14 Juin 1990


De: Regnier (Jean-Pierre)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990, les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
14 Juin 199014/06/1990
De: Mitais (Lucien)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990, les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
14 Juin 199014/06/1990
De: Graziani (Jacques)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990, les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
14 Juin 199014/06/1990
De: Ferron (Jean-Pierre)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990, les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
14 Juin 199014/06/1990
De: Duthoit (Marc)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990, les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
14 Juin 199014/06/1990
De: Crain (Jacques)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990, les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
14 Juin 199014/06/1990
De: Blonde (Jean-Louis)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990, les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
14 Juin 199014/06/1990
De: Barthel (Jacques)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990, les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
14 Juin 199014/06/1990
De: Arnaud (Michel)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990, les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
14 Juin 199014/06/1990
De: Marteau (Nicole)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990, les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
14 Juin 199014/06/1990
De: Brignon (Nadège)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990, les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
14 Juin 199014/06/1990
De: Bertrand (Paulette)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990, les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
14 Juin 199014/06/1990
De: Bedel (Anne)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990, les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
14 Juin 199014/06/1990
De: Beckerig (Geneviève)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990, les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
14 Juin 199014/06/1990
De: Bacquet (Laure)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1990, les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
promotion
14 Juin 199014/06/1990
De: Baraton (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer
Objet:
dans le corps des sous-préfets
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1989-10-16"
corps="Sous-préfets"
détachement
14 Juin 199014/06/1990
De: Menez (Jacques)
inspecteur principal de la formation professionnelle
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Bretagne
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Salam (Tanzanie)
Objet:
à titre définitif au ministère des affaires étrangères (direction du personnel et de l'administration générale) un ensemble immobilier cadastré sous les références 7073 du cadastre de Dar es-Salam pour une superficie totale bâtie et non bâtie de 4285 mètres carrés et situé à Oyester Bay
Groupe:
affectation
14 Juin 199014/06/1990
De: Avoine (Serge)
directeur général des caisses centrales de mutualité sociale agricole
Objet:
membre de lacommission des comptes de l'agriculture de la nation
personnalité spécialement qualifiée
Remplace:M. Mouly (André)
Groupe:
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Legueil (Jean-Pierre)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
au titre de la mobilité
date_debut="1990-01-01"
duree="deux ans"
affectation
14 Juin 199014/06/1990
De: Parent (Roger)
sous-préfet, détaché
Objet:
conseiller des affaires étrangères
au titre de la mobilité
administrateur civil
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
duree="deux ans"
conseiller_affaire_etrangeres
détachement
14 Juin 199014/06/1990
De: Maillard (Didier)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-04-05"
détachement
14 Juin 199014/06/1990
De: Philippe Lazar
Objet:
administrateur de la Société nationale de programme F.R.3
Remplace:M. Antoine Vitez
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Massit-Follea (Françoise)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique d'Ile-de-France
Groupe:
suppleant
désignation
14 Juin 199014/06/1990
De: Buffet-Tchakaloff (Marie-France)
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique d'Ile-de-France
Groupe:
suppleant
désignation
14 Juin 199014/06/1990
De: Mitaine (Jeannine), épouse Clément
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration et d'intendance de 1re classe des établissements d'enseignement agricole, en fonctions à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Juin 199014/06/1990
De: Courtois (Emmanuel, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Joël Boulard, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Romorantin-Lanthenay (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Ferrier (Jean)
directeur des écoles au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
membre suppléant de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Baladier (Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Ferrier (Jean)
directeur des écoles au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
membre suppléant de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Baladier (Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Prokhoroff (Georges)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-directeur au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1988-03-28"
détachement
14 Juin 199014/06/1990
De: Choldzynski (Andrezej)
de nationalité polonaise
Objet:
la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi du
3 janvier 1977
autorisation
14 Juin 199014/06/1990
De: Fily (Joël)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
5 avril 1989
réintégration
14 Juin 199014/06/1990
De: Fily (Joël)
Objet:
directeur général auprès de la Compagnie pour le financement des collectivités territoriales Cofiter (Samtas)
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
détachement
14 Juin 199014/06/1990
De: Breavoine (Isabelle)
élève à l'institut régional d'administration de Lille
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon, du ministère délégué chargé de la mer et titularisée dans le grade correspondant
avec une ancienneté conservée de un an
date_debut="1990-04-01"
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Martin de Lagarde (Olivier)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-01-30"
détachement
14 Juin 199014/06/1990
De: Chassagne (Pierre, Edmond, Louis, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société Christian Antin, Jean-Claude Boutin et François Colcanap, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chatou (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Colcanap (François, Louis, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Christian Antin, Jean-Claude Boutin et François Colcanap, notaires associés
notaire
notaire_residence="Chatou (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
14 Juin 199014/06/1990
De: Descours (Gérard)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
14 Juin 199014/06/1990
De: Wourgaft (Serge)
secrétaire général de la Fédération mondiale des anciens combattants
Objet:
président du comité de liaison pour le transport des personnes handicapées
Remplace:M. Denoueix (Jean-Michel)
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
president
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Le Vely (Cyrille)
élève de l'institut régional d'administration de Bastia
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon, du ministère délégué chargé de la mer et titularisé dans le grade correspondant
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de un an
date_debut="1990-04-01"
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Barthel (Jacques)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Marteau (Nicole)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Brignon (Nadège)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Duthoit (Marc)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1990-11-01"
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Regnier (Jean-Pierre)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1990-09-01"
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Mitais (Lucien)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1990-07-16"
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Crain (Jacques)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1990-07-16"
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Arnaud (Michel)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1990-05-28"
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Graziani (Jacques)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1990-05-16"
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Bedel (Anne)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1990-05-16"
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Blonde (Jean-Louis)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1990-05-15"
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Bertrand (Paulette)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1990-04-08"
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Beckerig (Geneviève)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1990-04-08"
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Bacquet (Laure)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1990-02-16"
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Ferron (Jean-Pierre)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="1990-01-30"
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Robert (Jacques)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Groupe:
date_debut="1989-08-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
14 Juin 199014/06/1990
De: L'Home (Robert)
trésorier-payeur général de la région Corse
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la caisse de développement de la Corse
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
14 Juin 199014/06/1990
De: Malgras (Bernard)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1990-05-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
14 Juin 199014/06/1990
De: Jacques Rigaudiat
conseiller technique
Objet:
conseiller pour les affaires sociales au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Juin 199014/06/1990
De: Bizouard de Montille (Ludovic)
inspecteur des finances
Objet:
conseiller financier près l'ambassade de France à New York
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-04-17"
détachement
14 Juin 199014/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.