10 Octobre 1990

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Couteaux (Paul-Marie)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
inclus
au titre de la mobilité
chargé de mission auprès du directeur des affaires africaines et malgaches
Groupe:
Chargé de mission auprès du directeur des affaires africaines et malgaches
date_debut="1988-10-12"
date_fin="1989-09-30"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
JORFTEXT000000716664(source JORF)
détachement
10 Octobre 199010/10/1990
De: Debeusscher (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1990-07-20"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000716621(source JORF)
radiation
10 Octobre 199010/10/1990
De: Léon Saint-Prix
préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
Objet:
préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000535135(source JORF)
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Cotte (Yves)
magistrat du siège hors hiérarchie
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget
commissaire du Gouvernement auprès de la mission de contrôle des activités financières
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1988-10-18"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000534931(source JORF)
détachement
10 Octobre 199010/10/1990
De: Michel Desmet
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
préfet de Maine-et-Loire
Groupe:
Préfecture du Maine-et-Loire
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000534750(source JORF)
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Jacques Andrieu
préfet des Vosges
Objet:
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000534750(source JORF)
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Jean Anciaux
préfet de Maine-et-Loire
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000534750(source JORF)
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Le Lay (Catherine)
juge au tribunal de grande instance de Bourges, chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Amand-Montrond
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer des fonctions judiciaires dans la Principauté de Monaco
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="1990-06-18"
JORFTEXT000000534749(source JORF)
détachement
10 Octobre 199010/10/1990
De: Denis de Senneville-Grave (Gérard)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-07-25"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000534748(source JORF)
réintégration
10 Octobre 199010/10/1990
De: Denis de Senneville-Grave (Gérard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1990-07-25"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000534580(source JORF)
radiation
10 Octobre 199010/10/1990
De: Feller (Vincent)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre de la commission
prévue à l'article 10 du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
au titre de représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Bodin (Christian)
Groupe:
Commission de soutien financier de la production des programmes audiovisuels
JORFTEXT000000352094(source JORF)
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Alain Capri
sapeur-pompier volontaire au corps de sapeurs-pompiers de Vougy (Haute-Savoie)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000351939(source JORF)
citation
10 Octobre 199010/10/1990
De: Blanc (Henri)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1990-10-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000350667(source JORF)
réintégration
10 Octobre 199010/10/1990
De: Jean-Daniel Levi
Objet:
directeur général du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Jean-Marie Luton
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350665(source JORF)
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Claude Mandil
Objet:
directeur général de l'énergie et des matières premières
Remplace:M. Jean-Daniel Levi
Groupe:
Direction générale de l'énergie et des matières premières
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000350664(source JORF)
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Bedague (Véronique)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche chimique appliquée
représentant de l'Etat et
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Autrand (André)
Groupe:
Institut national de recherche chimique appliquée
conseil_administration
JORFTEXT000000350663(source JORF)
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Raymond Jaffrezou
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1990-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000350662(source JORF)
admission
10 Octobre 199010/10/1990
De: Pittet (Marie)
administrateur civil
Objet:
directeur administratif et financier de l'Ecole nationale du patrimoine
Groupe:
École nationale du patrimoine
date_debut="1990-09-01"
ecole
JORFTEXT000000168712(source JORF)
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Langrand (Daniel)
directeur du travail de 1re classe, détaché auprès de l'Association pour la formation professionnelle des adultes
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail hors classe et maintenu en position de service détaché
Groupe:
Travail hors classe et maintenu en position de service
JORFTEXT000000168711(source JORF)
promotion
10 Octobre 199010/10/1990
De: Debeusscher (Pierre)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
chef de service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-07-20"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000168709(source JORF)
réintégration
10 Octobre 199010/10/1990
De: Gillery (Jean-Pierre)
administrateur civil
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Auvergne
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de la région Auvergne
date_debut="1990-09-15"
JORFTEXT000000168708(source JORF)
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Forest (Bernard)
conseil juridique à Paris
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Grouard (Yves, Alain)
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances prévu à l'article 7 du décret no 72-670 relatif à l'usage du titre de Conseil juridique
suppleant
JORFTEXT000000168707(source JORF)
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Grouard (Yves, Alain)
conseil juridique en droit fiscal et droit des sociétés à Paris
Objet:
membres titulaires
Remplace:M. Hug (Bernard)
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances prévu à l'article 7 du décret no 72-670 relatif à l'usage du titre de Conseil juridique
JORFTEXT000000168707(source JORF)
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Huet (Danièle)
professeur de droit à l'université Stras- bourg-III
Objet:
membres titulaires
Remplace:
M. Schmidt
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances prévu à l'article 7 du décret no 72-670 relatif à l'usage du titre de Conseil juridique
JORFTEXT000000168707(source JORF)
nomination
10 Octobre 199010/10/1990
De: Mondesert (Pierre)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1990-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000168322(source JORF)
réintégration
10 Octobre 199010/10/1990

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