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:	Fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi

désignation

De:	Nadine Paré
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 9 de la loi du 7 juin 1977 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:	10 juillet 2001 portant délégation de pouvoirs

désignation

De:	Marie-Lise Floury
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 9 de la loi du 7 juin 1977 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:	10 juillet 2001 portant délégation de pouvoirs

désignation

De:	Nadine Paré attachée d'administration centrale
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du 3 avril 1955 susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi du 13 août 1960 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire des sociétés de développement régional pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:	Fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi

désignation

De:	Marie-Lise Floury secrétaire administrative
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du 3 avril 1955 susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi du 13 août 1960 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire des sociétés de développement régional pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:	Fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi

désignation

De:	Jean-Baptiste Massignon
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 9 de la loi du 7 juin 1977 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:	10 juillet 2001 portant délégation de pouvoirs

désignation

De:	Bruno Bougie
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 9 de la loi du 7 juin 1977 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:	10 juillet 2001 portant délégation de pouvoirs

désignation

De:	Jean-Baptiste Massignon administrateur civil
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du 3 avril 1955 susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi du 13 août 1960 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire du crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:	Fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi

désignation

De:	Bruno Bougie magistrat
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du 3 avril 1955 susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi du 13 août 1960 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire du crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:	Fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi

désignation

De:	Nadine Paré
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 9 de la loi du 7 juin 1977 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:	10 juillet 2001 portant délégation de pouvoirs

désignation

De:	Marie-Lise Floury
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 9 de la loi du 7 juin 1977 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts garantis par l'Etat
Groupe:	10 juillet 2001 portant délégation de pouvoirs

désignation

De:	Nadine Paré attachée d'administration centrale
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du 3 avril 1955 susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi du 13 août 1960 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire du crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:	Fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi

désignation

De:	Marie-Lise Floury secrétaire administrative
Objet:	comme représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sens de l'article 14 (alinéa 2) de la loi du 3 avril 1955 susvisée rendu applicable aux opérations du compte spécial « prêts du fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi du 13 août 1960 susvisée pour dresser les actes d'affectation hypothécaire et de mainlevée d'hypothèque lorsque ces actes concernent des prêts consentis par l'intermédiaire du crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises pour le compte de l'Etat sur les ressources dudit compte
Groupe:	Fonds de développement économique et social » par l'article 6 de la loi

désignation

JORFTEXT000000394453 (source JORF)

De:	Jean-Louis Abalain directeur départemental du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Remplace:	M. Jean-Claude Dale
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

De:	Watiez (Jean-Charles)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Séailles (Pierre)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Serre (Paul)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Roudaire (Jérémie)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Pubert (Olivier)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Picaud (Alain)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Navas Alonso de Castaneda (Frédéric)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Laffaille (Erwan)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Igert (Denis)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Hugny (Eric)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Hamam (Mohamed)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Guermann (Frédéric)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Guerbeur (Christophe)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Grember (Franck)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Fanahen (Octave)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Charil (Emmanuel)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Berkoun (Ahmed)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Beigbeder (Edouard)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Roméas (Fabiano) (Françoise)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale de deux ans (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2003)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Piltant (Seveno) (Christine)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Pelletier (Carole)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Chebah (Samia)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Cerno (Véronique)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Boulestreau (Emmanuelle)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Billaud (Véronique)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

De:	Auger (Marie-Pierre)
Objet:	à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2001 Pour une durée maximale d'un an (du 1er novembre 2001 au 31 octobre 2002)
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

admission

JORFTEXT000000394420 (source JORF)

De:	Jean-François Pierrot lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires, chef du centre de secours de Joinville (Haute-Marne), d'une grande conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, mort dans l'accomplissement de sa mission
Objet:	à l'ordre de la Nation

ordre_nation

citation

JORFTEXT000000394416 (source JORF)

De:	André Kloetzer trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public pour la mise en oeuvre des politiques de la ville dans l'est du Val-d'Oise
Remplace:	Mme Noëlle Paquit
Groupe:	Groupement d'intérêt public pour la mise en oeuvre des politiques de la ville dans l'Est du Val-d'Oise

nomination

JORFTEXT000000394415 (source JORF)

