Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement (organisation)


De: Daniel Serdet
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000732089(source JORF)
élévation
26 Août 199426/08/1994
De: Jean-Claude Saisset
magistrat du second grade
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000732089(source JORF)
élévation
26 Août 199426/08/1994
De: Laurent Le Mesle
magistrats du premier grade, premier groupe
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000732089(source JORF)
élévation
26 Août 199426/08/1994
De: Maurice Borloz
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000732089(source JORF)
élévation
26 Août 199426/08/1994
De: Philippe Rosselin
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000714214(source JORF)
élévation
15 Août 199315/08/1993
De: André Pellet
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000714214(source JORF)
élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Gérard Pancrazi
magistrats du premier grade, premier groupe
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000714214(source JORF)
élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Jean-François Landwerlin
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000714214(source JORF)
élévation
15 Août 199315/08/1993
De: Bruno Steinmann
magistrat du second grade, second groupe
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000175786(source JORF)
élévation
21 Juin 199221/06/1992
De: Henry Renauldon
magistrat du second grade, second groupe
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000175786(source JORF)
élévation
21 Juin 199221/06/1992
De: Gaston Carrasco
magistrat du premier grade, premier groupe
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000175786(source JORF)
élévation
21 Juin 199221/06/1992
De: Janine Stern
magistrat du second grade, second groupe
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000175786(source JORF)
élévation
21 Juin 199221/06/1992
De: Christine Penichon
magistrat du second grade, second groupe
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000175786(source JORF)
élévation
21 Juin 199221/06/1992
De: Alain Monnet
magistrat du second grade, second groupe, détaché auprès du ministère de la défense
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Jacques Logelin
magistrat du premier grade, premier groupe, détaché auprès du ministère des affaires étrangères afin d'être mis à la disposition de la République du Burundi
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Chantal Arens
magistrat du second grade, second groupe, détachée auprès du ministère des postes et télécommunications
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Christian Thevenot
magistrat du premier grade, premier groupe, détaché auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
sous-directeur des études
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000353233(source JORF)
élévation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Marc Robert
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, détaché
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000353233(source JORF)
élévation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Lise Geraud
magistrat du second grade, second groupe, détachée auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
sous-directeur de la formation continue
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000353233(source JORF)
élévation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Philippe Lemaire
magistrat du premier grade, premier groupe, détaché
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000532986(source JORF)
élévation
14 Juillet 199014/07/1990
De: François Falletti
magistrat du second grade, second groupe, détaché
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000532986(source JORF)
élévation
14 Juillet 199014/07/1990
De: Franck Terrier
magistrat du second grade, second groupe, détaché afin d'occuper l'emploi de directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice
Objet:
au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
Groupe:
Second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement
JORFTEXT000000532986(source JORF)
élévation
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.