Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire (organisation)

De:	Bedier (Jérôme) administrateur civil hors classe, détaché
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire directeur de l'artisanat, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire

date_debut="1991-03-06"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000719180 (source JORF)

réintégration

11 Mai 1991 11/05/1991

De:	Huntziger (Marguerite) attaché principal d'administration centrale du ministère de la défense
Objet:	auprès du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire pour une période maximale de cinq ans en la même qualité
Groupe:	Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire

date_debut="1990-01-01"

JORFTEXT000000719480 (source JORF)

détachement

15 Mars 1991 15/03/1991

De:	Cizain (Jack)
Objet:	administrateur civil affecté au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire

date_debut="1990-11-30"

JORFTEXT000000536237 (source JORF)

cessation de fonction

14 Mars 1991 14/03/1991

De:	Brandes (Claude) administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire

date_debut="1991-02-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000169854 (source JORF)

réintégration

26 Février 1991 26/02/1991

De:	Samuel (Patrick) administrateur civil hors classe, placé en position hors cadre, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire

date_debut="1991-01-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000343375 (source JORF)

réintégration

28 Décembre 1990 28/12/1990

De:	Blanc (Henri) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire

date_debut="1990-10-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000350667 (source JORF)

réintégration

10 Octobre 1990 10/10/1990

De:	Houssin (Didier) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire

date_debut="1990-08-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000534996 (source JORF)

réintégration

03 Octobre 1990 03/10/1990

De:	Colmenero-Cruz (Michel) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire

corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000534036 (source JORF)

réintégration

23 Août 1990 23/08/1990

De:	Descours (Gérard)
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et admis à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire

date_debut="1990-08-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite

JORFTEXT000000160132 (source JORF)

réintégration

14 Juin 1990 14/06/1990

De:	Etienne (Alain) administrateur civil hors classe en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire

date_debut="1989-12-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000525284 (source JORF)

réintégration

02 Juin 1990 02/06/1990