De:	Paul Chaine receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public des Calanques
Remplace:	M. Patrice Cordero
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Calanques »

nomination

JORFTEXT000000394266 (source JORF)

De:	Massé (Francis) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur

date_debut="2001-04-01"

cessation de fonction

De:	Coulomb (Bruno, Michel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Costa (Laurent, Jean-François)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Baptiste (Olivier, Jean-Pierre, Maurice, Albert)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Priou (Vanessa, Aude, Christine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Couthouis (Céline, Hélène, Marguerite)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Revel (Thomas, Konnan, Teiva, François)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Mouis (Nicolas)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Mary (Jean, Max)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Leroux (Stéphane, Christian, Antoine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Denis (Sylvain, Laurent)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Davadan (Jérôme, Luc)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants de marine
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"

nomination

De:	Laroche-Hivert (Sammy, Grégory)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Calmein (Jean-Philippe, Robert, Paul)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Labrousse (Loris, Olivier)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GENIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Antchandiet N'Komah (Gilbert, Landry, Parfait)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GENIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lecaulle (Mickaël)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Hulot (Sébastien, Gérard)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gautier de Breuvand (Gael, Marc, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Deguigne (Fabien, Pierre)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Riegert (Alexandre, Philippe, Claude)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Raynal (Laurent, Marcel, Sylvain)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Robardey (Philippe, Pierre, Jean)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lemaire (Cédric)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lacour (François, Marie, Jean, Louis)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cazorla (Christophe, Jean-François)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bellavoir (Xavier, Alain)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Caniart (Valérie, Brigitte, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	L'aspirante Pouget (Carine, Raymonde, Isabelle)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Kpodar (Didier, Godfried, Foli)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants TRAIN
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Auvin (Pierre-Antoine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Seban (Brice, Jean-Claude, Pierre)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Paget (Alexandre, Jean-Philippe)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Moulin (Sébastien, Luc, Hubert)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Moreau (Marc-Olivier, Kirille)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lucas (Cédric)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Laouenan (Mathieu)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Langla (Laurent, André)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Duynslaeger (Stéphane, Emile, Marcel, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Carroué (Cédric, Pierre)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Buffa (Xavier, Pierre-Edouard)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bailleul (François, Pierre, Teikitoudod)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Téton (Alix, Thérèse, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Sagau (Dominique, André, François)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Weisbuch (Denis, Jean)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vernhes (Frédéric, René, Gaston)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tran (Jean-François)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tallarico (Mickaël, Giacinto, Mario)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Sandre (Jérôme, Michaël)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Robin (Bruno, Bernard)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Prentout (Pascal, Ludovic)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Piou (Florien, Frédéric, Serge)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Olivier (Vincent, Laurent)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Musso (Laurent, Stéphane)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Moreau (Nicolas)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mestivier (Philippe, Pierre, Adrien)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Maury (Jean, Daniel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Martin (Vincent, Roger, Gaston)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Legras (Florent, Luc)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ioualalen (Ralph, Hamid)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Henry (Cyrille, Jean-Claude)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Guillot (Matthieu)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gonçalves (Laurent)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Garde (Stéphane, Jean, Emile)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Evenas (Damien, Claude, Charly)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dresler (Thomas)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Djouini (Samy, Pierre)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dixneuf (Fabien, Nicolas, Yvonic)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Delattre (Nicolas)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Delage (Christopher)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	De Piolenc (Jean, Henri, Ludovic, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Crochemore (Yann, Jean, Michel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Clemente (Eric)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chautard (Emmanuel, Dominique, Alain)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Beugniot (Axel, Edouard)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Beaucaire (Frédéric, Lucien, Marc)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mathis (Thierry, Roger)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GENIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Zawierta (Armelle)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Violle (Frédérique, Marie-Ange)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tondeur (Anne, Jeanne, Huguette)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Suard (Isabelle, Alice, Danielle)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Simovic (Annie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Romain (Julie, Anne, Madeleine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Porcher (Marie-Laurence, Florence, Raymonde)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pierrette (Cécile, Véronique)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Moltini (Magalie, Noëlle)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mathieu (Marie-Pierre, Madeleine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Marchive (Emmanuelle, Christine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lucas (Albane, Claudine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lotti (Virginie, Rose, Anne)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lesueur (Estelle, Geneviève, Suzanne)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lebreton (Sonia, Béatrice, Michelle)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lebeau (Jennifer, Irène)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Laisné (Audrey, Brigitte, Catherine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Laine (Laetitia, Marie, Claude)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Hellal (Nadia)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Hariscain (Géraldine, Alice)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gravier (Edwige, Béatrice, Fabienne)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Filliger (Uriell, Anne-Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Denay (Valérie, Claude, Danièle)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	David (Magali, Christine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cucchi (Florence, Marie, Emmanuelle)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cros (Julie, Jeanne)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Clément (Joséphine, Anne, Marjolaine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bruyer (Katy, Yolande, Maria, Micheline)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Brunissen (Delphine, Gisèle, Geneviève)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bjelic (Ljiljana)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Binder (Audrey)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ben Belkacem (Nawel, Leila)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bauchet (Anne, Rolande, Suzanne)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bastid (Angéline, Catherine, Marie-Françoise)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Baralle (Claire, Dominique)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Armesto (Mireille, Valérie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Accart (Sonia, Marinette, Gaëtane)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Boissard (Claire)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GENIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2001-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ramdine (Olivier, David)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-03-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Getto (Julien)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-03-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Garcia (Cédric, Maurice)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Neau (Bérangère)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jacob (Maggy, Nelly, Joëlle)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	L'aspirant Robin (Edouard, Valérien, Charles)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMEE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2001-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-de-Maurienne"
sous-prefecture_departement_code="73"

De:	Barre (Eric) administrateur civil de 2e classe
Objet:	sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
Groupe:	Sous-préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne

JORFTEXT000000394264 (source JORF)

nomination

De:	Armaignac (Marie-Christine) administratrice civile hors classe
Objet:	sous-directrice des relations sociales à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Sous-direction des relations sociales à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

JORFTEXT000000394263 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000214849 (source JORF)

De:	Girelli (Caroline) administratrice civile hors classe, sous-directrice
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense adjointe au directeur de la fonction militaire et du personnel civil
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense

duree="trois ans renouvelable"

nomination

De:	Tolle (Dominique) professeur agrégé d'économie et gestion
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Toffoletti (Jacques) inspecteur de l'éducation nationale, administration et vie scolaires
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Simart (Christian) professeur agrégé de sciences de la vie et de la Terre
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Rodriguez (François) professeur agrégé d'espagnol
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Prodhomme (Gérard) personnel de direction, administration et vie scolaires
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Pithon (Alain) professeur agrégé d'éducation physique et sportive
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Pellefigue (Pierre-Yves) professeur agrégé de sciences de la vie et de la Terre
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Pauthier (Daniel) professeur agrégé d'éducation physique et sportive
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Obadia (Jean-Claude) personnel de direction, administration et vie scolaires
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Nicodeme (Raymond) professeur agrégé d'allemand
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Neyreneuf (Michel) professeur agrégé d'arabe
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Mourier (Jean-Luc) professeur agrégé d'éducation physique et sportive
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Moracchini (Charles) inspecteur de l'éducation nationale, administration et vie scolaires
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Montousse (Marc) professeur agrégé de sciences économiques et sociales
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Misery (Jean-Jacques) professeur agrégé d'histoire-géographie
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Matringe (François) professeur agrégé de sciences et techniques industrielles
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Legrand (Claude) inspecteur de l'éducation nationale, administration et vie scolaires
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Launay (Luc) professeur de chaire supérieure de sciences et techniques industrielles
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Langlois (Patrick) professeur agrégé d'économie et gestion
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Honoré (Georges) professeur agrégé d'éducation physique et sportive
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Harmand (Michel) professeur agrégé d'éducation physique et sportive
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Guyot (Yves) inspecteur de l'éducation nationale, sciences et techniques industrielles
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Gernigon (Christian) professeur agrégé d'anglais
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Fuhrer (Jean-Georges) professeur agrégé de sciences et techniques industrielles
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Ferchaud (Jacques) professeur agrégé d'éducation musicale
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Dupre (Régis) professeur agrégé d'éducation physique et sportive
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Cruaz (Alain) professeur agrégé de sciences et techniques industrielles
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Christel (Daniel) professeur agrégé de sciences physiques
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Cachot (Jean-François) professeur agrégé d'éducation physique et sportive
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Bentosela (Fernand) personnel de direction, administration et vie scolaires
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Barnichon (Dominique) professeur de chaire supérieure de mathématiques
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Baglan (Jean-Louis) inspecteur de l'éducation nationale, administration et vie scolaires
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Auverlot (Daniel) professeur agrégé d'administration et vie scolaires
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Varinois-Jessner (Dominique) professeure agrégée d'histoire-géographie
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Serpollet (Danielle) professeure agrégée d'anglais
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Rousset-Bert (Suzette) professeure agrégée de mathématiques
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Prouillac (Martine) professeure agrégée d'histoire-géographie
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Portail (Nadine) professeure agrégée d'économie et gestion
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Polenor (Danielle) professeure agrégée d'économie et gestion
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Petit (Annie) personnel de direction, administration et vie scolaires
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Perrot (Catherine) inspectrice de l'éducation nationale, lettres
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Pages (Thérèse) professeure agrégée de mathématiques
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Mondollot (Claire) professeure agrégée d'histoire-géographie
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Milhaud (Marie-Lucile) professeure agrégée de lettres
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Lepez (Alice) professeure agrégée de sciences et techniques industrielles
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Le Bras (Lélia) professeure agrégée de lettres
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Jean (Joëlle) professeure agrégée de lettres
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Hazard (Brigitte) professeure agrégée de sciences de la vie et de la Terre
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Guillou (Marlène) professeure agrégée de lettres
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Duchemin (Renée) professeure agrégée de sciences de la vie et de la Terre
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Cagnat (Danièle) personnel de direction, administration et vie scolaires
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Bonnery (Andrée) professeure agrégée d'éducation physique et sportive
Objet:	dans leur grade

titularisation

De:	Amiot (Martine) professeure agrégée de mathématiques
Objet:	dans leur grade

titularisation

JORFTEXT000000214847 (source JORF)

De:	Apkarian (Pierre)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Toulouse-III
Groupe:	Université Toulouse-III

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000214222 (source JORF)

De:	Christophe Leone caporal-chef de sapeurs-pompiers volontaires, du centre de secours de Joinville (Haute-Marne), d'une grande conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, mort dans l'accomplissement de sa mission
Objet:	à l'ordre de la Nation

ordre_nation

citation

JORFTEXT000000214218 (source JORF)

De:	Jean-Luc Coffion inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public Bureau national de métrologie
Groupe:	Groupement d'intérêt public Bureau national de métrologie

nomination

JORFTEXT000000214217 (source JORF)

De:	Véronique Valleau inspectrice du Trésor public
Objet:	agente comptable du groupement d'intérêt public conseil départemental de l'accès au droit du Var
Remplace:	M. Laurent Chauvet
Groupe:	Conseil départemental de l'accès au droit du Var

nomination

JORFTEXT000000214216 (source JORF)

De:	Serge Bia trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public mission locale pour l'emploi des villes de Valenton et Villeneuve-Saint-Georges
Remplace:	M. Christian Singuerlet
Groupe:	Groupement d'intérêt public Mission locale pour l'emploi des villes de Valenton et Villeneuve-Saint-Georges

nomination

JORFTEXT000000214215 (source JORF)

De:	Henri Righetti trésorier-payeur général
Objet:	agent comptable du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires et agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Paris
Remplace:	M. André Prevost
Groupe:	Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)

nomination